Creative Commons Legal Code

J’en ai bien peur : les traductions sont explicitement désignées comme des adaptations, et donc interdites, dans la licence :
▻https://creativecommons.org/licenses/by-nd/3.0/legalcode

“Adaptation” means a work based upon the Work, or upon the Work and other pre-existing works, such as a translation, adaptation, derivative work, arrangement of music or other alterations of a literary or artistic work, or phonogram or performance and includes cinematographic adaptations or any other form in which the Work may be recast, transformed, or adapted including in any form recognizably derived from the original, except that a work that constitutes a Collection will not be considered an Adaptation for the purpose of this License. For the avoidance of doubt, where the Work is a musical work, performance or phonogram, the synchronization of the Work in timed-relation with a moving image ("synching") will be considered an Adaptation for the purpose of this License.

J’aurais plutôt tendance à déplacer la question : en quoi ça concerne ton hébergeur ? Ton hébergeur n’est pas responsable de ce que tu écris et, même mis au courant (il faudrait que le contenu soit « manifestement illicite », ce qui n’est évidemment pas le cas ici), ne sera pas tenu responsable pour des histoires de droit d’auteur.

Du coup, est-ce qu’il t’informe gentiment qu’il s’est rendu compte d’une difficulté dans ton utilisation de la licence CC, et c’est plutôt gentil de sa part ? Ou bien est-ce qu’il te menace de censure (ou d’éjection du service) au motif qu’il pense que tu contreviendrais aux droits d’auteur de quelqu’un qui n’a rigoureusement rien demandé et que lui pense qu’il doit intervenir préventivement pour l’interdire sur son service ?

En gros, c’est la thèse de Laurent Chemla : un hébergeur n’est pas responsable des contenus qu’il héberge, et la loi le protège pour cela. S’il se met, en revanche, à assurer une veille des contenus, à imposer des choses quant aux contenus qu’il héberge, alors dans ce cas il devient immédiatement responsable de tout ce qu’il héberge, puisqu’il se prend à ce moment pour un éditeur et renonce à la neutralité de l’hébergeur, dont la loi garanti l’irresponsabilité juridique.

Si ton hébergeur se contente de t’informer « aimablement », il suffit de répondre que tu as un contact privilégié avec le Akhbar, que leur choix d’une licence NoDeriv n’est pas justifié par une volonté de bloquer les traductions par un chercheur (au contraire)… Et que donc cette petite infraction au terme de la licence choisie respecte, en revanche, l’esprit du Akhbar avec lequel tu as d’excellentes relations. Et que s’il y avait le moindre problème, ils n’auraient pas hésité à te le faire savoir directement.

Le problème est qu’il s’agit d’Hypothèses, et donc du service public... Ils ne se voient pas comme hébergeurs, je pense... Bon, c’est peut-être une bonne occasion pour modifier un peu la formule... Merci en tout cas de ta réponse !

Bonjour @gonzo
je suis assez d’accord avec @nidal. Juridiquement ils ont raison. Ce n’est pas la première fois qu’Hypotheses fait des remarques sur des utilisations limites voire irrégulières de contenus extérieurs. Généralement il s’agit plutôt de collègues qui font un copier-coller brutal, assez différent du travail que tu effectues. Je pense qu’ils se considèrent bien comme responsables des contenus. Rappelle toi il y a qqs mois d’une polémique au sujet d’un article de blog de Jacques Sapir dont ils avaient demandé une atténuation du ton...
A mon avis, la solution en ce qui te concerne est plutôt d’envoyer un mail à Al Akhar leur demandant un amen pour ta généreuse initiative de traduction voire un acquiescement général à toutes tes traductions futures.

Bonjour @rumor. De fait, c’est vers cela que je me dirige...