La justice annule la révocation d’un policier rouennais sanctionné pour avoir tenu des propos racistes
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En septembre 2020, le ministère de l’Intérieur révoquait cinq policiers rouennais pour avoir tenu des propos racistes sur un groupe de discussion WhatsApp. Trois d’entre eux ont saisi le Tribunal Administratif de Rouen pour réclamer l’annulation de cette sanction qu’ils jugent disproportionnée. Le juge administratif a rendu sa décision ce mardi. Il annule la révocation pour l’un d’entre eux, mais la confirme pour les deux autres.
« Mon client est, de fait, réintégré juridiquement dans ses fonctions de policier » se réjouit l’avocat de Xavier L. maître Hervé Suxe, pour qui la révocation a été jugée par le Tribunal comme une sanction disproportionnée. « Evidemment, il ne faut pas se leurrer, l’Administration a la possibilité de reprendre une nouvelle sanction ». L’homme pourrait faire l’objet d’un blâme ou d’une mise à pied par exemple. « Il a en effet tenu des propos regrettables », concède maître Hervé Suxe, mais rien qui ne justifie selon lui la sanction la plus sévère. L’État devra en outre verser 1.300 euros à Xavier L. au titre des frais exposés.
Révoqués pour des propos racistes sur WhatsApp, trois anciens policiers rouennais demandent leur réintégration
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Les trois ex-policiers réclament l’annulation de leur révocation prononcée en septembre 2020, par arrêté ministériel, après la découverte d’un groupe de discussion privé sur lequel cinq policiers échangeaient des propos racistes, sexistes, antisémite et discriminatoires. Les cinq fonctionnaires ont été révoqués mais trois d’entre eux estiment que la sanction n’est pas proportionnée. L’enquête a relevé 9.000 messages sur le groupe Whatsapp « et seulement deux à caractère raciste ont été tenus par mon client » explique Maître Hervé Suxe, avocat d’un des trois hommes. « Des propos regrettables » concède l’avocat, « mais qui ne méritent pas la sanction la plus grave dans l’échelle des sanctions possibles dans l’administration ».