Fin février, la Tolkien Estate, société responsable du patrimoine et de l’héritage du romancier britannique, dévoilait un nouveau site : des archives audio, vidéo, des documents divers et variés, ainsi que des textes — dont un livre inédit. Tout cela était follement attrayant pour les fans.
You Shall Not Past
Mais avec le site vinrent les consignes de la Foire Aux Questions. Et là, on a déchanté. Car la Tolkien Estate s’avère jalouse de la propriété intellectuelle liée à l’œuvre : on se souvient que la cryptomonnaire JRR Token, et son délicieux jeu de mots avaient subi les foudres juridiques des ayants droit. Avant de couler tout bonnement. Alors, pensez bien que des œuvres dérivées sans contrôle, voilà qui ne passerait pas.
À ce jour, indique la TE sur le site, sa mission et son devoir sont de « protéger l’intégrité des écrits et des œuvres d’art originales de Tolkien et prend le droit d’auteur très au sérieux. Cela signifie que vous ne pouvez copier aucune partie des écrits ni des images de Tolkien ni créer des documents faisant référence aux personnages, histoires, lieux, événements ou autres éléments contenus dans l’une de ses œuvres ».
Quant aux petits malins qui souhaiteraient créer un fanzine Tolkien, gare à eux : Tolkien est désormais une marque protégée, dont l’utilisation est tout bonnement interdite. Sous peine d’être rapidement contacté par les avocats des héritiers.
Plusieurs auteurs se sont rendus tristement célèbres en interdisant la production de fanfiction autour de leurs univers : Anne Rice, par exemple, ou encore les publications Archie Comics et même George RR Martin. En revanche, une JK Rowling a toujours estimé qu’il s’agissait là d’une forme de promotion dont elle bénéficiait. La Tolkien Estate, elle, est implacable : lorsqu’une exposition fut consacrée par la BnF au romancier, certains élément exposés étaient interdits à la photographie...
Propriété intellectuelle inside
Mais à la rigueur, que les auteurs eux-mêmes donnent les conditions d’accès, d’utilisation ou de réécriture de leurs œuvres se comprendrait. Jamais, de mémoire, Tolkien en personne n’a posé d’interdiction formelle — seuls les ayants droit, déjà sur la version 2007 du site, y avaient posé une objection totale et définitive.
Et pour cause, rétorquera-t-on : une œuvre est protégée par le copyright dans les pays anglo-saxons ou le droit d’auteur dans la francophonie. Toute œuvre réutilisée doit donc faire l’objet d’autorisation, pour être reproduite. Tant qu’elle ne verse pas dans le plagiat — le copier-coller strict d’éléments textuels — la pratique de la fanfiction échapperait à la législation.
En France, on invoquerait en revanche l’article L. 335-3 du Code de la Propriété intellectuelle, pour rappeler que « toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d’une œuvre de l’esprit en violation des droits de l’auteur ». Il en va de même avec l’article L.122-4 du CPI pour qui la « traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque ».
Certes. Mais cela ne couvre pas strictement le sujet des fanfictions – seule la justice, au cas par cas, examinera alors et tranchera sur la réalité d’une contrefaçon… ou la liberté de création. Cela sans même prendre en compte l’une des exceptions majeures en matière de droit d’auteur : celle qui concerne la parodie. Mais on le comprend, le flou juridique est vaste, ne protégeant ni les uns ni les autres.
Le nœud gordien restera qu’en cas de réussite commerciale d’une fanfiction, l’auteur cherchera certainement à récupérer les billes pour avoir été ainsi utilisé…
Fair Use : du hobby aux hobbits ?
Or, le copyright introduit une notion plus souple, et totalement absente du droit français : le Fair Use. En tant qu’œuvre dérivée, la fanfiction relèverait directement de l’exploitation d’œuvres protégées, s’il n’y avait ce pas de côté. Le Fair Use apporte une relative liberté, considérant comme possible d’effectuer une transformation de l’œuvre originale, tout en s’en inspirant. Sauf que, là encore, la justice pourra toujours être saisie, dans un cas, comme dans l’autre.
Pour l’heure, la Tolkien Estate n’a jamais engagé de poursuites contre des fanfictions, et aucune procédure juridique formelle n’est intervenue. Probablement parce que ces ayants droit ne font pas la loi et que leurs interdictions ne peuvent se prévaloir d’un poids supérieur à celui du copyright, et de ses exceptions.
Dans un article sur le sujet, Maddie Agne, pour le Michigan Daily, conclut sobrement : « La Tolkien Estate ne peut pas vous empêcher d’écrire toutes les fanfictions autour de Legolas que vous désirez produire. » Non seulement, une plainte en justice provoquerait une vilaine publicité contre les ayants droit, mais surtout, le travail de contrôle nécessiterait des dizaines d’individus en mesure de surveiller, vérifier, et demander le retrait de textes.
Ou alors, recourir à une intelligence artificielle, qui, à l’instar des algorithmes idiots de Facebook, parviendrait à des résultats totalement délirants. Le cas de Tolkien est d’autant plus intéressant que son univers a structuré les bases de l’héroic fantasy. Et qu’outre les millions d’exemplaires vendus, les droits audiovisuels ont abouti à des films au budget de 281 millions de dollars — et une série qui coûterait à Amazon Prime 465 millions $.
Et que Le Seigneur des Anneaux : le retour du roi, a rapporté quelque 1,119 milliard $. Aucun héritier au monde n’aimerait passer à côté de pareilles sommes — quitte à rouler des mécaniques pour faire peur aux auteurs en herbe…
