Trollons : la #clause #NC c’est du #libre ?
J’ai voulu apporter une position claire sur le sujet, en distinguant les licences libres des licences de libre diffusion. Dès que l’on a affaire à une clause NC (pas d’usage commercial) ou ND (pas de modification), la licence ne peut pas être qualifiée de libre, au sens où nous l’entendons nous, c’est-à-dire celui du logiciel libre. Nous avons repris la classification de Wikipédia. D’une part, pour être clair, il faut poser des catégories bien définies. Et d’autre part, je pense honnêtement que dès que l’on utilise une de ces clauses, on restreint la diffusion, ce qui ne permet pas d’assurer la pérennité, la stabilité juridique, et les possibilités de « remix » de la culture. Un exemple concret : la rédaction assez floue de la clause NC dans les #Creative Commons 3.0 qui autorise certaines dérives, comme le récent accord Creative Commons-Sacem, et sur lequel je reviendrai dans la question suivante.
Les clauses BY et SA permettent déjà selon moi de bien protéger son œuvre. Par exemple, un publicitaire ne voudra ni s’encombrer de mettre son spot sous licence libre, ni « perdre » quelques caractères pour citer l’artiste, là où la seconde vaut cher. Il préférera signer un contrat et payer le musicien pour lever les clauses qui l’indisposent. Ça n’engage que moi, mais je pense que de manière générale dans la musique, la clause SA permet à peu de chose près d’interdire par défaut (c’est à dire sans l’autorisation du propriétaire des droits) les mêmes utilisations qu’une clause NC, mais avec tous les avantages de la licence vraiment libre. Quelqu’un qui voudra payer pour lever une clause NC, sera aussi prêt à payer pour lever une clause SA. Dire que les modifications doivent porter la même licence est beaucoup plus facile à appliquer, définir, et respecter, que de classifier des cas d’utilisations commerciales et non-commerciales. Ma position est donc claire là-dessus, je ne conseille pas la #clause NC.