ZAN, contre-enquête De l’impasse légaliste de l’arithmétique foncière à l’ambition régulatrice de la gouvernance des sols

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(article d’août 2022, pour archive)

Lewis Mum­ford ima­gi­nait il y a un siècle la pla­ni­fi­ca­tion régio­nale. Les tran­si­tions éner­gé­tiques et éco­lo­giques auront besoin d’une pla­ni­fi­ca­tion ter­ri­to­riale mul­ti-échelles, débar­ras­sée du sys­tème en pou­pées russes emboî­tant les docu­ments de pla­ni­fi­ca­tion sans consi­dé­ra­tion des inter­ac­tions entre le local et le glo­bal. Une pla­ni­fi­ca­tion ter­ri­to­riale moins obsé­dée par la par­celle et le cadastre, moins inté­res­sée par les droits de pro­prié­té et de construc­tion que par l’optimisation de l’usage des sols et de leur mul­ti­fonc­tion­na­li­té. Une pla­ni­fi­ca­tion ter­ri­to­riale qui ose se sous­traire au dik­tat du juri­dique pour explo­rer d’autres ins­tru­ments de régu­la­tion, éco­no­miques (mar­ché des droits à arti­fi­cia­li­ser) ou poli­tiques (confé­rence des par­ties pre­nantes pour des sols consi­dé­rés comme biens communs).

Il n’existe pas de bon mode d’emploi pour le ZAN. Il n’y a que le risque d’un aveu­gle­ment arith­mé­tique fos­soyeur des approches contex­tua­li­sées seules à même de concré­ti­ser les ambi­tions de la tran­si­tion éco­lo­gique. Mais si nos gou­ver­nants acceptent de ne pas s’évertuer à sau­ver une démarche intrin­sè­que­ment viciée, le ZAN pour­ra deve­nir le cata­ly­seur d’une réor­ga­ni­sa­tion pro­fonde de la pla­ni­fi­ca­tion ter­ri­to­riale, au pro­fit d’une gou­ver­nance des sols aus­si indis­pen­sable qu’inédite.

Si j’entends les questions sur les zones agricoles et le périurbain, résidant en zone littorale, je suis prêt à prendre tout mécanisme qui limite la prolifération pavillonnaire. Proposer de se soustraire au diktat du juridique pour faire confiance à des instruments économiques – comment prendre au sérieux quelqu’un qui considère qu’un marché des droits à artificialiser est une solution crédible – ici, concrètement, ça veut dire laisser le fric faire ce qu’il veut avec le résultat que l’on peut déjà constater.