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Charte associative du groupement d’achat « La Calebasse »
▻https://www.passerelleco.info/article.php?id_article=2265

La revue Passerelle Eco n°70 présente un ensemble d’alternatives collectives contribuant à la réappropriation de notre alimentation. Voici ici la charte de l’une des structures présentées : le groupement d’achat La Calebasse, dont cette rubrique dédiée aux associations présente les statuts collégiaux. Cette charte fédère les adhérents de La Calebasse autour de valeurs communes et oriente ainsi son activité d’achat, d’information de ses adhérents et d’échanges. Ce collectif veut mettre la relation humaine, (...)

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Statuts collégiaux du groupement d’achat « La Calebasse »
▻https://www.passerelleco.info/article.php?id_article=2264

La revue Passerelle Eco n°70 présente un ensemble d’alternatives collectives contribuant à la réappropriation de notre alimentation. Ici dans cette rubrique dédiée aux associations collégiales (association sans bureau avec président trésorier secrétaire), nous publions les statuts de ces structures, à titre de référence et d’exemple, et pour inspiration... Article 1er : Fondations Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 (...)

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Règlement intérieur d’une AMAP : Association collégiale Les Paniers Mouillés
►https://www.passerelleco.info/article.php?id_article=2225

Préambule : Le règlement intérieur a pour objet de préciser les statuts de l’association collégiale « AMAP Les Paniers Mouillés », sise au Vanneau (79210). Toute personne adhérant à l’association s’engage à prendre connaissance de ce règlement intérieur et à le respecter. 1/ L’adhésion : Pour toutes les demandes d’adhésion, une rencontre entre des membres du collège solidaire et le nouvel adhérent et une invitation à une soirée de distribution des produits permettront d’expliquer le fonctionnement de l’AMAP et (...)

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Statuts d’une AMAP : Association collégiale Les Paniers Mouillés
▻http://www.passerelleco.info/article.php?id_article=2224

Ces statuts collégiaux sont complétés par un règlement intérieur, qui les précise et donne les modalités de leur application. Le réglement intérieur n’étant pas déposé à la préfecture, il est plus facile de les modifier pour les adapter aux nécessités du quotidien et aux délibérations du CA. I. Objet et composition Article 1. Titre Il est créé entre les membres adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er Juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 ayant pour dénomination : Les Paniers (...)

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Règlement intérieur d’une AMAP : Association collégiale Les Paniers Mouillés
►http://www.passerelleco.info/article.php?id_article=2225

Préambule : Le règlement intérieur a pour objet de préciser les statuts de l’association collégiale « AMAP Les Paniers Mouillés », sise au Vanneau (79210). Toute personne adhérant à l’association s’engage à prendre connaissance de ce règlement intérieur et à le respecter. 1/ L’adhésion : Pour toutes les demandes d’adhésion, une rencontre entre des membres du collège solidaire et le nouvel adhérent et une invitation à une soirée de distribution des produits permettront d’expliquer le fonctionnement de l’AMAP et (...)

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Association collégiale : statuts de l’Arrêt Public
▻http://www.passerelleco.info/article.php?id_article=2216

I : Dénomination Anciennement dénommée « Solid’Art Bar », l’association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, prend pour nouveau nom « L’arrêt public ». II : Objet L’Association a pour objet principal d’animer un espace de rencontre, d’expression, d’échange et de convivialité, inscrit dans la dynamique de l’économie sociale et solidaire, autour de trois pôles que sont : la solidarité et le respect de l’humain, l’écologie et le respect de l’environnement, la citoyenneté et la (...)

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Statuts de l’association « Chemins d’Ecolectif »
▻http://www.passerelleco.info/article.php?id_article=2213

Présenté dans Passerelle Eco n°67, l’écolieu « Ecolectif » reposent sur des structures juridiques assez simples : une SCI, pour la propriété du foncier, une association loi de 1901, pour la vie et le quotidien, et dont les statuts sont collégiaux. Voici les statuts, avec CA collégial, de l’association « Chemins d’Ecolectif ». I : Constitution et dénomination Il est fondé entre les membres du cercle d’administration (C.A.) qui adhèrent aux présents statuts une association collégiale régie par la loi (...)

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Statuts de l’association « An 01 – Présidente ! »
▻http://www.passerelleco.info/article.php?id_article=2204

Les statuts de cette association loi de 1901 sont très simples. Le fait qu’ils soient collégiaux fait qu’ils sont encore plus simple que s’il y avait un président, un secrétaire et un trésorier. Et pourtant, le rôle de cette association n’est pas banal : il s’agit d’assurer la présidence de la SAS « L’An 01 », qui a pour objet la proproété et la gestion d’un habitat groupé rural. En effet, une SAS a obligatoirement un président... qui peut être une personne morale. Ici, ce président est une association nommée (...)

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Statuts de l’association collégiale « Pays d’Auge Ressourcerie »
▻http://www.passerelleco.info/article.php?id_article=2109

Encore un exemple de statuts collégiaux, pour vous inspirer si vous avez le souhait de créer une association collégiale. Article 1 - Dénomination Il est fondé entre les adhérent-e-s aux présents statuts une association collégiale régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour dénomination : « PAYS D’AUGE RESSOURCERIE » (P.A.R.). Article 2 - Objet et moyens d’action L’association collégiale a pour but la mise en place participative à terme (...)

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Statuts collégiaux : La Bidouillerie
▻http://www.passerelleco.info/article.php?id_article=2082

Les statuts de la Bidouillerie sont intéressants du fait qu’ils présentent une structure collégiale qui tente de définir les questions de responsabilité qui se posent souvent à ceux qui souhaitent monter une association de ce type. Article 1er : Dénomination, logo et numéros de déclaration Sur la proposition de EF, TC, RG, YG et HH, membres fondateurs, il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association collégiale régie par la loi du 1er Juillet 1901, le décret des (...)

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