à qui appartiennent les recettes de cuisine ?

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  • Bûche glacée, dinde de Noël : à qui appartiennent les recettes de cuisine ?
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    À qui appartiennent les recettes de cuisine ? Celles de grand-mère sont rarement reproductibles, avec son habitude de mettre un peu de ça, juste assez de ça et rajouter une pointe de ça pour la couleur. Des proportions difficilement imprimables, reposant sur un empirisme subjuguant. Mais dans les faits, un texte de recettes, d’où vient-il, où va-t-il, et dans quelle étagère-t-il ? Car la question de la propriété intellectuelle lorsqu’il s’agit de ces ficelles de la cuisine n’est pas forcément la plus évidente.

    Elles sont, pour beaucoup, considérées comme appartenant au domaine public – une sorte de bien commun, transmis générationnellement. Faire une purée, on le sait bien, n’a rien de révolutionnaire en soit — sauf lorsque ladite purée se trouve être une création originale d’une personne très inspirée, qui décide de partager sa découverte sur la toile. Et pourtant, même dans ce cas-là, comment s’assurer qu’une telle invention culinaire reste protégée ?
    La tambouille... juridique

    Maître Magaly Lhotel, avocate spécialisée en droit de la propriété intellectuelle donne le ”la“ : « Il n’existe pas de droits de propriété intellectuelle sur les recettes de cuisine. Elles ne sont pas protégeables en tant que tel, notamment par le droit d’auteur. » À ce titre, seule l’expression visuelle — autrement dit, la présentation dans l’assiette — ou bien littéraire — les mots choisis pour la présenter — peuvent être protégés.

    Et encore, souligne l’avocate, « si leur expression est suffisamment originale, c’est-à-dire empreinte de la personnalité de l’auteur ». Le nom de la recette, en revanche, pourra être déposé au titre de marque. De même, il est possible de breveter un procédé de fabrication.

    À ce titre, un petit tour sur le registre de l’INPI, Institut national de la propriété industrielle, nous apprend que Cyril Lignac, adepte du « Gourmand croquant », est un féru de protection de la propriété intellectuelle. Il a déposé la marque en juillet 2015, ainsi qu’une vingtaine d’autres – notamment le Fait maison, qui a donné lieu à la publication de cinq ouvrages parus chez La Martinière. Conclusion : 1,322 million d’exemplaires pour plus de 16,72 millions € de chiffre d’affaires (données : Edistat).

    « En revanche, il n’existe pas de possibilité de protéger une saveur. À défaut, les recettes de cuisine sont protégées par le secret et des accords de confidentialité sont signés », conclut Magaly Lhotel. Peut-être un jour, à l’instar des parfums de Grasse, une inscription au patrimoine immatériel de l’Humanité par l’Unesco ?
    Aux fourneaux, les blogueuses

    Que disent donc les premières concernées par une possibilité de plagiat ? Les blogueuses (majoritairement) cuisine sont multitude, toutes à la recherche de recettes signatures qui sauront attirer les amateurs de nourriture. Or comment s’assurer que leurs créations ne soient pas tout bonnement recopiées et diffusées, mot pour mot, et sans autorisation ?

    « Je ne protège pas mes recettes et je ne saurais pas comment le faire, si ça prend du temps, via quelle plateforme ou par quel billet le faire… », nous avoue Charlotte Chateau, créatrice de Paris with Charlotte. Et d’ajouter : « Si je trouve quelqu’un qui a repris ma recette, qu’est-ce que je peux faire en soi ? De manière légale, je ne vais pas porter plainte. Je ne sais même pas quelles seraient les règles, si elles existent. C’est très flou, finalement, et j’ai l’impression qu’on n’en parle pas assez… ». Justement !

    Nathalie Pagnoux, qui gère Envie d’Apéro, dit les choses simplement : « Mes recettes ne sont pas protégées. Tout le monde publie des hachis parmentier, c’est du domaine public. Pour moi ça n’aurait pas de sens. » Plutôt de que mixer une soupe à la grimace, Christelle de Il était une fois la pâtisserie, fait contre mauvaise fortune bon coeur et considère le vol de recette devient une forme — maladroite, au mieux — de reconnaissance : « Au contraire, ça me fait plaisir plutôt que de provoquer une quelconque colère », explique-t-elle.

    « La plupart du temps, les gens proposent un lien vers mon blog, pour indiquer d’où provient la recette, c’est bon pour le référencement ! » Or, tout le monde dans l’univers de la cuisine pixélisée n’est pas forcément du même avis : « Certaines de mes amies sont très remontées si elles se font piller leur recettes : au point d’aller jusqu’à porter plainte pour plagiat. »

    Avec un taux de réussite fragile : depuis que le Tribunal de Grande Instance de Paris a statué, en 1974, que les recettes n’entraient pas dans le champ du droit de la propriété littéraire et artistique — à l’instar des idées, elles sont « libres de parcours », la messe est dite. Mieux : en 1997, ce même TGI avait ajoutait qu’elles ne relevaient pas de l’œuvre de l’esprit : elles sont un enchaînement d’instructions et de mesures, en rien un savoir-faire.

    Les grands chefs étoilés, qui se plaignent du « plagiat culinaire » aussi bien que les cuisiniers amateurs, montrent tout à la fois une imperfection en ce sens autant que la nécessité de laisse libre court aux arts gastronomiques. Le législateur français avait pourtant, fin avril 2019, envisagé une proposition de loi pour la protection des recettes et créations culinaires. Mais l’idée d’une Fondation pour la gastronomie française aura fait long feu.

    Pourtant, écrire une recette demande du temps à ces passionnées : créer, tester, mais aussi penser à leur mise en page. Sans oublier préparer un catalogue de clichés, qui viendront guider les internautes, pas à pas, vers la bonne réalisation d’un plat unique. Nathalie Pagnoux nous explique que « pour les photos, tout le monde râle parce qu’elles sont souvent reprises sans autorisation. Et moi-même, je râle en retrouvant mes photos sur Instagram par exemple, en disant que ce serait sympa de citer [le nom de l’auteur] ».

    Le cas du plagiat de photographies est une toute autre histoire, avec des régulations plus claires en termes de propriété intellectuelle. Contrairement à un texte, et en particulier à une recette de cuisine, une image est figée, et ne laisse pas de doute quant à une reprise sans autorisation. Christelle indique être inscrite à un système, nommé PixTrakk, qui permet de notifier en cas de duplicata et ainsi lutter contre le vol d’images sur internet, en plus d’affubler ses clichés d’un tatouage numérique.

    Le grain de sel des éditeurs

    Les recettes, donc, appartiennent à une domaine juridiquement complexe. Didier Ferat, pour les Editions Solar, est catégorique : une recette ne peut pas être protégée juridiquement : « À partir du moment où elle est dans le livre, elle appartient à l’auteur et à l’éditeur », nous indique-t-il. « Mais les gens peuvent toujours piller de manière éhontée. »

    D’après lui, il est très simple pour quiconque de piocher une recette, la recopier, pour ensuite la modifier à sa guise, en ajoutant, remplaçant, ou supprimant un ingrédient par-ci, par-là. « Un recours n’est possible que si le plagiat en question est fait de manière vraiment visible. »

    Interrogé sur la possibilité d’un recopiage explicite d’une recette de cuisine publiée par les éditions Solar, Didier Ferat a affirmé n’avoir jamais eu de telle expérience, même avec un rythme de publication de 60 livres pas an. « Pourtant, nous publions les livres de Laurent Mariotte, qui est numéro 1 en cuisine depuis septembre ! »

    Mieux manger sans se ruiner, ouvrage sorti le 7 octobre, culmine en effet à 42.369 exemplaires, mais l’animateur radio est un habitué des joli succès : Mieux manger toute l’année, une sorte d’almanach de recettes, démarré en 2017, cumule plus de 379.700 exemplaires — 7,4 millions € (données : Edistat). Et pour 2022, l’animateur prépare également deux autres parutions, aux sujets évocateurs : Grand apéro : petits plats en équilibre ainsi que Grandes tablées : petits plats en équilibre, toujours avec cette perspective de recettes gourmandes, simples et accessibles.

    Les éditions Hachette Cuisine, ainsi que les éditions de L’Epure ont été contactées, mais n’ont pas pu répondre, prises de court par les préparatifs des fêtes de fin d’année.

    #propriété_intellectuelle #cuisine #recettes