Au royaume des aveugles, l’accord TISA est roi …
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La semaine dernière, on apprenait, éberlué, l’existence de négociations secrètes d’un nouveau traité commercial, le Tisa, entre une cinquantaine de pays dont la France. Son but ? Favoriser la libéralisation du commerce des services. « Marianne » a remonté le fil et constaté que la plupart des responsables politiques français ont donné leur feu vert à ces négociations sans savoir véritablement de quoi il s’agissait. A moins que ce soit la philosophie libre-échangiste du Tisa qui les ait séduits ?
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Ils l’ont votée, sans même savoir ce que c’était. Pire, sans même savoir qu’ils l’avaient fait. « J’ai voté ça, moi ? », s’interroge l’ex-PS Françoise Castex. « Honnêtement, je n’en sais plus rien du tout », lui emboîte l’écologiste Corinne Lepage. « Ils », ce sont la plupart des députés français du Parlement européen lors de législature précédente (2009-2014). Et « ça », c’est la résolution sur l’ouverture de négociations relatives à un accord plurilatéral sur les services. Vous savez, l’accord TISA ou ACS, ce petit projet sans importance qui prévoit l’ouverture totale et irréversible de nombreux services, y compris publics (eau, éducation, santé, transports,…), à la concurrence internationale entre les « Très bons amis des services » (sic), un sous-groupe de 48 pays membres de l’OMC, dont ceux de l’UE, le Japon, la Turquie ou les Etats-Unis.
Les négociations étaient censées rester secrètes. « Jusqu’à cinq ans après la conclusion d’un accord » ou l’éventuel échec des négociations, d’après un document Wikileaks dévoilé par l’Humanité. C’est le Conseil de l’Union européenne (UE) qui, le 18 mars 2013, alors qu’il est réuni… en session « Agriculture et pêche » a mandaté la Commission pour négocier cet accord. Le tout, sous le regard bienveillant donc de notre ministre de l’agriculture, Stéphane Le Foll (voir ici la liste des participants à cette petite sauterie). Contacté à plusieurs reprises, son cabinet n’a pas donné suite à nos appels. Moins timide, le Parlement a, lui, voté la résolution le 4 juillet 2013, à la grande majorité. Il s’est même « félicité de l’ouverture » de ces négociations qui vont, nous assure-t-on, « promouvoir [les] intérêts » de l’UE. Soutenu par 526 des 765 eurodéputés, et par tous les parlementaires français du PS, du centre et de l’UMP (voir en fin d’article la liste complète des votants). Seuls les élus écolos, Front de gauche et Front national ont voté contre...
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Ils l’ont votée, sans même savoir ce que c’était. Pire, sans même savoir qu’ils l’avaient fait. « J’ai voté ça, moi ? », s’interroge l’ex-PS Françoise Castex
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