Taxis : une guerre fratricide entre travailleurs issus des mêmes cités
▻http://abonnes.lemonde.fr/economie/article/2015/06/30/taxis-une-guerre-fratricide_4664465_3234.html
Taxis : une guerre fratricide entre travailleurs issus des mêmes cités
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#HSBC paye cher pour s’épargner un procès en Suisse
▻http://abonnes.lemonde.fr/economie/article/2015/06/05/hsbc-paye-cher-pour-s-epargner-un-proces-en-suisse_4648069_3234.html
Quarante millions de francs suisses (38 millions d’euros) pour solde de tout compte. Au terme de trois mois et demi d’enquête, la justice genevoise a décidé de clore, en échange d’un gros chèque, la procédure ouverte pour « #blanchiment_aggravé » à l’encontre de la banque HSBC en Suisse, dans la vaste affaire de fraude fiscale #SwissLeaks. Le procès est donc évité.
Les poursuites contre HSBC avaient été lancées le 19 février, après que des médias internationaux, dont Le Monde, eurent révélé un vaste scandale de #fraude_fiscale organisée, depuis la filiale suisse du géant bancaire britannique (HSBC Private Bank Suisse), tout au long des années 2000, pour le compte d’une clientèle d’étrangers fortunés, de diamantaires, de trafiquants de drogue et de financiers d’Al-Qaida.
La Chine devient le premier importateur de pétrole
▻http://abonnes.lemonde.fr/economie/article/2015/05/11/la-chine-devient-le-premier-importateur-de-petrole_4630994_3234.html
Voilà ! je commence à référencer pour le prochain atlas géopolitique 2016 ou 2017 (hi hi oui oui...).
Dans un basculement historique, la Chine est devenue, en avril, le premier importateur de pétrole de la planète, devançant les Etats-Unis. La République populaire a importé 7,37 millions de barils par jour sur le mois, devançant les 7,2 millions de barils achetés par les Américains.
Les importations des Etats-Unis pourraient reprendre la première place temporairement dans le courant de l’année, mais ce changement reflète une tendance de fond.
Trois pistes pour « mieux » taxer Google, Facebook et consorts
▻http://abonnes.lemonde.fr/economie/article/2015/03/09/trois-pistes-pour-mieux-taxer-google-facebook-et-consorts_4590091_32
La difficulté que rencontrent les Etats à taxer les entreprises du numérique fait consensus. L’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) et la Commission européenne planchent chacune de leur côté pour corriger les failles du système fiscal européen et international. Mais le chantier est colossal, comme l’affirme le document réalisé par dix économistes à la demande de France Stratégie, un organisme placé auprès de Matignon, et remis lundi 9 mars à Axelle Lemaire, la secrétaire d’Etat au numérique.
Issus des écoles d’économie de Paris et de Toulouse et de l’institut Mines-Télécom, ces économistes ont élaboré une sorte de boîte à idées, à la disposition du gouvernement. Ils lui suggèrent trois leviers possibles, à défaut de pouvoir obtenir rapidement une modification de la fiscalité des bénéfices des entreprises au niveau mondial.
Modifier la fiscalité des bénéfices prendrait trop de temps
« L’imposition du profit des entreprises réalisé au niveau national repose sur la présence d’un établissement stable (…). Ce critère, fondé sur la présence physique, n’est pas adapté à l’économie du numérique. Dès lors, une modification des règles de répartition du bénéfice mondial entre les différentes localisations doit être envisagée », écrivent les auteurs du rapport.
Mais c’est pour souligner aussitôt qu’« une telle modification de la fiscalité des bénéfices passe par une refonte globale des conventions fiscales internationales, quelque 140 traités bilatéraux en ce qui concerne la France ». Par conséquent, « il ne peut donc s’agir que d’un objectif de long terme », relèvent-ils.
Les experts sollicités par France Stratégie sont convaincus que la meilleure taxation serait celle qui serait assise sur les bénéfices. Mais ils reconnaissent aussi qu’une harmonisation européenne prendrait trop de temps.
Jouer sur les revenus publicitaires, l’activité de la plate-forme ou l’origine des revenus
Même si une première mesure a vu le jour au 1er janvier, avec l’application en Europe de la TVA dans le pays du client d’un bien ou d’un service acheté sur Internet et non plus dans le pays du vendeur, la France entend aller plus loin et plus vite.
Alors que Bercy expertise déjà l’idée – portée par la ministre de la culture, Fleur Pellerin – d’une taxe assise sur la bande passante, le gouvernement va pouvoir puiser dans la boîte à idées fournie par les économistes.
Ceux-ci défendent trois pistes principales, applicables à court terme :
– instaurer une taxe sur les revenus publicitaires des entreprises, lesquels seraient appréhendés comme une approximation des profits générés dans un pays donné.
– À défaut, mettre en place une taxe unitaire, fondée sur l’activité de la plate-forme, mesurée par le nombre d’utilisateurs sur le territoire (annonceurs ou internautes) ou par le flux de données échangées.
– Différencier le taux d’imposition en fonction de l’origine des revenus. Il s’agirait d’appliquer « un taux plus faible pour les revenus produits par le simple accès au site [vente, recettes publicitaires liées à un mot-clé de recherche] que pour ceux générés grâce à des données stockées [revente de données sur les recherches à des tiers, stockage de données de vente pour une tarification ou une publicité ciblée] ».
Créer des outils pour mieux mesurer l’activité de plates-formes
Ces propositions se heurtent à au moins deux obstacles : le manque de données relatives à ces entreprises ; et le risque que, ainsi taxées, elles tentent de compenser l’impact de ces impositions en collectant de manière plus intensive des données, en instaurant des services payants ou en excluant des utilisateurs.
Sur le premier point, le rapport préconise la création d’un nouvel appareil statistique.
Il s’agirait de doter la puissance publique des moyens de mesurer les activités des entreprises visées, « en particulier en ce qui concerne les flux de données [flux aux points d’interconnexion des principaux acteurs, données collectées auprès des utilisateurs] et les flux monétaires [commerce électronique, revenus publicitaires, données douanières…] ».
Sur le second sujet, les économistes suggèrent de fixer le taux de la taxe à un « niveau assez faible », non précisé, et de mettre en place « un seuil en deçà duquel l’entreprise ne serait pas taxée ».
« #The_Guardian », du journal local au média global
▻http://abonnes.lemonde.fr/economie/article/2015/02/26/the-guardian-du-journal-local-au-media-global_4583652_3234.html
Car cette expansion a un coût. Les activités éditoriales du groupe ont perdu 30 millions de livres sterling (41 millions d’euros) sur l’exercice 2013-2014 et autant sur l’exercice précédent. Et ce, malgré un chiffre d’affaires du papier stable à 140 millions de livres, une performance plutôt bonne. Le chiffre d’affaires du numérique, lui, a crû de 25 %, à 69,5 millions de livres (33 % du total).
Pour faire face à ces pertes, le groupe s’appuie sur ses autres activités, notamment sa part de 32,9 % dans le groupe de médias et de services Top Right (ex-Emap). Il a aussi vendu certaines de ses participations externes et, surtout, début 2014, sa part dans le site d’annonces de voitures AutoTrader, lui assurant une plus-value de 550 millions de livres. En 2012, il avait supprimé soixante postes de journalistes. Les réserves du groupe sont aujourd’hui de 842 millions de livres, dont il espère tirer des revenus suffisants pour éponger les pertes.
Cécile Duflot s’oppose au « grand bond en arrière » que représente la loi Macron
▻http://abonnes.lemonde.fr/economie/article/2015/01/04/cecile-duflot-appelle-a-mettre-en-echec-le-projet-de-loi-macron_4548
« Non, la loi Macron n’est pas moderne. Elle est même d’un certain point de vue un grand bond en arrière, une occasion manquée de changer de modèle. La méthode proposée est dangereuse. Elle permet d’alléger par ordonnances toutes les mesures du code de l’environnement qui viendraient soi-disant gêner l’activité et la croissance. C’est pourquoi mettre en échec cette loi est un devoir pour tous ceux qui ont encore de l’espoir et veulent inventer le siècle qui vient. Parce que parfois le sursaut se fonde d’abord sur un refus. »