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Pas de nouveau procès pour Monsanto, mais une amende réduite à 78 millions reuters/alp - 23 Octobre 2018 - RTS

La Cour supérieure de Californie de San Francisco a rejeté lundi l’appel de Monsanto. La filiale de Bayer, demandait un nouveau procès ou l’annulation du verdict qui l’avait condamnée à verser 289 millions de dollars à un jardinier atteint d’un cancer.

La Cour supérieure de Californie de San Francisco a rejeté lundi l’appel de #Monsanto. La filiale de #Bayer, demandait un nouveau procès ou l’annulation du verdict qui l’avait condamnée à verser 289 millions de dollars à un jardinier atteint d’un cancer.

La plainte de Dewayne Johnson, déposée en 2016, a fait l’objet d’un procès rapide en raison de la gravité de son lymphome non hodgkinien. Ce cancer du système lymphatique est causé, selon lui, par des années d’exposition aux herbicides Roundup et Ranger Pro.

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L’entreprise spécialisée dans les biotechnologies agricoles a demandé à la juge Suzanne Bolanos, qui a présidé le procès, d’annuler le verdict ou d’ordonner un nouveau procès. Elle estime que la décision du jury l’ayant condamnée était insuffisamment étayée par les preuves présentées par Dewayne Johnson.

Bayer considère que Dewayne Johnson n’a pas prouvé que le glyphosate avait provoqué son cancer et que les éléments scientifiques qu’il a présentés au procès « étaient bien inférieurs à la norme de causalité requise par la loi californienne ».

Dommages et intérêts réduits
Si elle a maintenu le verdict, la juge de San Francisco a toutefois ordonné de réduire largement les dommages et intérêts de 289 millions de dollars à 78 millions.

Le plaignant, Dewayne Johnson, a jusqu’au 7 décembre pour accepter cette proposition, sans quoi un nouveau procès sera organisé.