Sombre

“Only the mob and the elite can be attracted by the momentum of totalitarianism itself. The masses have to be won by propaganda.” (Hannah Arendt) IN GIRUM IMUS NOCTE ECCE ET CONSUMIMUR IGNI

  • Par une note de ses propres services, le gouvernement s’est déclaré intouchable | Le Club
    https://blogs.mediapart.fr/francois-malaussena/blog/290824/par-une-note-de-ses-propres-services-le-gouvernement-sest-declare-in

    Au delà des refus d’Emmanuel Macron, un autre coup de force, bien plus grave, se déroule là où personne ne regarde. L’actuel gouvernement démissionnaire-démissionné gouverne sur le fondement d’une note de ses propres services, qui estime le gouvernement incensurable tout en lui attribuant d’importants pouvoirs de décision. Cela pourrait redéfinir le régime.

    François Malaussena est un compte que j’avais masqué sur Twitter parce que je le trouvais agaçant dans ses atermoiements concernant la compatibilité de LFI avec la vie « républicaine ». Mais son article me semble digne d’intérêts.

    • Selon la note, un gouvernement démissionné peut prendre les décisions ordinaires et urgentes, mais pas les décisions politiques. Toute la question est donc : que se cache derrière chacune de ces catégories ? Ce que dit la note du SGG, c’est qu’il n’y a, si on regarde leur contenu sur le fond, que deux types de décisions, les décisions ordinaires et les décisions politiques... mais que plus le temps passe, plus les décisions politiques peuvent devenir des décisions urgentes, ce qui justifie qu’elles soient prises par le gouvernement.

      Pour le dire autrement, plus un gouvernement démissionné reste longtemps aux "affaires courantes", plus ses pouvoirs s’accroissent, à tel point qu’il finit par avoir le droit de quasiment tout faire - tant qu’il est capable de justifier l’urgence motivant chaque décision. A la limite, ce premier point, considéré isolément, peut s’entendre. Cependant, c’est quand il est considéré en conjonction avec le deuxième que tout change.

      Le second point tient en une phrase, glissée ni vu ni connu comme une évidence, page 6 : « Le Parlement est privé de la possibilité de renverser le Gouvernement (qui est déjà démissionnaire). »

      En clair, un Gouvernement démissionnaire ne pourrait pas être renversé, parce que… “ce n’est plus un Gouvernement”. Cette interprétation est non seulement particulièrement surprenante, mais surtout extrêmement dangereuse.