Des Cambodgiens poursuivent le groupe Bolloré pour avoir détruit leur forêt sacrée

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  • Des Cambodgiens poursuivent le groupe #Bolloré pour avoir détruit leur #forêt_sacrée

    Quatre-vingts paysans #Bunong estiment avoir été spoliés de leur forêt ancestrale, remplacée par des plantations d’#hévéas. Une audience a eu lieu mardi à Nanterre.
    Neuf paysans cambodgiens issus de la minorité autochtone des Bunongs ont parcouru près de 10 000 kilomètres, depuis leur province de Mondol Kiri, à l’est du pays, pour réclamer justice contre le groupe Bolloré devant… la 6e chambre civile du TGI de Nanterre (Hauts-de-Seine).

    Mardi 1er octobre, flanqués de trois interprètes et de leur avocat du barreau de Paris, Me Fiodor Rilov, ces femmes et ces hommes, qui s’estiment spoliés de leurs terres, ont assisté en rangs serrés et en silence, à une audience dite de mise en état dans l’affaire qui les oppose, depuis 2015, au groupe de l’industriel breton, dont le siège se trouve dans le ressort du TGI.

    « On ne parlera pas du fond, c’est-à-dire de qui a fait quoi », a pédagogiquement lancé en préambule la présidente, Cécile Brouzes, rappelant qu’il s’agissait là seulement d’une phase de la procédure contradictoire qui permet à chacune des parties, par l’intermédiaire de leurs avocats, de produire des pièces et d’échanger des conclusions afin que le dossier soit fin prêt pour un examen sur le fond, ultérieurement.

    Quelque 7 000 hectares de forêt accaparée

    A l’été 2015, cinquante et un Bunongs – ils sont aujourd’hui quatre-vingts – ont assigné en justice la #Socfin-KDC, joint-venture entre la holding #Socfinasia, une société luxembourgeoise dont le groupe Bolloré est actionnaire à près de 39 %, et la #Khao_Chuly, une entreprise de construction cambodgienne, proche du pouvoir central.

    Les Bunongs réclament la restitution de leurs terres ainsi que des dommages et intérêts

    Ces paysans accusent la Socfin-KDC de s’être accaparé illégalement, en 2008, avec l’aval du gouvernement cambodgien, quelque 7 000 hectares de forêt composant leur terre ancestrale pour y établir des plantations d’hévéas, arbres à caoutchouc. Les Bunongs réclament la reconnaissance de responsabilité du groupe Bolloré dans ce qu’ils estiment être une spoliation, la restitution de leurs terres ainsi que des dommages et intérêts.

    Ils pratiquent une « agriculture itinérante de subsistance » et « une croyance animiste fondée sur la sacralisation des forêts », a expliqué Me Rilov, la veille de l’audience, lors d’une conférence de presse à son cabinet. Ses clients reprochent donc au groupe Bolloré une déforestation massive ayant abouti à leur déplacement, à la destruction de leur habitat naturel, de leurs moyens de subsistance, de leurs lieux de culte et à celle d’arbres centenaires, considérés comme des divinités.

    « La compagnie n’a pas respecté nos droits »

    « J’ai perdu ma terre à cause de l’investissement de Socfin, a poursuivi Sorng Prou, une des quatre-vingts plaignants, dans sa langue natale par le truchement d’un traducteur anglophone. La compagnie n’a pas respecté nos droits ni obtenu le consensus des villageois. Je veux récupérer ma terre et qu’on répare ce qui a été détruit. Avant, je vivais heureuse, mais depuis, on a perdu nos occupations traditionnelles, et on a peur quand on va dans la forêt. »

    « Paris, c’est grand, la vie ici a l’air d’être meilleure, pourquoi Socfin est venue détruire nos vies ? », a interrogé Klang Phoul, un autre plaignant en fondant en larmes, comme terrassé par le choc des cultures.

    Initialement prévue en février, l’audience avait été renvoyée au 1er octobre après le refus des services consulaires français d’accorder un visa à neuf plaignants, un représentant d’ONG et un avocat cambodgiens, tous désireux d’effectuer le déplacement. Me Fiodor Rilov avait plaidé avec succès la « violation », par l’administration française, du « droit à un procès équitable » et la nécessité de leur présence.

    A l’audience de mardi, l’avocat des Bunongs a demandé à la juge d’ordonner la communication par le groupe Bolloré des baux, du registre du personnel, de la liste des dirigeants et des principaux clients et des contrats de #Terres_Rouges_Consultant (TRC), une société dissoute en 2012 dont le siège se trouvait dans la tour Bolloré, à Puteaux (Hauts-de-Seine).

    « Etablir la #responsabilité_civile_délictuelle »

    Selon lui, ces pièces permettront d’« établir la #responsabilité civile délictuelle » de l’industriel breton, qu’il soupçonne d’être le « gestionnaire directe » et le « véritable décideur de ce qui s’est passé dans les plantations » par l’intermédiaire de la « structure-véhicule » qu’était TRC. Une mise en cause que réfute l’industriel en arguant qu’il n’est qu’un actionnaire minoritaire, avec près de 39 % des parts, dans la Socfin-KCD qui gère les affaires sur place.

    Les avocats des sociétés assignées ont riposté en soulignant qu’ils réclament « depuis deux ans et demi » des documents établissant formellement « l’identité et les titres de propriété » de chacun des plaignants. Me Rilov s’est engagé à faire parvenir au TGI les « trente pièces d’identité manquantes » – qui sont en cours d’établissement, car ses clients n’en ont, pour la plupart, jamais eu – et les documents juridiques leur permettant de demander la restitution des terres.

    Dans son jugement mis en délibéré au 8 novembre, la 6e chambre civile dira si elle fait droit aux demandes de communication des pièces réclamées aux sociétés mises en cause par les Bunongs, et si elle diligente une expertise sur les plantations pour évaluer le préjudice supposé. S’il obtient gain de cause, Me Rilov assure qu’il disposera alors des éléments permettant l’examen du dossier au fond par le TGI d’ici une année. En revanche, si la juridiction rejette ces demandes, comme le veulent les sociétés mises en cause, la procédure s’arrêtera définitivement.

    Selon l’avocat des Bunongs, près de deux cents paysans camerounais se disant victimes de la Socapalm, une société spécialisée dans l’#huile_de_palme détenue par le groupe Bolloré, seraient dans une situation identique à celle de ses clients cambodgiens, et ils pourraient demander à se joindre à la procédure.

    https://www.lemonde.fr/planete/article/2019/10/01/des-cambodgiens-poursuivent-le-groupe-bollore-en-justice-pour-avoir-detruit-

    #forêt #déforestation #Cambodge #Punan #spoliation #plantations #justice #France #accaparement #Mondulkiri #palmiers_à_huile #Mondulkiri #terres #Pnong #peuples_autochtones

    ping @albertocampiphoto @odilon

    merci @fil l d’avoir signalé cet article

    Appel au seenthisien·nes... si vous avez des infos sur la suite du procès, ça serait super si vous pouvez m’en informer... #merci !
    @seenthis

    • Il s’agit de la même région où vit #Mony_Hong... dont j’ai parlé sur @visionscarto (photos : @albertocampiphoto )
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      Mony Hong, habité par la forêt

      Dans le village de Leng Ness, dans la forêt tropicale cambodgienne, une rencontre inopinée avec un passionné cartographe, en lutte contre la déforestation et pour les droits des peuples autochtones. Mony Hong nous fera découvrir la région, ses cartes et son projet.


      https://visionscarto.net/mony-hong-habite-par-la-foret

    • Article sur le sujet sur Mediapart.

      https://www.mediapart.fr/journal/economie/011019/des-cambodgiens-paris-pour-demander-des-comptes-bollore

      #colonialisme

      Dans le cadre étriqué de la petite salle d’audience du tribunal de grande instance de Nanterre (Hauts-de-Seine), l’agitation de ce mardi 1er octobre au matin agace. « On n’est pas au cirque », lance la présidente de l’audience, avant de se reprendre et de traiter avec prévenance tous les présents qui s’entassent dans la pièce aux airs de banale salle de réunion. Venus pour assister à ce qu’ils pensaient être une courte audience de procédure, les défenseurs de la société Bolloré, de sa filiale la Compagnie du Cambodge et de son « partenaire » Socfin, ont plus de mal à masquer leur exaspération face au happening se déroulant sous leurs yeux.

      Massés dans la pièce, une dizaine de paysans cambodgiens et leurs traducteurs, plusieurs journalistes et quelques représentants d’ONG ayant réussi à se faufiler sont présents, à l’invitation de l’avocat Fiodor Rilov, pas mécontent de son effet.

      Connu pour sa défense des salariés de nombreuses usines ayant fermé en France (dont ceux de Whirlpool et de son repreneur éphémère à Amiens), l’avocat a réussi une fois de plus à attirer l’attention. Et contribue à entretenir ce qui constitue une épine, petite mais urticante, dans le pied du mastodonte Bolloré : sa participation à la gestion de plantations de palmiers à huile et d’hévéas, en Afrique, mais aussi au Cambodge.

      Les neuf cultivateurs cambodgiens ayant fait le déplacement jusqu’à Nanterre représentent quatre-vingts plaignants attaquant le groupe Bolloré pour contester la manière dont les plantations d’hévéas se sont développées dans leur région depuis 2008. Leur assignation, au civil, date de 2015 (https://www.mediapart.fr/journal/economie/280715/bollore-attaque-en-france-pour-ses-plantations-au-cambodge). Ils réclament chacun des dizaines de milliers d’euros de dommages et intérêts, mais aussi de pouvoir retourner sur leurs terres.

      Originaires de la commune de Bousra, dans la province de Mondolkiri, tout à l’est du Cambodge, ils appartiennent à l’ethnie bunong, une population indigène locale. Sur place, l’ethnie regroupe 850 familles, réparties dans sept villages. Les Bunong pratiquent une agriculture itinérante et ont des croyances animistes, fondées sur la sacralisation des forêts et des lieux de sépulture de leurs ancêtres. Selon les termes de leur assignation, ils « ont été victimes d’une véritable catastrophe économique, sociale, environnementale et religieuse, entièrement imputable aux sociétés du groupe Bolloré qui les ont privés de leurs ressources et ont détruit leur cadre actuel et leurs lieux de culte ».

      Socfin-KCD, la filiale locale dépendant de la nébuleuse Bolloré a commencé à développer la monoculture d’hévéas avec l’accord du gouvernement cambodgien, qui lui a attribué l’exploitation des terres. En théorie, la multinationale française a payé aux Bunong 200 dollars par hectare de terre exploitée. Mais ils sont nombreux à affirmer n’avoir touché que quelques dizaines de dollars, voire n’avoir eu droit à aucune indemnisation lorsqu’ils ont été invités à quitter leurs terres.

      Le cas des Bunong au Cambodge a déjà été largement documenté. Par la Fédération internationale des ligues des droits de l’homme (FIDH) d’abord, qui a publié en 2008 un rapport très sévère (https://www.fidh.org/La-Federation-internationale-des-ligues-des-droits-de-l-homme/asie/cambodge/Terrains-defriches-droits-pietines) sur les agissements de la filiale du groupe, Socfin-KCD, chargée des plantations cambodgiennes. Rapport qui avait valu à l’ONG un droit de réponse salé de Socfin… (https://www.fidh.org/La-Federation-internationale-des-ligues-des-droits-de-l-homme/asie/cambodge/Droit-de-reponse-de-Socfin-au) Un documentaire a également été réalisé sur le sujet en 2014 (http://indomemoires.hypotheses.org/13877) et sa co-réalisatrice, Anne-Laure Porée, en a bien parlé dans le quotidien suisse Le Temps (http://www.letemps.ch/Page/Uuid/de3924c2-aa0d-11e3-a7f6-006044306642/Au_Cambodge_les_Bunong_essaient_de_r%C3%A9sister_contre_le_vol_de_leurs_terr).

      Les riverains cambodgiens des plantations du groupe Bolloré sont loin d’être les premiers à contester la façon dont ils sont traités. Mediapart a déjà largement raconté (https://www.mediapart.fr/journal/economie/080417/accaparement-des-terres-l-interminable-bras-de-fer-avec-le-groupe-bollore?) les revendications du collectif international qui s’est créé pour porter les protestations contre le groupe français de paysans venus notamment du Cameroun, de Côte d’Ivoire, du Liberia et de Sierra Leone. Le groupe, ou ses diverses filiales, est très chatouilleux sur le sujet. Il a, parmi d’autres, intenté un procès en diffamation à Mediapart (https://www.mediapart.fr/journal/france/280118/l-empire-bollore-et-la-socfin-sont-mis-en-difficulte-devant-le-tribunal) et deux ONG, qu’il a définitivement perdu (https://www.asso-sherpa.org/poursuites-baillons-groupe-bollore-desistement-de-socfin-socapalm-lacti).

      Pourtant, en Asie comme en Afrique, les militants sont porteurs de revendications que le groupe connaît bien, énumérées par exemple dans une lettre ouverte (http://projet-react.org/web/63-lettre-commune-des-riverains-a-vincent-bollore.php) qui avait été remise en main propre à Vincent Bolloré en juin 2013. « Il y a quelques années, nous observions des rites dans la forêt, avec les animaux sauvages, c’était notre quotidien. Nous cultivions la terre, nous ramassions des fruits dans la forêt », a témoigné lors d’une conférence de presse Kroeung Tola, l’un des Bunong présents qui ont dû décaler leur venue, car ils n’avaient pas obtenu de visas en février (https://www.mediapart.fr/journal/international/120219/cambodgiens-contre-bollore-le-report-du-proces-accorde). Le cultivateur a expliqué que les autochtones ont déposé plusieurs plaintes auprès des autorités cambodgiennes, sans aucune amélioration. « Nous espérons et nous croyons que la justice en France sera plus indépendante », a-t-il plaidé.

      « Cette société est venue investir dans mon village, mais ils n’ont pas respecté la loi. Ils ont lancé leur projet avant d’avoir obtenu le consensus dans tout le village, a insisté pour sa part Sorng Prou, seule femme du voyage. Je demande qu’on me rende ma terre. » « Ici, la vie a l’air d’être meilleure, a lancé Klang Phoul, en larmes. Pourquoi Socfin est-elle venue détruire nos vies ? »
      Des documents signalant l’implication de Bolloré

      Ces demandes fortes, n’étaient pourtant pas l’objet des débats de ce mardi au TGI de Nanterre. L’audience sur le fond n’interviendra pas avant un an, au plus tôt. Les avocats des deux parties étaient en réalité réunis pour exiger, chacun de son côté, la production de documents, nécessaires selon eux, pour la procédure.

      Disant toute son « exaspération » face à son confrère Rilov qui se saisit de toutes les occasions pour transformer « les audiences en caisses de résonance médiatiques », Olivier Baratelli a rappelé les demandes des trois avocats défendant les diverses sociétés liées à Bolloré. L’avocat historique du groupe, qui défend ici la Compagnie du Cambodge, l’une de ses plus importantes filiales, réclame depuis 2016 que les plaignants produisent des documents d’identité complets et certifiés, mais aussi, et surtout, les documents attestant qu’ils disposent du droit de propriété ou de jouissance sur les terres qu’ils estiment avoir perdues.

      « C’est bien le minimum », appuie Dominique de Leusse, qui défend Socfin. Il rappelle qu’il attend que les documents fournis par les Bunong précisent notamment la « superficie exacte » et « la localisation » des terrains qui font l’objet du conflit. C’est d’ailleurs ce que demande depuis février 2017 le tribunal aux premiers plaignants l’ayant saisi, une cinquantaine d’autres ayant suivi depuis. Faute de la production de ces documents, Bolloré et ses alliés demandent que la procédure s’arrête.

      Ces demandes peuvent paraître simples, mais elles posent un sérieux problème aux Bunong, qui ne disposent pas tous de documents d’identité et occupaient leurs terres de façon traditionnelle depuis des décennies, mais sans posséder de titres de propriété formels, au sens où les entend le droit français. Ils ont néanmoins promis, par l’intermédiaire de leur avocat, qu’ils fourniront toutes les pièces nécessaires dans les mois qui viennent.

      De son côté, Fiodor Rilov demande que soient rendus publics de nombreux documents liant le groupe Bolloré à ses filiales ou partenaires chargés des plantations, afin d’éclaircir une fois pour toutes leurs relations. Et l’avocat dispose déjà de plusieurs pièces montrant que ses demandent pourraient enfoncer un sérieux coin dans la défense traditionnelle du groupe.

      En effet, Bolloré répète avec constance depuis de longues années n’être en rien mêlé à la gestion effective des plantations détenues par Socfin, bien que l’entreprise française en soit le premier actionnaire avec 38,7 % du capital. « Bolloré SA n’a strictement aucun lien avec cette affaire », argumentait encore lundi Olivier Baratelli dans une réponse à l’AFP (https://www.africaradio.com/news/des-paysans-cambodgiens-contre-bollore-mardi-devant-la-justice-francais), assurant avec le plus grand sérieux qu’il s’agit d’« un problème strictement cambodgien ».

      Sur le papier, c’est bien le dirigeant de Socfin, Hubert Fabri, qui a la main sur les hévéas et les palmiers à huile, depuis qu’il s’est partagé avec Vincent Bolloré les restes (considérables) de l’ex-groupe colonial Rivaud, dont le Français a pris le contrôle en septembre 1996 (lire ici notre récit détaillé https://www.mediapart.fr/journal/economie/020209/enquete-sur-la-face-cachee-de-l-empire-bollore?). Mais, en vérité, les deux hommes entretiennent toujours des rapports étroits : Fabri siège dans différentes instances du groupe Bolloré depuis 1987 et Bolloré demeure, au côté d’un second représentant de son groupe, l’un des six membres du conseil d’administration de Socfin, qui comprend aussi Hubert Fabri et son fils.

      Pour contrecarrer cette argumentation bien rodée, Fiodor Rilov a mis la main sur les rapports d’activité de 2007 à 2011 d’une entreprise nommée Terres rouges consultant. L’entreprise a été dissoute le 31 décembre 2012, mais elle était hébergée directement dans la tour Bolloré, le siège du groupe à Puteaux (Hauts-de-Seine). Son activité déclarée début 2008 était explicitement « la gestion de Socfin-KCD, société de droit cambodgien, avec pour objectif la création de 15 000 ha de plantations industrielles d’hévéas dans le Mondolkiri à l’est du Cambodge ».

      Le rapport d’activité indiquait par ailleurs que Terres rouges consultant « gère trois sociétés agro-industrielles au Cameroun (Socapalm, SPFS, Safacam) », c’est-à-dire les plantations camerounaises appartenant à Socfin et que Bolloré a toujours démenti diriger directement. Cette petite phrase a permis à Fiodor Rilov d’annoncer que près de deux cents paysans camerounais se disant victime de la Socapalm allaient se joindre à la procédure dans les prochaines semaines.

      L’avocat des Bunong a aussi découvert que Vincent Bolloré lui-même était administrateur de Terres rouges consultant et qu’il n’était autre que le « director number 2 » de Socfin-KCD au Cambodge. Par ailleurs, le numéro 2 de Terres rouges consultant était Bertrand Chavanes, celui qui se présentait lui-même comme le responsable des plantations du groupe Bolloré, avant de prendre sa retraite il y a plusieurs années.

      Pour Fiodor Rilov, pas de doute : « Terres rouges consultant a servi de véhicule, logé au sein même de la tour Bolloré, pour que le groupe assure la gestion effective des plantations au Cambodge. » C’est à ce titre que le groupe et ses diverses entités sont poursuivis au civil par les Bunong. Et c’est pour accréditer sa thèse que l’avocat demande la communication du bail au titre duquel Terres rouges consultant occupait des locaux au siège de Bolloré, mais aussi ses registres du personnel, la liste de ses dirigeants, les comptes de la société, ainsi que tous les liens contractuels et capitalistiques pouvant la lier avec le groupe Bolloré.

      Le tribunal rendra sa décision sur les demandes croisées des parties le 8 novembre. On saura alors si la petite épine dans le pied de Bolloré continuera à l’importuner un peu plus longtemps encore.