Le juge et la guêpe - Pénal

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    Le juge et la guêpe - Pénal | Dalloz Actualité
    Maître Eolas
    ▻http://www.dalloz-actualite.fr/chronique/juge-et-guepe#

    Un jour que l’auteur de ces lignes était, du fait du hasard des comparutions immédiates, dans le prétoire d’une des chambres parisiennes spécialisées dans ce contentieux pénal de l’urgence, son oreille a été attirée par une des préventions notifiées à un jeune homme dans le box, du fait du caractère jusque-là inhabituel de cet intitulé. En effet, outre le diptyque traditionnel outrage-rébellion, s’ajoutait une « apologie du terrorisme ».

    Moins d’une semaine après les assassinats à Charlie Hebdo et la prise d’otage sanglante de l’hypercacher de la porte de Vincennes, ces mots ne sont pas prononcés à la légère. Sur les bancs de la défense, on se regarde, surpris, incrédules pour certains : que fait donc un délit de presse en « compa » ? Les lecteurs assidus de Dalloz actualité renseignent leurs confrères : depuis la loi antiterroriste n° 2014-1353 du 13 novembre 2014, l’apologie du terrorisme est devenue un délit de droit commun. Le but du législateur était de faciliter la poursuite des sites internet jihadistes se livrant au recrutement. Plus de condition de publicité (qui devient une circonstance aggravante), plus de régime des délits de presse, plus de prescription abrégée et, surtout, la comparution immédiate est possible. Et les avocats présents ne le savent pas encore mais elle va être généreusement employée, quitte à être dévoyée.

    Nouvelles d’Orient
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  • @monolecte
    Monolecte 😷🤬 CC BY-NC-SA
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     » [Folie collective] Ahmed, 8 ans, convoqué au commissariat pour “apologie d’acte de terrorisme”…
    ▻http://www.les-crises.fr/ahmed-8-ans-convoque-pour-apologie-du-terrorisme

    http://www.les-crises.fr/wp-content/uploads/2015/01/apologie.jpg

    Vous savez, c’est un peu pour éviter ce genre de trucs que je me mobilise depuis 3 semaines tout rond…

    Vous imaginez les dégâts que fera une telle histoire sur la cohésion nationale ? (je t’en foutrais des “marches républicaines” moi…)

    Monolecte 😷🤬 CC BY-NC-SA
    • @quitterie
      quitterie CC BY-NC-SA

      vous l’avez déjà lu mais au cas où pas : Maitre Eolas

      Le terrorisme lance un défi à nos sociétés démocratiques qu’il déteste fondamentalement. Et ne pas se confronter par la raison à ce défi nous condamne à le perdre. Ainsi, le terrorisme ne menace pas l’existence de notre pays. Jamais le terrorisme n’a réussi à détruire un pays. Jamais il n’a réussi à détruire un de ses ennemis. Voyez combien le terrorisme a tué en 20 ans. Comparez à d’autres causes, aux accidents de la route, à la grippe, ou même à la foudre.

      Le terrorisme est pour le corps social comme une piqûre de guêpe. C’est douloureux, l’auteur de ces lignes en sait quelque chose. Cela arrache un cri de douleur, parfois des larmes. Mais ce n’est jamais mortel. Ce qui peut provoquer la mort, c’est la réaction excessive du corps face à cette agression. C’est le choc anaphylactique, le système immunitaire du corps qui en, sur-réagissant, finit par se détruire lui-même. C’est cette image qu’évoque pour moi cette pluie de condamnations. Un choc anaphylactique judiciaire. L’exécutif, qui, pour des raisons politiques, a besoin de montrer qu’il réagit, sous peine de s’exposer à l’accusation de laxisme, a donné des consignes de fermeté par une circulaire du 12 janvier 2015. L’autorité judiciaire, les juges, dont l’une des fonctions, et pas la moindre, est d’arrêter le bras de l’État et qui devraient s’assurer que ces consignes soient exécutées avec la mesure qu’impose la gravité réelle des faits, faillissent à leur mission en accompagnant cet excès dans la répression qui frappe à côté des véritables coupables. Nous envoyons en prison des mois, voire des années, des gens pour des mots qu’ils ont prononcés. Des mots stupides. Des mots bêtes. Des mots méchants. Mais des mots. Des mots qui ne méritaient guère plus qu’un haussement d’épaules méprisant.

      ▻http://www.dalloz-actualite.fr/chronique/juge-et-guepe

      quitterie CC BY-NC-SA
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