trois arrêts sont rendus publics, vendredi 16 décembre 2016

Center Parcs : La loi, toute la loi !
▻https://haro-grenoble.info/spip.php?article162

Voici le troisième et dernier volet de la série de Henri Mora sur les récentes décisions de justice concernant le Center Parcs de Roybon. Il s’agit cette fois de « quelques commentaires à propos du rejet de la demande d’annulation de l’arrêté préfectoral du 16 octobre 2014 autorisant à enlever ou détruire des spécimens d’espèces protégées et à détruire ou altérer leurs habitats. » La Cour administrative d’appel (CAA) de Lyon a confirmé les deux jugements du tribunal administratif de Grenoble du 16 juillet 2015. (...)

« ►http://grenoble.tribunal-administratif.fr/A-savoir/Communiques/Environnement-Center-Parcs-N-1406678 »
« ►http://lyon.cour-administrative-appel.fr/A-savoir/Communiques/Projet-de-Center-Parcs-a-Roybon-Isere-trois-arrets-so »
« ▻http://www.conservation-nature.fr/article2.php?id=147 »
« ►http://alyoda.univ-lyon3.fr/index.php?option=com_content&view=article&id=2639:projet-de-center »
« ▻http://www.conservation-nature.fr/article2.php?id=125 »
« ▻https://grenoble.indymedia.org/IMG/pdf/Le_travail_et_la_marchandise.pdf »
« ▻http://www.liberation.fr/societe/2015/01/04/pour-que-la-france-reste-la-france-vallini-defend-le-center-parcs_1173638 »
« ▻https://www.lepostillon.org/Andre-Vallini-le-Grand-Promoteur.html »

Center Parcs : La loi, toute la loi !
▻https://haro-grenoble.info/spip.php?article159

Voici le deuxième texte de Henri Mora concernant les récentes décisions de justice à propos du Center Parcs de Roybon. (Pour lire le premier, c’est ici) Il s’agit cette fois de « quelques commentaires à propos de l’annulation de l’arrêté préfectoral au titre de la loi sur l’eau du 15 octobre 2012, autorisant les travaux de réalisation d’une canalisation d’eaux usées entre Roybon et Saint-Sauveur. » (Photo d’illustration toujours Pablo Chignard) Le 16 décembre 2016, la Cour administrative d’appel (CAA) de (...)

« ►http://hanslucas.com/pchignard/photo »
« ►http://lyon.cour-administrative-appel.fr/A-savoir/Communiques/Projet-de-Center-Parcs-a-Roybon-Isere-trois-arrets-so »
« ▻http://lyon.cour-administrative-appel.fr/content/download/79772/746110/version/1/file/14LY03705.pdf »
« ►http://alyoda.univ-lyon3.fr/index.php?option=com_content&view=article&id=2639:projet-de-center »
« ▻https://tourismsierre.files.wordpress.com/2012/11/parcs-aquatiques-urgence-politique-environnementale.p »
« ▻https://www.isere.fr/Deliberations/Delibs/2010/T0FJX.pdf »
« ▻http://www.aqualline.fr/lequipement/en-savoir-plus »
« ▻http://www.pcscp.org/IMG/pdf/conclusions_ep_23072014.pdf »

Center Parcs : La loi, toute la loi !
▻https://haro-grenoble.info/spip.php?article160

Le 16 décembre, la cour administrative d’appel de Lyon rendait trois décisions importantes concernant l’avenir du projet de Center Parcs à Roybon. Beaucoup s’en sont réjouit dans les rangs des opposants au projet, mais qui peut vraiment dire en quoi consistent ces décisions de justice ? Quel sera leur impact ? Henri Mora, opposant au Center Parcs de Roybon depuis le début du projet (et auteur notamment de Chambard dans les Chambarans) nous fait parvenir une série de trois textes qui analysent une (...)

« ▻http://www.lemondealenvers.lautre.net/livres/chambard_dans_les_chambarans_henri_mora.html »
« ►http://hanslucas.com/pchignard/photo »
« ►http://grenoble.tribunal-administratif.fr/A-savoir/Communiques/Environnement-Center-Parcs-N-1406678 »
« ►http://lyon.cour-administrative-appel.fr/A-savoir/Communiques/Projet-de-Center-Parcs-a-Roybon-Isere-trois-arrets-so »
« ▻http://www.charentelibre.fr/2013/11/15/la-vienne-mise-sur-son-center-parc »
« ▻https://reporterre.net/L-etrange-cadeau-fiscal-de-Jerome »
« ▻http://archives.lesechos.fr/archives/2007/Enjeux/00232-041-ENJ.htm »
« ▻https://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriAdmin.do?oldAction=rechJuriAdmin&idTexte=CETATEXT000030755 »

Center Parcs : la justice donne raison aux opposants
▻https://haro-grenoble.info/spip.php?article156

Ce n’est pas tous les jours que les bétonneurs, promoteurs et autres aménageurs capitalistes se prennent les pieds dans le tapis. La société Pierre et Vacances vient pourtant de prendre une grosse claque : la cour d’appel de Lyon a annulé deux arrêtés préfectoraux autorisant les travaux du Center Parcs de Roybon, entamés en 2014. (Voir ici les arrêts officiels). Vous trouverez ci-dessous le communiqué de la coordination Center Parcs ni ici, ni ailleurs. Communiqué du 16 décembre 2016 Le 22 novembre (...)

« ►http://lyon.cour-administrative-appel.fr/A-savoir/Communiques/Projet-de-Center-Parcs-a-Roybon-Isere-trois-arrets-so »