organization:sénat français

  • Le président du Sénat français en Israël du 2 au 5 janvier - L’Orient-Le Jour | AFP | 28/12/2016
    http://www.lorientlejour.com/article/1026379/le-president-du-senat-francais-en-israel-du-2-au-5-janvier.html

    Le président du Sénat français Gérard Larcher (Les Républicains) se rendra en Israël du 2 au 5 janvier, quelques jours avant l’organisation par Paris d’une conférence internationale sur le Proche-Orient, a annoncé mercredi son cabinet.

    M. Larcher évoquera avec ses interlocuteurs cette conférence qui rassemblera le 15 janvier dans la capitale quelque 70 pays mais sans les Israéliens ni les Palestiniens, et qui a pour but de réitérer le soutien de la communauté internationale à une solution au conflit israélo-palestinien sur la base de deux États.

    Le ministre israélien de la Défense, Avigdor Lieberman, un ultranationaliste réputé pour ses propos populistes, a appelé les juifs de France à s’installer en Israël, la « seule réponse à ce complot » qu’est la conférence de Paris, a-t-il affirmé.
    « La France ne serait pas la France sans les juifs de France », a déclaré M. Larcher. « Les juifs de France sont des citoyens français et la République protège tous ses citoyens ».
    Un entretien de M. Larcher est prévu avec le Premier ministre israélien Benyamin Netanyahou, sous réserve de confirmation. (...)

  • Un rapport accablant du Sénat sur le CICE...
    https://www.crashdebug.fr:443/actualites-france/12098-un-rapport-accablant-du-senat-sur-le-cice

    Pour la sénatrice PCF d’Indre-et-Loire, Marie-France Beaufils, auteure du rapport "il faut revoir profondément

    dans sa forme comme dans son montant, le dispositif complexe et budgétairement qu’est le CICE".

    La commission des Finances du Sénat français dresse un bilan plus que mitigé du crédit d’impôt compétitivité-emploi (CICE) et appelle à revoir profondément ce dispositif, dans un rapport rendu public ce mardi par Marie-France Beaufils, sénatrice communiste d’Indre-et-Loire et auteure de ce rapport.

    En vigueur depuis janvier 2013, ce crédit d’impôt, conçu comme un moyen d’abaisser le coût du travail, correspond à 6% de la masse salariale des entreprises, pour les rémunérations inférieures à 2,5 smic. Cette mesure phare du quinquennat de François Hollande, qui visait (...)

  • Un rapport accablant du Sénat sur le CICE...
    https://www.crashdebug.fr/actualites-france/12098-un-rapport-accablant-du-senat-sur-le-cice

    Pour la sénatrice PCF d’Indre-et-Loire, Marie-France Beaufils, auteure du rapport "il faut revoir profondément

    dans sa forme comme dans son montant, le dispositif complexe et budgétairement qu’est le CICE".

    La commission des Finances du Sénat français dresse un bilan plus que mitigé du crédit d’impôt compétitivité-emploi (CICE) et appelle à revoir profondément ce dispositif, dans un rapport rendu public ce mardi par Marie-France Beaufils, sénatrice communiste d’Indre-et-Loire et auteure de ce rapport.

    En vigueur depuis janvier 2013, ce crédit d’impôt, conçu comme un moyen d’abaisser le coût du travail, correspond à 6% de la masse salariale des entreprises, pour les rémunérations inférieures à 2,5 smic. Cette mesure phare du quinquennat de François Hollande, qui visait (...)

  • Paris tance Berne dans le dossier fiscal Mercredi 18 mai 2016 ATS

    Devant le Sénat français, la procureure Eliane Houlette a évoqué plusieurs dossiers pour lesquels la coopération est difficile. Berne s’étonne des critiques.

    La procureure française en charge des délits financiers, Eliane Houlette, a déploré mercredi devant le Sénat à Paris une trop faible coopération judiciaire de la Suisse. A Berne, on s’étonne de tels reproches.

    Pressée par des sénateurs qui l’auditionnaient de faire la liste des pays avec lesquels la coopération en matière de lutte contre la fraude fiscale était difficile, Eliane Houlette a cité « la Russie, le Qatar, (l’île) Maurice ». Avant d’ajouter : « La Suisse n’est pas un Etat avec lequel nous coopérons facilement ».

    « J’ai deux dossiers en tête », a-t-elle dit à propos de la Suisse. Elle a évoqué, sans donner plus de précisions, un dossier important qui est en souffrance depuis 2014 faute de coopération de la part de Berne. Ses demandes n’ayant « rien donné », la procureure a décidé d’ouvrir une information judiciaire, c’est-à-dire confier l’affaire à un juge d’instruction, en espérant qu’il convaincra la Suisse de coopérer.

    L’Office fédéral de la justice s’est dit « étonné que de pareils reproches soient faits » et sans précisions sur les procédures concernées, l’OFJ a indiqué à l’ats « ne pas pouvoir s’exprimer plus en avant » dans ce dossier.

    Avocats très « compétents »

    Mme Houlette a également évoqué les difficultés des enquêteurs face à des fraudeurs parfois très fortunés, épaulés par des avocats « extrêmement spécialisés » et « compétents », qui utilisent « tous les moyens procéduraux possibles », aboutissant, selon elle, à une « quasi paralysie » de la justice.

    Deux procès majeurs de fraude fiscale, celui de l’ancien ministre socialiste Jérôme Cahuzac (qui a démissionné en 2013 après avoir reconnu avoir eu un compte caché en Suisse puis à Singapour) et celui du marchand d’art Guy Wildenstein, ont été suspendus juste après avoir commencé.

    Dans les deux cas, la défense a réussi à faire remonter au Conseil constitutionnel d’épineuses questions de droit.
    Le parquet national financier (PNF), créé suite à l’affaire Cahuzac, a été installé en mars 2014 en France pour mieux combattre la délinquance financière.

    Source : http://www.lecourrier.ch/139181/paris_tance_berne_dans_le_dossier_fiscal
    #Suisse #paradis_fiscaux #fraude_fiscale #délinquance_financière

  • L’Australie instaure un dépôt légal numérique pour les oeuvres de l’écrit - Les univers du livre
    https://www.actualitte.com/article/lecture-numerique/l-australie-instaure-un-depot-legal-numerique-pour-les-oeuvres-de-l-ecrit/63623

    « Dans sa campagne de développement de l’offre numérique de livres, le gouvernement australien vient d’adopter une nouvelle mesure. Les ebooks publiés en Australie devront désormais être présentés à la bibliothèque nationale. Une forme de dépôt légal qui s’apparente à ce que le Sénat français vient de décider pour les textes numériques. »

    #veille

  • Surprenante convergence sur la prostitution
    http://www.monde-diplomatique.fr/2014/09/CHOLLET/50782

    Le Sénat français a supprimé, en juillet dernier, la mesure-phare du projet de loi « renforçant la lutte contre le système prostitutionnel » : la pénalisation des clients. Quoi qu’il advienne de cette disposition, les débats suscités auront révélé le succès d’une nouvelle façon de considérer la prostitution : comme un enjeu de luttes syndicales et de « liberté », plus que comme une question féministe.

    Voir aussi : http://seenthis.net/messages/309978

  • Les USA font le choix de l’agriculture biologique
    http://www.brujitafr.fr/article-les-usa-font-le-choix-de-l-agriculture-biologique-123413073.html

    Alors que le Sénat français vient d’adopter une loi sur l’agriculture qui laisse la part belle au productivisme agricole, les Etats-Unis ont adopté en mars une nouvelle loi de programmation agricole, le « Farm Bill ». Elle réduit les avantages accordées aux grandes cultures agro-industrielles et ouvre franchement la porte à l’agriculture bioloqique. Certes l’agriculture industrielle et le recours massif aux OGM ne sont pas remis en question. Mais, pour la première fois depuis le début du XX° siècle, les cultures de fruits et de légumes, et surtout le bio en général, sont à la fête. Les environnementalistes américains, peu enclins à se déclarer contents, ne cachent pas leur satisfaction. Tout en rouspétant que ça aurait pu être mieux… (...)

    http://sustainableagriculture.net/blog/2014-farm-bill-outcomes/#ORG
    http://farmfutures.com
    http://farmfutures.com/story-farm-bill-whats-organic-agriculture-0-110212
    http://modernfarmer.com/2014/01/5-winners-losers-new-farm-bill
    http://en.wikipedia.org/wiki/Agricultural_Act_of_2014

  • Le Sénat français en mission sur les gaz de schiste
    http://quebec.huffingtonpost.ca/2013/10/07/senat-francais-gaz-de-schiste_n_4059348.html

    MONTRÉAL - Des sénateurs français ont récemment rencontré au Canada des représentants du groupe pétrolier canadien Vermilion pour s’enquérir des technologies de fracturation hydraulique, a-t-on appris lundi auprès de l’entreprise.

    Au moment où des élus en France demandent la reprise de la recherche sur les gaz de schistes dans l’Hexagone, quatre sénateurs (deux UMP, un UDI et un PS) se sont rendus fin septembre au Canada dans le cadre d’une mission de la commission du Développement durable.

    Au cours de leur séjour, ils ont rencontré des élus québécois, des membres d’associations de lutte contre les gaz de schistes, mais aussi des représentants de l’industrie pétrolière, a indiqué leur entourage à l’AFP. Un rapport est attendu dans les prochains mois.

    Seul groupe pétrolier à produire du pétrole non-conventionnel de schistes en France (1 baril par jour en Seine-et-Marne), Vermilion avait été approché par le Sénat pour rencontrer cette délégation, a expliqué à l’AFP son porte-parole, Jean-Pascal Simard.

    « Spécifiquement, ils voulaient discuter d’énergie non-conventionnelle, de fracturation hydraulique et de forages horizontaux », a expliqué M. Simard.

    #gaz_de_schiste

  • Les États-Unis doivent lever les sanctions économiques contre Cuba, déclare le Président du Sénat Français

    Conversations avec Jean-Pierre Bel, Président du Sénat français

    Salim Lamrani
    Opera Mundi

    Président du Sénat depuis 2011, Jean-Pierre Bel est le deuxième personnage de l’Etat français selon la Constitution. Ce proche du Président de la République François Hollande est devenu le premier socialiste à occuper ce poste à la Chambre haute du Parlement sous la Ve République. Parlant couramment espagnol, c’est un fin connaisseur de l’Amérique latine et notamment de Cuba.
    Né en 1951 au sein d’une famille de résistants communistes du sud de la France, Jean-Pierre Bel s’est engagé dès les années 1970 dans les réseaux de solidarité avec l’opposition espagnole en lutte contre la dictature de Francisco Franco, accueillant les réfugiés et fournissant de l’aide matérielle aux antifascistes. Lors de l’une de ces opérations, il sera même arrêté par la police franquiste et passera plusieurs mois dans les geôles espagnoles.
    Elu maire en 1983 et sénateur en 1998, Jean-Pierre Bel a présidé le groupe socialiste du Sénat de 2004 à 2011 et a siégé pendant plus de dix ans au bureau national du Parti socialiste, avant d’être élu numéro deux de la Nation. Jean-Pierre Bel est un fervent partisan d’un rapprochement entre la France et l’Amérique latine – notamment avec Cuba, pour des raisons non seulement politiques mais également affectives. En effet, admirateur de la Révolution cubaine depuis son adolescence, charmé par l’intelligence remarquable du peuple de José Martí, le Président du Sénat a épousé une Cubaine et de cette union est née une fille.
    Au cours de ces conversations réalisées dans l’île, le Président du Sénat aborde les relations entre Cuba et la France, la politique de l’Union européenne vis-à-vis du gouvernement de Raúl Castro, le conflit bilatéral entre Washington et La Havane ainsi que les perspectives de sa normalisation sous le second mandat de Barack Obama. Il évoque également la distinction octroyée à Eusebio Leal, historien de La Havane, qui a reçu au nom du Président de la République la Croix de Commandeur de la Légion d’Honneur. Enfin, ce dialogue s’achève sur une réflexion autour de la figure de Maximilien Robespierre, Héros de la Révolution française.


    Salim Lamrani : Monsieur le Président, dans quel état se trouvent les relations entre Cuba et la France ?

    Jean-Pierre Bel : Les relations entre nos deux pays se trouvent à une étape charnière. Il y a eu récemment, à la fin du mois de janvier, la rencontre entre l’Union européenne et la Communauté des Etats latino-américains et caribéens à Santiago du Chili, où les dirigeants des deux continents ont pu échanger des points de vue et des idées sur l’avenir de notre monde et sur le modèle de société que nous voulons construire. Cuba a pris la présidence de cette institution, la CELAC, qui regroupe les 33 nations d’Amérique latine et de la Caraïbe et il s’agit là d’un événement majeur. Le Premier ministre français, Jean-Marc Ayrault, était à Santiago et je puis vous affirmer qu’il y a une volonté très forte de la part de notre pays, la France, d’approfondir les relations avec Cuba. J’en ai personnellement parlé avec le Président de la République, François Hollande, et il y a une réelle résolution à renforcer nos liens avec La Havane.

    SL : Quels sont les liens entre les deux nations ?

    JPB : Les liens sont multiples et ils sont d’ordre historique et culturel. La Révolution française et la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen avaient beaucoup influencé les plus grands penseurs cubains, en particulier l’Apôtre et Héros national cubain José Martí. La Révolution française a également marqué la Révolution cubaine dans sa lutte pour l’indépendance. L’hymne national cubain, La Bayamesa, est directement inspiré de La Marseillaise et il y a une grande similitude entre nos drapeaux. De grands personnages français ont participé à l’organisation de ce pays. Pour La Havane, par exemple, c’est un architecte français qui a réalisé les grandes infrastructures autour de la capitale. La ville de Cienfuegos a été fondée par des Français de Bordeaux. Cuba est un pays qui a beaucoup fasciné les Français. Ma génération a beaucoup été marquée par l’épopée révolutionnaire de Fidel Castro. Nous avions tous le portrait de Che Guevara dans nos chambres.
    Plus qu’un symbole, la France et Cuba partagent une histoire commune. Nous avons donc la responsabilité, nous, générations d’aujourd’hui, de reprendre cette histoire et de faire en sorte que nos deux pays, nos deux peuples, puissent retrouver une amitié solide et fraternelle.

    SL : Qu’en est-il aujourd’hui ?

    JPB : Aujourd’hui, l’époque est différente et je souhaite, compte-tenu des mes liens particuliers avec Cuba, contribuer à retrouver cette voie de l’amitié et à partager nos points de vue. La France a un rôle à jouer à Cuba et de grandes sociétés françaises y sont présentes, comme par exemple l’entreprise Bouygues qui construit plusieurs complexes hôteliers et qui a de nombreux projets sur cette île. Il y a également le magnifique mariage entre Cuba et la France avec la marque Havana Club et l’entreprise Pernod-Ricard qui permet de porter à travers le monde l’excellence cubaine en matière de rhum. Air France a également une place particulière à Cuba. Nous voulons tous approfondir nos liens avec Cuba et développer notre coopération, et pour cela nous devons respecter ce qu’est ce pays, son identité, son système et sa manière de fonctionner. Nous avons une grande marge de progression devant nous.

    SL : Que représente ce voyage à Cuba pour vous ?

    JPB : Je suis chargé de porter cette parole d’amitié et de fraternité de la France à Cuba, et ce voyage a une dimension émotive particulière pour moi car ma seconde famille se trouve dans ce pays. Mon épouse est cubaine et j’ai ce pays au cœur. Mais je suis ici en tant que Président du Sénat français, c’est-à-dire en tant que deuxième personnage de la République pour témoigner de l’importance que mon pays accorde aux relations et au dialogue avec Cuba.

    SL : L’Union européenne impose depuis 1996 une Position commune à Cuba, officiellement en raison de la situation des droits de l’homme, faisant de l’île la seule nation du continent à être stigmatisée de la sorte. Loin de constituer une politique constructive, elle s’est révélée être le principal obstacle à la normalisation des relations entre La Havane et Bruxelles. Ne serait-il pas judicieux pour l’UE de modifier son approche vis-à-vis des autorités cubaines ?

    JPB : L’Union européenne doit certainement évoluer et elle est d’ailleurs en train de modifier son approche vis-à-vis de Cuba. La Position commune est une politique révolue et la France souhaiterait se faire l’interlocuteur de cette réalité et convaincre le reste de l’Europe que le dialogue est nécessaire avec Cuba. Nous sommes conscients des difficultés car nous n’avons pas la même vision des choses. Nos systèmes politiques sont différents. Néanmoins, nous sommes lucides et nous savons tout ce qu’a pu endurer ce pays au cours des dernières années. Pour le peuple cubain, la réalité a été difficile. Il m’arrive de vivre avec le peuple cubain et de partager sa vie quotidienne et je suis toujours frappé par sa capacité à faire face aux difficultés, pour bien vivre, pour mieux manger, pour avoir un meilleur confort. Mais il s’agit surtout d’une lutte pour la dignité. Pour nous, Français, Cuba, terre d’esprits libres, est synonyme d’intelligence, de dignité et de beauté. De ce point de vue, nous nous sentons très proches de ce peuple et de ces valeurs que nous portons ensemble.

    SL : Les Etats-Unis imposent des sanctions économiques à Cuba depuis plus d’un demi-siècle. Elles affectent les catégories les plus fragiles de la société. L’immense majorité de la communauté internationale – 186 pays en 2012 – se prononce pour leur levée immédiate. Le moment n’est-il pas venu pour Washington de normaliser ses relations avec Cuba ?

    JPB : Loin de moi l’idée de m’ingérer dans les relations entre deux pays, mais si je dois donner mon sentiment, je dirais que le moment est arrivé, plus que jamais, de retrouver le sens des réalités. Il n’y a que 170 kilomètres de distance entre ces deux nations qui, au cours de l’histoire, se sont toujours regardées face à face. Il est temps que les deux peuples marchent ensemble, l’un à côté de l’autre. Ce serait dans l’intérêt de tous de mettre de côté les différends et de regarder collectivement l’avenir d’un œil paisible. Il est temps d’en finir avec les sanctions économiques qui durent depuis cinquante ans et qui font souffrir le peuple cubain.

    SL : Au nom du Président de la République française, François Hollande, vous venez de décorer Eusebio Leal, historien de la ville de La Havane, de la Croix de Commandeur de la Légion d’Honneur. Il s’agit de la plus haute et plus ancienne distinction que décerne notre nation. Quels critères ont motivé cette décision ?

    JPB : Eusebio Leal est pour nous un grand personnage. Je l’ai rencontré à plusieurs reprises à Paris et à La Havane et nous sommes liés par une amitié et une admiration fortes. J’ai toujours été frappé par son immense talent, sa culture incroyable et son insatiable curiosité. Eusebio Leal a la particularité de connaître notre propre histoire mieux que nous. Il l’a étudiée avec beaucoup de passion, en particulier la période napoléonienne. Je me souviendrai toujours de notre rencontre au Palais du Luxembourg, siège du Sénat de la République. Nous nous trouvions devant le siège où l’Empereur Napoléon avait été couronné et nous écoutions les explications de plusieurs spécialistes de l’époque. Eusebio Leal, historien de La Havane, Cubain, à notre grande surprise, avait complété les propos de ces historiens et avait éclairé des détails et des aspects que nous ignorions tous. D’ailleurs, à Cuba, à La Havane, se trouve l’un des plus grands musées au monde sur Napoléon, œuvre de Leal, et il est d’une richesse extraordinaire. Il a été inauguré en 2011, en présence de la Princesse Napoléon.

    SL : Quelles valeurs représente Eusebio Leal à vos yeux ?

    Eusebio Leal est porteur des valeurs de la France, des principes de notre Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen. Il partage le combat de la France pour la liberté et l’émancipation du genre humain, par la conquête de nouveaux droits sociaux. Il partage notre esprit de résistance et de solidarité vis-à-vis des plus faibles. Il est le lien entre la France de Victor Hugo et d’Aimé Césaire et la Cuba de José Martí. Il est le lien entre nos deux cultures convergentes. Leal est en même temps le symbole de cette extraordinaire culture cubaine, si proche de nous. Eusebio Leal est un très grand ambassadeur de Cuba en France et à l’étranger et je crois que cette distinction particulièrement importante est amplement méritée. Il y a très peu de personnalités étrangères qui ont été décorés de la Croix de Commandeur de la Légion d’Honneur, établie par Napoléon Bonaparte le 19 mai 1802. A ma connaissance, hormis Nelson Mandela, personne d’autre n’a reçu une telle distinction.

    SL : Maximilien Robespierre, notre Libérateur, le défenseur de la souveraineté populaire, était sans doute le plus fidèle représentant des aspirations du peuple français lors de la Révolution. Quand lui érigerons-nous une statue à Paris ?

    JPB : Beaucoup de Français sont attentifs à l’histoire de Robespierre et, comme à Cuba, nous avons en France nos grands débats. La façon dont Robespierre a porté notre Révolution et les raisons pour lesquelles il a été guillotiné en pleine période de Terreur sont l’objet de controverses. Il est vrai qu’il y a également eu la terreur blanche des royalistes. Je viens d’un département dont le président de la Cour de Sureté Générale, au moment de la Terreur, a fait tomber Robespierre et lui a coupé la tête.

    SL : Défendre l’héritage de Robespierre ne revient-il pas à défendre la Démocratie ?

    JPB : Il y a un regard historique qu’il convient de porter sur ces événements. Les idées de la Révolution sont les miennes. L’idéal de Robespierre est le mien. Sans doute ne partagerais-je pas aujourd’hui la manière dont le pouvoir a été exercé à l’époque. Mais aujourd’hui est un autre jour, une autre époque et il est difficile de porter des jugements a posteriori car nous n’avons pas vécu l’épopée révolutionnaire, et qui sait comment aurions-nous agi si nous avions été au pouvoir et si nous avions dû faire face à une guerre civile et à l’assaut de toutes les monarchies européennes coalisées contre notre Patrie et notre Révolution. Je puis porter un jugement historique, certes, mais pas un jugement politique.


    Docteur ès Etudes Ibériques et Latino-américaines de l’Université Paris Sorbonne-Paris IV, Salim Lamrani est Maître de conférences à l’Université de la Réunion, et journaliste, spécialiste des relations entre Cuba et les Etats-Unis.
    Son dernier ouvrage s’intitule État de siège. Les sanctions économiques des Etats-Unis contre Cuba, Paris, Éditions Estrella, 2011 (prologue de Wayne S. Smith et préface de Paul Estrade).
    Contact : lamranisalim@yahoo.fr ; Salim.Lamrani@univ-reunion.fr
    Page Facebook : https://www.facebook.com/SalimLamraniOfficiel

  • Le Sénat : une chambre plus rebelle qu’endormie « Regards Citoyens
    http://www.regardscitoyens.org/le-senat-une-chambre-plus-rebelle-quendormie

    Deux ans après s’être intéressés à l’activité des députés, nous sommes fiers d’ouvrir ce matin NosSénateurs.fr. Dans la droite ligne de NosDéputes.fr, ce nouveau site référence une grande masse d’informations relatives aux travaux parlementaires du #Sénat français : 870 000 interventions, 110 000 présences individuelles, 50 000 amendements, 40 000 questions, 7 000 rapports parlementaires et textes de loi ont été intégrés. La base de données contenant près d’un million de documents permet notamment de dresser le bilan des sénateurs dont le mandat s’achève ce week-end.

    http://www.nossenateurs.fr