*Pascoli di carta*

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  • Depuis sa prison, le bandit corse déclarait des troupeaux fictifs

    Affilié au grand #banditisme, #Dominique_Costa, 71 ans, a été condamné, mercredi 17 juin, pour #escroquerie aux #aides_agricoles_européennes par le #tribunal correctionnel de Paris.

    La manne européenne a du bon. Chaque année, depuis sa cellule de prison, Dominique Costa, dit « Mimi », adressait soigneusement sa déclaration à la chambre d’agriculture de Haute-Corse. En tant qu’éleveur de bovins, il demandait à bénéficier de plusieurs types d’#aides liées à la #politique_agricole_commune (#PAC), qui sont assez généreusement répandues en Corse : à savoir des « aides découplées de la production », une « aide pour les vaches allaitantes », et enfin une « subvention compensatoire pour handicap naturel ».

    L’éleveur consciencieux a perçu en retour quelque 120 000 euros d’aides entre 2017 et 2021, selon les calculs de l’Agence de services et de paiement (ASP), chargée de répartir les fonds européens. C’était l’essentiel de ses revenus. À cette période, #Mimi_Costa était détenu d’abord à Ajaccio, puis à Borgo et enfin à Marseille, dans des dossiers criminels.

    C’est une lettre anonyme adressée au parquet européen en 2022 qui a dévoilé le pot aux roses. En décembre, quand les gendarmes se sont rendus au village de #Moltifao, le fief du clan Costa, pour contrôler le cheptel de l’éleveur, ils n’ont trouvé qu’une vingtaine de bovins, dont certains qui divaguaient, au lieu des cinquante-six déclarés.

    Personne n’était sur place pour s’occuper des bêtes, et une carcasse sans tête d’un bovin pris dans une clôture n’avait pas été débarrassée. Aucun camion à bestiaux ni machine agricole appartenant à Dominique Costa n’a été retrouvé. L’enquête des gendarmes avait pointé par la suite un #taux_de_mortalité inquiétant de 85 % dans le #troupeau depuis 2015, alors que la moyenne nationale varie entre 1 % et 2 %, et reste sous les 15 % en Haute-Corse.

    Interrogé par les enquêteurs en 2023, Dominique Costa n’a pas été très loquace. Il a expliqué que sa compagne et son fils s’occupaient du troupeau pendant sa détention, qu’il ignorait les raisons du taux de mortalité très élevé, et ne savait d’ailleurs pas grand-chose de son activité d’éleveur. Il a contesté catégoriquement toute forme d’escroquerie à la PAC, assurant n’avoir fait que suivre les instructions de la chambre d’agriculture et du vétérinaire. Il déclarait pourtant une centaine de bêtes en 2015.

    Six condamnations au compteur

    Il faut dire que Mimi Costa, 71 ans, a un profil d’éleveur un peu particulier. Réputé proche de l’ancien gang de la « #Brise_de_mer », il a déjà été condamné à une demi-douzaine de reprises depuis 1997 dans des dossiers d’association de malfaiteurs, détention d’armes, dégradation du bien d’autrui par un moyen dangereux, blanchiment aggravé, abus de biens sociaux et extorsion (dans une affaire de machines à sous), notamment.

    Son dernier procès remontait à septembre 2025. Accusé d’un assassinat commis en 2019 en Haute-Corse et d’une tentative de meurtre en bande organisée, Mimi Costa s’en était tiré avec une simple #condamnation pour association de malfaiteurs, et une peine de dix ans de réclusion au lieu des vingt-cinq réclamés par l’avocat général. Selon l’accusation, il est impliqué dans une longue série de règlements de comptes au sein du milieu corse, depuis l’assassinat de son neveu, commis en 2010, puis celui de son frère, Maurice Costa, en 2012.

    La famille Costa a une certaine renommée en Haute-Corse. Membre éminent de la Brise de mer, feu Maurice Costa avait eu son heure de gloire en 2001, en réussissant à s’évader de la prison de Borgo grâce à un faux ordre de libération envoyé par fax. L’autre frère, Jacques Costa, après avoir été conseiller général de Haute-Corse, est maire de Moltifao et président du parc naturel régional de Corse. En 2015, il a par ailleurs été condamné pour abus de biens sociaux commis dans son entreprise de travaux publics.

    Les 26 et 27 mai, Dominique Costa a de nouveau été jugé, pour l’affaire des #aides_agricoles cette fois, en visioconférence depuis sa cellule des Baumettes. Devant la 11e chambre correctionnelle de Paris, la représentante du Parquet européen a requis sa condamnation à une peine d’un an de prison, 50 000 euros d’amende, et une interdiction définitive d’exercer l’activité d’agriculteur. Dominique Costa a de nouveau protesté de sa bonne foi et de son innocence.

    Il a finalement été reconnu coupable d’escroquerie au préjudice d’un organisme public, et a été condamné mercredi 17 juin à une peine d’un an de prison, 10 000 euros d’amende, une interdiction définitive d’exercer l’activité d’agriculteur, et cinq ans d’inéligibilité. Il s’est en ouvre vu confisquer 63.000 euros, et devra rembourser 120.000 euros à l’ASP. Il a dix jours pour faire appel du jugement.

    Dans ses attendus, dont Mediapart a pris connaissance, le tribunal a estimé que les demandes d’aides de Dominique Costa étaient frauduleuses, car son activité agricole n’était pas effective, et qu’il « a fait usage de la fausse qualité d’agriculteur pour solliciter le paiement de #subventions agricoles ».

    Trois hauts fonctionnaires du ministère de l’agriculture devaient par ailleurs être jugés à Paris en avril pour détournements de fonds publics. Ils sont accusés d’avoir fait octroyer trop généreusement des aides européennes à des éleveurs porcins corses, en 2016, pour un préjudice estimé entre 370 000 euros et 1,2 million d’euros. Le procès a finalement été renvoyé à septembre 2027.

    https://www.mediapart.fr/journal/france/180626/depuis-sa-prison-le-bandit-corse-declarait-des-troupeaux-fictifs

    #justice #agriculture #élevage

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    voir aussi :
    Pascoli di carta
    https://seenthis.net/messages/1128629

  • #Grèce : un scandale de #détournement des #aides de la #PAC éclabousse le gouvernement

    En Grèce, c’est « le » #scandale politico-financier qui agite actuellement l’opinion publique. Au cœur de l’affaire, il y a l’organisme grec en charge du paiement des #subventions de la #Politique_agricole_commune (PAC) européenne. Via cet organisme, entre 2017 et 2022, près de 45 millions d’euros auraient été détournés chaque année, soit au total, près de 300 millions d’euros dérobés à l’Europe.

    C’est un scandale d’ampleur, mais il a fait son retour ces jours-ci dans l’actualité en Grèce. L’affaire se déroule en deux volets. Il y a d’abord la #fraude elle-même - les centaines de millions d’euros détournés - et puis ensuite, la tentative de #couverture de cette fraude.

    À partir de 2021, l’Europe a des doutes et ouvre une enquête. On parle du Parquet européen qui est basé au Luxembourg et qui travaille sur les #fraudes_financières qui touchent l’Union européenne (UE). En résumé, les autorités grecques se montrent peu coopératives.

    #Faux_propriétaires et #faux_agriculteurs

    En mai, une perquisition policière a lieu dans les bureaux de l’organisme qui redistribuait les #subventions_agricoles européennes. Athènes décide alors de dissoudre purement et simplement l’#Opekepe, cet organisme qui, clairement, sent le soufre. Et depuis, les révélations sur ce scandale se succèdent, au quotidien, ici, dans les médias grecs.

    Concernant cette fraude, elle a été mise en place grâce à une bonne dose d’imagination de la part des membres de l’Opekepe. Pour détourner de l’argent européen, l’Opekepe, a inventé de faux propriétaires terriens et de faux agriculteurs, qui ont reçu des aides bien réelles, pour des troupeaux virtuels de moutons imaginaires et de chèvres fantômes sur des terres en fait vides, protégées, non agricoles, ou tout simplement inexistantes.

    Ce mélange de poudre aux yeux et de grand n’importe quoi a profité à un tas d’intermédiaires, dans un contexte de #clientélisme avéré. Et cet exercice d’imagination, il a été particulièrement « fertile » en# Crète, le fief politique du Premier ministre #Kyriakos_Mitsotakis.

    Une vague de démissions

    Il y a eu notamment une vague de démissions fin juin. L’ex-ministre de l’Agriculture entre 2019 et 2021, #Makis_Voridis, a quitté ses actuelles responsabilités ministérielles avec une poignée de ministres adjoints.

    Le Premier ministre, lui, n’est pas juridiquement visé, mais il est tout de même politiquement atteint par l’image de #corruption systémique que révèle ce scandale. Au point que Kyriakos Mitsotakis a été obligé de déclarer que dans cette affaire « l’insuffisance de l’État est évidente. Le clientélisme ne peut pas continuer à dicter notre manière de gouverner ».

    https://www.rfi.fr/fr/europe/20250708-gr%C3%A8ce-un-scandale-de-d%C3%A9tournement-des-aides-de-la-pac-%C3%A9c
    #détournement_de_fonds

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    voir aussi le livre Pascoli di Carta (sur des procédés similaires en Italie) :


    https://seenthis.net/messages/1128629
    #Italie

    • Presunte frodi sui fondi agricoli dell’Ue: il peso del caso greco sul bilancio comunitario

      Il Parlamento europeo potrebbe valutare l’indagine della Procura europea su una presunta frode di ampio respiro su fondi agricoli dell’Ue, organizzata in Grecia

      Il co-presidente dell’Intergruppo del Parlamento europeo per la lotta alla corruzione ha dichiarato a Euronews che lo scandalo che coinvolge il presunto uso illecito, in Grecia, di fondi europei per l’agricoltura è destinato a giocare un ruolo nelle discussioni sul bilancio comunitario. L’eurodeputato tedesco dei Verdi Daniel Freund ha commentato la questione dei possibili falsi agricoltori che sta scatenando grandi discussioni nella nazione ellenica, sollevando dubbi sui metodi di gestione dei sussidi dell’Ue.
      A maggio l’avvio di un’indagine da parte della Procura europea

      La Procura europea (European public prosecutor’s office, Eppo) ha annunciato a maggio che un’indagine è in corso su una presunta frode di ampia portata, che coinvolgerebbe anche funzionari pubblici dell’Agenzia greca di pagamento e controllo degli aiuti comunitari di orientamento e garanzia (Opekepe).

      Cinque alti funzionari governativi, compresi un ministro e tre deputati, si sono dimessi venerdì a seguito delle accuse di coinvolgimento nel caso, che riguarda sussidi europei concessi tra il 2019 e il 2022 da parte della stessa Opekepe. Secondo la Procura, un «numero significativo di persone» avrebbe ricevuto sovvenzioni attraverso l’agenzia sulla base di false dichiarazioni: avrebbero affermato di possedere o affittare pascoli che in realtà erano terreni pubblici.

      «Nel settembre 2024, le autorità greche hanno posto l’accreditamento dell’Opekepe sotto osservazione e un piano d’azione è stato progettato per affrontare le carenze individuate», ha dichiarato il portavoce della Commissione europea a Euronews, aggiungendo: «Stiamo lavorando a stretto contatto con le autorità greche sulla situazione».
      Il dubbio su problemi strutturali nella gestione dei fondi Ue

      Freund ha invitato la commissione per il controllo del bilancio del Parlamento europeo a indagare se la presunta frode sia indice di problemi strutturali più profondi nella gestione dei fondi Ue da parte della Grecia: «La questione avrà sicuramente un ruolo nella discussione sul bilancio della Commissione dopo l’estate», ha spiegato. La Commissione ha dichiarato di non poter commentare le indagini penali o i processi penali in corso.

      Secondo il diritto europeo, gli Stati membri devono riconoscere solo gli organismi pagatori che soddisfano degli standard minimi per la gestione dei fondi europei; se un organismo non soddisfa queste condizioni, deve essere posto sotto osservazione e infine privato del suo riconoscimento.

      Il primo ministro greco Kyriakos Mitsotakis ha riconosciuto pubblicamente lo scandalo come «prova dell’inadeguatezza dello Stato» nell’affrontare la corruzione, impegnandosi a istituire una task force speciale per condurre un’indagine rapida e approfondita. «Il clientelismo non può governare il modo in cui conduciamo gli affari», ha detto al suo gabinetto, giurando che «dato che l’Opekepe non è riuscita a fare il suo lavoro, lo Stato lo farà a livello centrale».
      Il presunto coinvolgimento di due ex ministri coinvol

      A giugno l’Eppo, con sede ad Atene, ha trasmesso al Parlamento ellenico informazioni sul presunto coinvolgimento di due ex ministri dello Sviluppo rurale e dell’Alimentazione in reati penali. La Costituzione greca prevede che solo il Parlamento nazionale abbia il potere di indagare e perseguire i membri in carica o addirittura gli ex membri del governo greco.

      Questa limitazione legale ha costretto l’Eppo a dividere la sua indagine, una mossa che secondo l’ufficio potrebbe minare il suo mandato ai sensi del diritto dell’Ue. La Procura ha segnalato la questione alla Commissione europea, suggerendo che le protezioni legali nazionali per i ministri potrebbero limitare la competenza dell’Eppo e quindi violare il quadro giudiziario dell’Ue.

      L’ex ministro dell’Agricoltura Makis Voridis, che fino a poco tempo fa ricopriva la carica di ministro dell’Immigrazione, è stato uno di coloro che si sono dimessi la scorsa settimana. «Lo scandalo è il segnale più chiaro che gli Stati membri dovrebbero smettere di bloccare l’adozione della direttiva anticorruzione», ha dichiarato Nick Aiossa di Transparency International, secondo il quale «il fatto che lo schema di corruzione sia stato smascherato dimostra il valore della Procura europea».

      “Spero che il Parlamento greco tolga le immunità ai parlamentari coinvolti, per consentire un’indagine adeguata", ha dichiarato Freund.

      https://it.euronews.com/my-europe/2025/07/03/presunte-frodi-sui-fondi-agricoli-dellue-il-peso-del-caso-greco-sul-bil
      #Grèce

    • La Grèce arrête au moins 37 personnes pour fraude aux subventions agricoles européennes

      La police grecque a annoncé mercredi avoir arrêté au moins 37 personnes en lien avec une vaste fraude aux subventions agricoles de l’Union européenne pour laquelle des millions d’euros de versements frauduleux ont été octroyés.

      « Les autorités policières ont procédé à des dizaines d’arrestations dans le cadre du scandale de l’OPEKEPE (l’organisme grec chargé du versement des aides agricoles européennes, ndlr), à la suite d’une vaste opération menée dans plusieurs régions de Grèce », selon la police qui précise que, dans un premier temps, 37 personnes ont été interpellées.

      Des arrestations ont été effectuées à Athènes, Thessalonique, en Crète et dans d’autres régions dans le cadre d’une opération encore en cours, selon la police.
      Scandale

      Le scandale a été révélé en mai dernier lorsqu’une enquête du parquet européen a été rendue publique et que les locaux de l’OPEKEPE ont été perquisitionnés.

      Les enquêteurs européens avaient alors indiqué qu’"un nombre important" de personnes avaient obtenu des versements d’argent après de fausses déclarations sur la surface de leur parcelle ou sur le nombre de bêtes qu’ils possédaient.

      L’affaire a tourné au scandale, entraînant la démission d’un ministre, du directeur de l’OPEKEPE et deux autres hauts responsables, ainsi que la dissolution de cet organisme.

      Le Premier ministre Kyriakos Mitsotakis avait assuré début septembre que « les fonds ont déjà commencé à être récupérés ».

      D’après une enquête initiale des autorités grecques, la fraude est estimée à au moins 23 millions d’euros.

      https://www.rts.ch/info/monde/2025/article/fraude-aux-subventions-agricoles-en-grece-37-arrestations-29036393.html
      #arrestations #justice

    • Scandale des aides de la PAC en Grèce : 13 personnes en détention provisoire

      Treize personnes ont été placées ce mardi 28 octobre en détention provisoire, dont le chef présumé du réseau d’escrocs impliqué dans le vaste scandale de détournement de subventions agricoles européennes. Au total, le montant du préjudice au budget européen est estimé à près de 20 millions d’euros.

      Une fraude « massive et systématique » : ce sont les mots du parquet européen qui avait annoncé, au printemps, mener une enquête sur cette affaire embarrassante pour la Grèce, qui implique également « des activités de blanchiment d’argent ».

      Dans le collimateur de la justice européenne : un réseau d’escrocs, qui opérait au moins depuis 2018. Et si l’on parle d’un « réseau », c’est parce que les fraudeurs auraient disposé, selon les enquêteurs, d’« une structure hiérarchique claire, avec des rôles distincts ». Concrètement, pour obtenir des aides agricoles de l’Union européenne, les membres de ce fameux réseau sont soupçonnés d’avoir déclaré – frauduleusement – des terres agricoles qui ne leur appartenaient pas, tout en multipliant – artificiellement – le nombre de moutons ou de chèvres du cheptel grec.

      Face à ce scandale qui éclabousse la Grèce depuis plusieurs mois, le gouvernement a d’ores et déjà annoncé la dissolution de l’Opekepe, l’organisme en charge du contrôle de ces aides européennes. « Quel que soit le coût politique » pour son camp, au pouvoir depuis 2019, le Premier ministre grec Kyriakos Mitsotakis a encore déclaré dimanche 26 octobre vouloir que toute la lumière soit faite sur cette affaire.

      https://www.rfi.fr/fr/europe/20251028-scandale-des-aides-de-la-pac-en-gr%C3%A8ce-13-personnes-en-d%C3%A9tenti

  • Verso la nuova Pac, tra vecchie polemiche e l’ombra delle truffe
    https://lavialibera.it/it-schede-2438-la_pac_che_verra_tra_vecchie_polemiche_e_l_ombra_delle_tr

    Nel 2028 entrerà in vigore la nuova Politica agricola comune (Pac) 2028-2034, il sistema di finanziamento promosso dall’Unione europea per sostenere l’agricoltura, ma le discussioni che porteranno alla definizione del nuovo modello sono già in corso. Da quanto emerge, l’agricoltura europea dovrà ripartire i fondi con le politiche di coesione, sociali e migratorie, ma non solo. Tira e molla sulla Pac Cambieranno i criteri di distribuzione dei fondi, che saranno erogati in base alle superfici e non più ai titoli, con maggiore autonomia decisionale per i singoli Stati membri. Il processo in corso è delicato, perché anche l’aggiunta di una sola parola all’interno del testo finale può avere pesanti conseguenze su intere sottocategorie che operano in particolari attività o aree. Si pensi, (...)

    #MAFIE_●_RESISTENZE