• La France autorisée à étendre son domaine maritime | Journal de la Marine Marchande

    https://www.journalmarinemarchande.eu/filinfo/la-france-autorisee-a-etendre-son-domaine-maritime

    Selon un avis de l’Organisation des Nations unies (ONU), le domaine maritime français va pouvoir s’étendre d’une surface équivalente à plus d’un quart de la France métropolitaine. Cette extension du plateau continental au-delà de la zone économique exclusive autorisera le pays à exploiter les fonds et sous-sols marins. Une augmentation similaire de plus d’un demi-million de kilomètres carrés avait déjà été acté en 2015.

    Le domaine maritime français va s’accroître au large de La Réunion, de 58 121 km², et au large des îles de Saint-Paul et Amsterdam, dans les Terres australes et antarctiques françaises (TAAF), de 93 202 km². Soit, au total 151 323 km², l’équivalent des régions Occitanie et Nouvelle-Aquitaine réunies. Le plateau continental de la France va ainsi être porté à une surface de 730 000 km², qui s’ajoutent aux 10,2 millions de km² d’eaux sous souveraineté (eaux intérieures et mer territoriale) ou sous juridiction (zone économique exclusive, ZEE) françaises.

    #france #mer #domaine_maritime #impérialisme

  • Le Théâtre et les livrets de Verne
    https://www.jules-verne.net/index.php/le-theatre

    Jules Verne fut homme de spectacle et rien ne laisse croire aujourd’hui que le jeune auteur fut si enthousiaste à l’égard d’un genre auquel il se destinait avant d’entreprendre ses grands Voyages Extraordinaires. Et pourtant la liste des textes produits est longue et bien des auteurs souhaiteraient pouvoir y prétendre aujourd’hui :

    1846 > La Conspiration des poudres, drame en cinq actes et en vers.

    1847 > Alexandr1847 > Un drame sous Louis XV, pièce en cinq actes et en vers.

    1847 > Don Galaor, synopsis d’une pièce en deux actes.

    1847 > Le Quart d’heure de Rabelais, pièce en un acte.

    1847 > Une promenade en mer, vaudeville en un acte.

    1849 > Le Coq de bruyère, synopsis d’une pièce en un acte.

    1849 > On a souvent besoin d’un plus petit que soi, synopsis.

    1849 > Abd’Allah, vaudeville en deux actes.

    1850 > La Mille et deuxième nuit, pièce en un acte, musique d’Aristide Hignard

    1850 > Quiridine et Quidinerit, comédie italienne en trois actes.

    1850 > La Guimard, pièce en deux actes.

    1850 > Les Pailles rompues, comédie en un acte et en vers, collaboration probable d’Alexandre Dumas fils.

    1851 > De Charybde en Scylla, comédie en un acte et en vers.

    1852 > La Tour de Montlhéry, drame en cinq actes et un prologue, en collaboration avec Charles Wallut.

    1852 > Les Châteaux en Californie, comédie-proverbe en un acte et en prose, en collaboration avec Pitre-Chevalier.

    1853 > Les Heureux du jour, pièce en cinq actes et en vers.

    1853 > Un Fils adoptif, comédie en un acte, en collaboration avec Charles Wallut.

    1853 > Le Colin-maillard, opéra comique en un acte, en collaboration avec Michel Carré. Musique d’Aristide Hignard.

    1854 > Guerre aux tyrans, pièce en un acte et en vers.

    1855 > Au bord de l’Adour, pièce en un acte et en vers.

    1855 > Les Compagnons de la Marjolaine, opéra comique en un acte, en collaboration avec Michel Carré. Musique d’Aristide Hignard.

    1855 > Monna Lisa, comédie en un acte et en vers.

    1858 > Le Page de Madame Malborough, opérette en un acte attribuée à Jules Verne. Musique de Frédéric Barbier.

    1858 > Monsieur de Chimpanzé, opérette en un acte. Musique d’Aristide Hignard.

    1860 > L’Auberge des Ardennes, opéra comique en un acte, en collaboration avec Michel Carré. Musique d’Aristide Hignard.

    1861 > Onze jours de siège, comédie en trois actes et en prose, en collaboration avec Charles Wallut et probablement Victorien Sardou.

    1867 > Les Sabines, opéra bouffe, en collaboration avec Charles Wallut.

    1871 > Le Pôle Nord, synopsis d’une pièce en six actes et un prologue, quatorze tableaux, d’après le roman Les Aventures du capitaine Hatteras.

    1873 > Un neveu d’Amérique, comédie en trois actes, en collaboration avec Charles Wallut.

    1874 > Acte II d’une pièce sans titre.

    1874 > Le Tour du monde en quatre-vingts jours, cinq actes et un prologue, quinze tableaux, en collaboration avec Adolphe Dennery1877 : Le Docteur Ox, opéra bouffe de Jacques Offenbach, adaptation de Philippe Gille. Verne aurait collaboré à cette production.

    1878 > Les Enfants du capitaine Grant, pièce en cinq actes et un prologue, treize tableaux, en collaboration avec Adolphe Dennery.

    1880 > Michel Strogoff, pièce à grand spectacle, en cinq actes et un prologue, en collaboration avec Adolphe Dennery.

    1882 > Voyage à travers l’Impossible, pièce fantastique en trois actes, dix-sept tableaux, en collaboration avec Adolphe Dennery.

    1883 > Kéraban-le-Têtu, pièce en cinq actes.

    #théâtre #domaine_public

  • Lire en ligne - Livres sur internet gratuits - Jules VERNE
    https://lirenligne.net/auteur/Jules%20VERNE/81

    66 oeuvres disponibles

    Autour de la lune
    Bourses de voyage
    César Cascabel
    Cinq semaines en ballon
    Claudius Bombarnac
    Clovis Dardentor
    De la terre à la lune
    Deux ans de vacances
    Docteur Ox et autres nouvelles
    Face au drapeau
    Famille-sans-nom
    Frrit-flacc
    Gil Braltar
    Hector Servadac
    Hier et demain
    Kéraban le têtu
    L’archipel en feu
    L’école des Robinsons
    L’épave du Cynthia
    L’étoile du sud
    L’étonnante aventure de la mission Barsac
    L’île à hélice
    L’île mystérieuse
    L’invasion de la mer
    La chasse au météore
    La jaganda
    La maison à vapeur
    Le chancellor
    Le château des Carpathes
    Le chemin de France
    Le comte de Chanteleine
    Le pays des fourrures
    Le phare du bout de monde
    Le pilote du Danube
    Le rayon vert
    Le secret de Wilhelm Storitz
    Le sphinx des glaces
    Le superbe Orénoque
    Le testament d’un excentrique
    Le tour du monde en quatre-vingts jours
    Le village aérien
    Les cinq cents millions de la bégum
    Les enfants du capitaine Grant
    Les forceurs du blocus
    Les frères Kip
    Les histoires de Jean-Marie Cabidoulin
    Les Indes noires
    Les naufragés du Jonathan
    Les révoltés de la Bounty
    Les tribulations d’un chinois en Chine
    Maître du monde
    Mathias Sandorf
    Michel Strogoff
    Mirifiques aventures de maître Antifer
    Mistress Branican
    Nord contre sud
    P’tit-bonhomme
    Robur le conquérant
    Sans dessus dessous
    Un billet de loterie
    Un capitaine de quinze ans
    Un drame au Mexique
    Une ville flottante
    Vingt mille lieues sous les mers
    Voyage au centre de la terre
    Voyages et aventures du capitaine Hatteras

    #littérature #science_fiction #domaine_public

  • Fungi, Folklore, and Fairyland – The Public Domain Review
    https://publicdomainreview.org/essay/fungi-folklore-and-fairyland

    « Mangez-moi, Mangez-moi
    C’est le chant du Psylo... »

    The first recorded mushroom trip in Britain took place in London’s Green Park on October 3, 1799. Like many such experiences before and since, it was accidental. A man identified in the subsequent medical report as “J. S.” was in the habit of gathering small field mushrooms from the park on autumn mornings and cooking them up into a breakfast broth for his wife and young family. But this particular morning, an hour after they had finished it, everything began to turn very strange. J. S. noticed black spots and odd flashes of colour interrupting his vision; he became disorientated and had difficulty in standing and moving around. His family were complaining of stomach cramps and cold, numb extremities. The notion of poisonous toadstools leapt to his mind, and he staggered out into the streets to seek help, but within a hundred yards he had forgotten where he was going, or why, and was found wandering in a confused state.

    By chance a physician named Everard Brande was passing through this part of town, and he was summoned to treat J. S. and his family. The scene he witnessed was so unusual that he wrote it up at length and published it in The Medical and Physical Journal a few months later.1 The family’s symptoms were rising and falling in giddy waves, their pupils dilated, their pulses fluttering, and their breathing laboured, periodically returning to normal before accelerating into another crisis. All were fixated on the fear that they were dying except for the youngest, the eight-year-old son named as “Edward S.”, whose symptoms were the strangest of all. He had eaten a large portion of the mushrooms and was “attacked with fits of immoderate laughter” which his parents’ threats could not subdue. He seemed to have been transported into another world, from which he would only return under duress to speak nonsense: “when roused and interrogated as to it, he answered indifferently, yes or no, as he did to every other question, evidently without any relation to what was asked”.

    Dr Brande diagnosed the family’s condition as the “deleterious effects of a very common species of agaric [mushroom], not hitherto suspected to be poisonous”. Today, we can be more specific: this was intoxication by liberty caps (Psilocybe semilanceata), the “magic mushrooms” that grow plentifully across the hills, moors, commons, golf courses, and playing fields of Britain every autumn. The botanical illustrator James Sowerby, who was working on the third volume of his landmark Coloured Figures of English Fungi or Mushrooms (1803), interrupted his schedule to visit J. S. and identify the species in question. Sowerby’s illustration includes a cluster of unmistakable liberty caps, together with a similar-looking species (now recognised as a roundhead of the Stropharia genus). In his accompanying note, Sowerby emphasises that it was the pointy-headed variety (“with the pileus acuminated”) that “nearly proved fatal to a poor family in Piccadilly, London, who were so indiscreet as to stew a quantity” for breakfast.

    Alors là, la ressemblance entre le bonnet phrygien et les psylos dans les champs... je ne l’avais encore jamais lue. Et la médaille de Benjamin franklin ne laisse pourtant aucun doute.

    During the nineteenth century, the liberty cap took on a different set of associations, derived not from its visionary properties but its distinctive appearance. Samuel Taylor Coleridge seems to have been the first to suggest its common name in a short piece published in 1812 in Omniana, a miscellany co-written with Robert Southey. Coleridge was struck by that “common fungus, which so exactly represents the pole and cap of Liberty that it seems offered by Nature herself as the appropriate emblem of Gallic republicanism”.3 The cap of Liberty, or Phrygian cap, a peaked felt bonnet associated with the similar-looking pileus worn by freed slaves in the Roman empire, had become an icon of political freedom through the revolutionary movements of the seventeenth and eighteenth centuries. William of Orange included it as a symbol on a coin struck to celebrate his Glorious Revolution in 1688; the anti-monarchist MP John Wilkes holds it, mounted on its pole, in William Hogarth’s devilish caricature of 1763. It appears on a medal designed by Benjamin Franklin to commemorate July 4, 1776, under the banner LIBERTAS AMERICANA, and it was adopted during the French Revolution by the sans-culottes as their signature bonnet rouge. It was these associations — rather than its psychoactive properties, of which he shows no knowledge — that led Coleridge to celebrate it as the “mushroom Cap of Liberty”, a name that percolated through the many reprints of Omniana into nineteenth-century British culture, folklore, and botany.

    In parallel to a growing scientific interest in toxic and hallucinogenic fungi, a vast body of Victorian fairy lore connected mushrooms and toadstools with elves, pixies, hollow hills, and the unwitting transport of subjects to fairyland, a world of shifting perspectives seething with elemental spirits. The similarity of this otherworld to those engendered by plant psychedelics in New World cultures, where psilocybin-containing mushrooms have been used for millennia, is suggestive. Is it possible that the Victorian fairy tradition, beneath its innocent exterior, operated as a conduit for a hidden tradition of psychedelic knowledge? Were the authors of these fantastical narratives — Alice in Wonderland, for example — aware of the powers of certain mushrooms to lead unsuspecting visitors to enchanted lands? Were they, perhaps, even writing from personal experience?

    Despite its ubiquity, and occasional and tentative association with nature spirits, the mushroom that became the distinctive motif of fairyland was not the liberty cap but rather the spectacular red-and-white fly agaric (Amanita muscaria). The fly agaric is psychoactive but unlike the liberty cap, which delivers psilocybin in reliable doses, it contains a mix of alkaloids — muscarine, muscimol, ibotenic acid — which generate an unpredictable and toxic cocktail of effects. These can include wooziness and disorientation, drooling, sweats, numbness in the lips and extremities, nausea, muscle twitches, sleep, and a vague, often retrospective sense of liminal consciousness and waking dreams. At lower doses, none of these may manifest; at higher doses they may lead to coma and, on rare occasions, death.

    Let us turn now to the most famous and frequently-debated conjunction of fungi, psychedelia, and fairy-lore: the array of mushrooms and hallucinatory potions, mind-bending and shapeshifting motifs in Alice’s Adventures in Wonderland (1865). Do Alice’s adventures represent first-hand knowledge of hallucinogenic mushrooms?

    The scenes in question could hardly be better known. Alice, down the rabbit hole, meets a caterpillar sitting on a mushroom, who tells her in a “languid, sleepy voice” that the mushroom is the key to navigating through her strange journey: “one side will make you grow taller, the other side will make you grow shorter”. Alice takes a chunk from each side of the mushroom and begins a series of vertiginous transformations of size, shooting up into the clouds before learning to maintain her normal size by eating alternate bites. Throughout the rest of the book she continues to take the mushroom: entering the house of the Duchess, approaching the domain of the March Hare, and, climactically, before entering the hidden garden with the golden key.

    Nevertheless, it seems unlikely that Alice’s mind-expanding journeys owed anything to the actual drug experiences of their author. Although Carroll — in daily life the Reverend Charles Dodgson — was a moderate drinker and, to judge by his library, opposed to alcohol prohibition, he had a strong dislike of tobacco smoking and wrote sceptically in his letters about the pervasive presence in syrups and soothing tonics of powerful narcotics like opium — the “medicine so dexterously, but ineffectually, concealed in the jam of our early childhood”.8 Yet Alice’s adventures may have their roots in a psychedelic mushroom experience. The scholar Michael Carmichael has demonstrated that, a few days before he began writing the story, Carroll made his only ever visit to Oxford’s Bodleian library, where a copy of Mordecai Cooke’s recently-published drug survey The Seven Sisters of Sleep (1860) had been deposited.9 The Bodleian copy of this book still has most of its pages uncut, with the exception of the contents page and the chapter on the fly agaric, entitled “The Exile of Siberia”. Carroll was particularly interested in Russia: it was the only country he ever visited outside Britain. And, as Carmichael puts it, Carroll “would have been immediately attracted to Cooke’s Seven Sisters of Sleep for two more obvious reasons: he had seven sisters and he was a lifelong insomniac”.

    If so, he was neither a secret drug initiate nor a Victorian gentleman entirely innocent of the arcane knowledge of drugs. In this sense, Alice’s otherworld experiences seem to hover, like much of Victorian fairy literature and fantasy, in a borderland between naïve innocence of such drugs and knowing references to them. We read them today from a very different vantage point, one in which magic mushrooms are consumed far more widely than in the Victorian or indeed any previous era. In our thriving psychedelic culture, fly agaric is only to be encountered at the distant margins; by contrast, psilocybin mushrooms are a global phenomenon, grown and consumed in virtually every country on earth and even making inroads into clinical psychotherapy. Today the liberty cap is an emblem of a new political struggle: the right to “cognitive liberty”, the free and legal alteration of one’s own consciousness.

    #Domaine_public #Champignons_hallucinogènes #Amanite_Tue-mouches #Psylocybine #Alice_au_pays_des_merveilles #Lewis_Caroll #Contes_de_fées

  • Public Domain Backgrounds for Zoom – The Public Domain Review
    https://publicdomainreview.org/blog/2020/04/zoom-backgrounds

    In these days of social distancing and lockdown measures we may find ourselves on video chat screens a little more than we’d like. So we thought we’d provide you with some images to brighten up your backdrops — from a dreamy Bosch landscape to a 70’s space colony, from an operatic “Hall of Stars” to an Antarctic expedition. We’ve prepped them for Zoom as regards dimensions, but they are sure to be useful for other video conferencing/chat tools that you may be into.
    You can browse this first batch of fifteen images below (we’re planning to do another next month). To download the full-res version (1920 x 1080 pixels) use the link beneath each image. Or if you wanted to download a ZIP file (49 mb) containing all the images, just click this link here.

    #Domaine_public #Zoom

  • Le site #Internet_Archive mis en danger par des poids lourds de l’édition

    Sous la pression d’une #plainte déposée devant un tribunal new-yorkais par quatre poids lourds de l’édition aux États-Unis, le site Internet Archive a décidé d’avancer de 15 jours la fermeture de sa #bibliothèque_d’urgence, créée en réponse à l’#épidémie de #coronavirus.

    Une infraction « massive et délibérée » au #droit_de_reproduction. C’est ce que quatre éditeurs, dont la filiale américaine du groupe #Hachette, reprochent au site Internet Archive, connu notamment pour son archivage du web mondial, la #Wayback_Machine, dans laquelle on peut retrouver des pages web disparues.

    Mais l’Internet Archive, c’est aussi une immense #médiathèque, riche de millions de #livres, #films, #images, jeux vidéo et documents sonores. Côté bibliothèque, son « but ultime » est de « mettre tous les travaux publiés de l’humanité à la disposition de tous dans le monde ». Chacun·e, à condition d’être inscrit·e, peut emprunter jusqu’à dix livres à la fois, pour une durée de quinze jours. Les livres sont prêtés sous la forme de fichiers pdf. Selon Internet Archive, 17 500 livres sont empruntés chaque jour.

    Comme dans une bibliothèque classique, un livre doit être disponible pour pouvoir être emprunté – une règle que le site a « concoctée de toutes pièces », lui reprochent les plaignants. Ce concept du « #prêt_numérique_contrôlé » autorise un prêt à la fois pour un livre numérisé donné. Soutenu par le Conseil des directeurs des bibliothèques d’État des États-Unis, il n’avait encore jamais été mis en cause devant les tribunaux.

    Ce qui a décidé les #maisons_d’édition à risquer un #procès pas gagné d’avance, c’est la #Bibliothèque_nationale_d’urgence mise en place à la fin du mois de mars par Internet Archive, pour répondre à la fermeture des écoles, bibliothèques et universités en raison du coronavirus, et donc à l’impossibilité d’aller y chercher des livres. Installé aux États-Unis, le site avait simplement décidé de « suspendre les listes d’attente […] pendant toute la durée de l’urgence nationale américaine » : c’est-à-dire qu’il n’y avait plus besoin qu’un livre (numérique) revienne pour être emprunté à nouveau. Plusieurs lecteurs pouvaient ainsi en bénéficier en même temps.

    Mercredi 10 juin, son fondateur, #Brewster_Kahle, a publié sur son blog un billet (https://blog.archive.org/2020/06/10/temporary-national-emergency-library-to-close-2-weeks-early-returning-) pour annoncer la fin prochaine du dispositif, avancée au 16 juin, espérant trouver avec les détenteurs de droits « un système qui marche ».

    Son initiative a été soutenue publiquement par des dizaines de bibliothèques et d’universités, ces institutions se revendiquant du principe du « #fair_use », qui autorise des dérogations aux droits de reproduction, particulièrement quand il s’agit d’enseignement, et selon les circonstances. C’est le cas, estime Brewster Kahle, de l’épidémie due au coronavirus.

    Au contraire, cette ouverture des portes numériques est intervenue, selon les éditeurs, au pire moment, celui-là « même où de nombreux auteurs, éditeurs et librairies indépendantes, sans parler des bibliothèques, luttent pour survivre ». Le risque pour Internet Archive est vital, la loi sur le #droit_d’auteur (#Copyright_Act) autorisant des #dommages_et_intérêts pouvant atteindre 150 000 dollars par œuvre en cas de violation délibérée. Si le site propose au prêt 1,3 million de livres, certains sont toutefois dans le #domaine_public.

    « La #gratuité est un concurrent indépassable », estiment les éditeurs dans leur plainte, rappelant l’argument le plus éculé de l’industrie musicale. Internet Archive « ne fait qu’exploiter les investissements que les éditeurs ont faits dans leurs livres », accusent-ils, et « au moyen d’un modèle économique conçu pour profiter librement du travail des autres ». La plainte s’acharne à démontrer que l’Internet Archive serait une entreprise commerciale vivant de la #numérisation des livres, un travail qu’elle effectue contre rémunération pour les bibliothèques. Urgence ou pas, elle demande la destruction de toutes les copies illégales.

    Avec les livres prêtés par l’Internet Archive, on est pourtant loin du mp3 recopié ou downloadé en clic. Brewster Kahle rappelle dans une lettre adressée le 10 avril à Thom Tillis, un sénateur républicain président de la Commission sur la #propriété_intellectuelle, réservé sur la légalité du procédé, que son organisation, sans but lucratif, est régulièrement reconnue comme bibliothèque par la Californie. Cela fait bientôt dix ans, dit-il, que les livres sont prêtés selon la règle « #un_lecteur_à_la_fois ». De plus, se défend le fondateur de la bibliothèque, « nos livres numériques sont protégés par les mêmes protections techniques que celles utilisées par les éditeurs pour garantir que les lecteurs n’ont accès à un livre que pendant les deux semaines de son prêt, et que des copies supplémentaires ne peuvent être faites ».

    Toujours à destination de l’élu républicain, il explique : « Vos électeurs ont payé pour des millions de livres auxquels ils n’ont pas accès actuellement » – 15 millions de livres bloqués derrière les portes fermées de 323 bibliothèques, rien qu’en Caroline du Nord, l’État du sénateur, a compté Brewster Kahle.

    Aux éditeurs, il fait remarquer que la bibliothèque d’urgence ne comporte aucun livre publié il y a moins de cinq ans ; 90 % des livres empruntés ont plus de dix ans, et deux tiers datent du XXe siècle. Quant aux auteurs qui ne voudraient pas que leurs livres soient ainsi prêtés, il leur suffit de le demander par mail, poursuit Kahle. Certains ont au contraire, affirme-t-il, demandé à figurer dans la bibliothèque numérique.

    Dès le 31 mars, la Guilde des auteurs avait mobilisé ses membres contre la bibliothèque d’urgence, parlant de « piratage pur et simple », et proposé un modèle de réclamation. Ce groupement d’auteurs avait déjà fait connaître son désaccord avec le prêt de livres numérisés selon le principe « un livre papier, une copie numérique » en janvier 2019. Le #Syndicat_national_des_auteurs (#National_Writers_Unions) a de son côté préféré entamer des discussions amiables avec Internet Archive et les défenseurs du prêt numérique contrôlé.

    L’Internet Archive est en effet, aux États-Unis, loin d’être la seule bibliothèque à pratiquer de la sorte. La pratique du prêt numérisé contrôlé est théorisée, défendue et pratiquée par de nombreux juristes et des bibliothèques universitaires ou locales, comme celles des villes de Los Angeles, San Francisco et Boston. Un livre imprimé peut être prêté : c’est le principe des bibliothèques. Il doit en être de même pour sa déclinaison à l’identique au format numérique, un exemplaire numérique prêté à une personne à la fois.

    En attendant la décision du tribunal new-yorkais, des internautes se posent à travers le monde la question d’archiver l’Internet Archive et ses téraoctets de documents.

    https://www.mediapart.fr/journal/culture-idees/110620/le-site-internet-archive-mis-en-danger-par-des-poids-lourds-de-l-edition
    #open_access #confinement #édition_scientifique #recherche #justice

  • Domaine public, droit d’auteur : la bibliothèque Gutenberg sanctionnée en Italie
    https://www.actualitte.com/article/lecture-numerique/domaine-public-droit-d-auteur-la-bibliotheque-gutenberg-sanctionnee-en-italie/101207

    L’affaire prend tout de même une étrange tournure : le Projet Gutenberg, plateforme hébergée sur le territoire américain, propose depuis des années des ouvrages du domaine public numérisé. Or, fin mai, le tribunal de Rome demandait aux opérateurs de couper les accès aux citoyens d’Italie. La plus grande bibliothèque numérique, bannie de la toile italienne ?

    Incompréhensible – sauf à envisager que le procureur de Rome ne soit allé un peu vite en besogne. Depuis quelques semaines, le site Gutenberg.com, ressource précieuse aux 60.000 titres numérisés, relevant du domaine public, est inaccessible en Italie. Et tout part en effet d’une enquête menée par le procureur sur la diffusion numérique de contenus piratés.

    Une procédure rondement menée

    Ainsi que nous l’évoquions, 28 sites ont été pointés du doigt, et inscrits sur une liste noire dans le cadre de l’enquête préliminaire. Et ils ont fini par se retrouver inaccessibles depuis le territoire italien, reconnus coupables de mise à disposition d’oeuvres protégées par le droit d’auteur. Or, le Projet Gutenberg est connu de tous pour ne contenir que des ouvrages anciens, dont les auteurs sont morts depuis suffisamment longtemps pour que leurs textes soient mis en partage – sans contrevenir à aucune législation.

    Démarré en 1971 par Michael Hart, l’idée a toujours été de constituer une bibliothèque numérique d’ebooks pour « briser les barrières de l’ignorance et de l’analphabétisme ». Pas de vocation lucrative, une action menée et soutenue par des bénévoles : incompréhensible, la suite.

    Or, plusieurs questions restent en suspens : la Guardia di Finanza n’a d’autorité que sur le sol du Bel Paese. Or, les serveurs de Gutenberg sont aux États-Unis, et il n’existe pas de filiale italienne qui pourrait être confrontée. Retrouver aux côtés de sites pirates, comme downmagaz.com et pdfmagazines.club, la grande bibliothèque d’ebooks fait froid dans le dos.

    La France s’était elle-même pris les pieds dans le tapis en accusant Internet Archive de référencer de la propagande terroriste. Or, il s’avérait qu’une vidéo portant sur l’interprétation du Coran avait été prise pour cible. Regrettable, donc, et d’autant plus que les textes de Gutenberg ne sont plus protégés. Dans le cas d’Internet Archive, 550 pages avaient ainsi été désignées comme coupables – avec l’exigence d’un retrait.

    Droit d’auteur ici, domaine public là

    Dans une récente intervention, le président de l’Associazione italiana editori souligne le travail de la Guardia di Finanza « dans son action contre la diffusion non autorisée d’oeuvres sous droit ». Car l’autre option concernerait une vilaine affaire de géolocalisation : des oeuvres sous droit en Italie peuvent avoir accédé au domaine public aux États-Unis.

    On comprendrait mieux la position des éditeurs italiens – nous avons sollicité l’AIE sur plusieurs points – en prenant en compte des disparités légales sur le domaine public. De fait, à l’instar du Petit Prince, gratuit sur tous les territoires francophones, sauf la France, l’oeuvre de Saint-Exupery s’achète, en numérique : en Belgique, au Québec, ou ailleurs, elle se télécharge sans retenue.

    Et les plateformes qui proposent l’oeuvre soulignent la plupart du temps qu’il importe de vérifier si la législation locale autorise ce téléchargement – autrement dit, on peut être dans la légalité outre-Quiévrain, et pirate à Marseille… La théorie se retrouve dans La Reppublica, qui cite Maurizio Codogno, porte-parole de Wikimedia Italia.

    Selon lui, les autres plateformes mises en cause par le procureur de Rome – même Telegram – finiront par trouver un autre nom et s’en sortiront : Gutenberg, en revanche, finirait par être seul à subir les conséquences de cette situation – d’autant que tous les autres ont un intérêt réel, parce qu’économique, à partager des contenus piratés.

    “Une mesure disproportionnée”

    En Italie comme en France, le domaine public intervient 70 ans après la mort de l’auteur : en parcourant la liste des titres de Gutenberg, on retrouve Aldo Palazzeschi, mort en 1974. Or, en vertu du droit américain, son oeuvre est dans le domaine public, quand elle n’y entrera qu’en 2044 pour les Italiens. Et ainsi de suite, plusieurs exemples montrent que la réalité légale est complexe.

    Or, Gutenberg connaît bien ce problème : en 2018, il fut condamné en Allemagne à bloquer tout accès à son site, suite à un procès intenté par un éditeur en 2015. Il s’agissait du téléchargement autorisé de 18 oeuvres de Thomas Mann, empêtré dans la même tempête juridique de droits ou de domaine public.

    Sauf que le cas italien est encore plus complexe : il n’y a ni plainte ni doléance de la part d’éditeurs. Et les titres qui entreraient en violation du DA n’ont pas même été identifiés. Giovanni Battista Gallus, avocat spécialisé en droit de la propriété intellectuelle, le souligne : « Rendre l’ensemble du site totalement inaccessible, pour une violation présumée, est une mesure disproportionnée. »

    Les commentaires du président de l’AIE confirmeraient d’ailleurs ce malentendu global : « Les règles européennes sur le droit d’auteur sont de nature à offrir des garanties à toutes les parties concernées. La loi existe, elle doit être respectée. Cela vaut également pour un site connu et apprécié comme Gutenberg.org. »

    Car il suffirait en effet d’introduire quelques restrictions géolocalisées, pour ne plus avoir à se plaindre. Si tant est qu’il y ait une plainte.

    #Domaine_public #Projet_Gutenberg #Italie #Copyright_madness

  • Il a photographié la Commune de Paris : Bruno Braquehais premier photo-reporter de l’Histoire de France
    https://www.francetvinfo.fr/culture/arts-expos/photographie/il-a-photographie-la-commune-de-paris-bruno-braquehais-premier-photo-re

    L’ami des Communards
    Né sourd en 1823 à Dieppe, Bruno Braquehais a développé son regard. La Commune est un épisode à part dans sa carrière de photographe, sa démarche est davantage un acte de solidarité envers les fédérés que commerciale. Il ne vend aucun de ses clichés, il photographie gratuitement les Communards qui posent fièrement devant son appareil. Ses photos seront connues après l’événement, car à l’époque les journaux publient des gravures pour illustrer les articles. Aujourd’hui, les photos de Bruno Braquehais figurent dans tous nos livres d’Histoire.

    #Photographie #Domaine_public #Commune_Paris

  • Audit du code source de Parcoursup par la Cour des comptes
    https://linuxfr.org/news/audit-du-code-source-de-parcoursup-par-la-cour-des-comptes

    La Cour des comptes a publié il y a quelques semaines un rapport de deux cents pages consacré à « l’accès à l’enseignement supérieur », et notamment à son application emblématique, Parcoursup.

    Le rapport contient notamment de longs passages consacrés à la qualité du code publié.

    On peut retenir à ce sujet deux points cruciaux et plutôt désolants :

    seul environ 1 % du code source de l’application a été publié (en 2018), contrairement à la décision des pouvoirs publics annoncée en 2017 de « permettre une totale transparence sur l’affectation des candidats »  ; la qualité du code audité est qualifiée par la Cour des comptes de « médiocre », avec « un niveau de risque élevé et de nombreuses violations critiques identifiées », la Cour évoque un code qui « n’a pas été produit selon les standards professionnels » et d’un « processus (...)

  • Pour empêcher les procès pour plagiat dans la musique, un algorithme met 68 milliards de mélodies dans le domaine public
    https://www.lemonde.fr/big-browser/article/2020/02/27/pour-empecher-les-proces-pour-plagiat-dans-la-musique-un-algorithme-met-68-m

    Face au « champ de mine mélodique » où chaque artiste risque une poursuite pour plagiat, deux musiciens développeurs ont généré toutes les mélodies possibles dans la musique pop. Robin Thicke et Pharrell Williams condamnés pour avoir plagié Marvin Gaye, Radiohead accusant Lana Del Rey d’avoir copié le titre Creep avec son Get Free, Chris (ex-Christine and the Queens) accusée d’avoir copié un logiciel dans son titre Damn, dis-moi… Les accusations de plagiat et les procès qui s’ensuivent sont l’une des (...)

    #art #son #copyright #algorithme

  • Musicians Algorithmically Generate Every Possible Melody, Release Them to Public Domain - VICE
    https://www.vice.com/en_us/article/wxepzw/musicians-algorithmically-generate-every-possible-melody-release-them-to-publi

    Two programmer-musicians wrote every possible MIDI melody in existence to a hard drive, copyrighted the whole thing, and then released it all to the public in an attempt to stop musicians from getting sued.

    Programmer, musician, and copyright attorney Damien Riehl, along with fellow musician/programmer Noah Rubin, sought to stop copyright lawsuits that they believe stifle the creative freedom of artists.

    (…) Riehl explained that to get their melody database, they algorithmically determined every melody contained within a single octave.

    To determine the finite nature of melodies, Riehl and Rubin developed an algorithm that recorded every possible 8-note, 12-beat melody combo. This used the same basic tactic some hackers use to guess passwords: Churning through every possible combination of notes until none remained. Riehl says this algorithm works at a rate of 300,000 melodies per second.

    Once a work is committed to a tangible format, it’s considered copyrighted. And in MIDI format, notes are just numbers.

  • De 2013 à 2019, les œuvres qui se sont élevées !
    Dans le domaine public en 201…
    #domaine_public
    http://aventdudomainepublic.org/?date=2013-12-31

    Qui s’élèvera dans le domaine public en 201… ?

    Je lis que Heidegger n’est traduit que par ses ayants droits, empêchant toute autre traduction. C’est peut-être mieux d’apprendre l’allemand entre temps, sinon on est prié d’attendre 2046

    https://www.slate.fr/tribune/84783/la-traduction-assassine-dheidegger

    La vérité est que, dès la fin des années 1970, Heidegger est devenu en France la « chose » d’un groupe d’heideggériens décidé à conserver jalousement son monopole. Roger Munier, qui s’en était aperçu très tôt, avait cherché à en informer Heidegger auquel il avait adressé une lettre en 1973 dans laquelle il s’efforçait d’attirer l’attention du Maître sur le fait que le cercle clos où Beaufret et les siens l’enfermaient risquait de le priver d’autres contacts. Il récidivera en 1976, à l’occasion de la publication de Question IV, en écrivant une lettre de protestation à Heidegger, signée par plusieurs « lecteurs et traducteurs français » (parmi lesquels Henri Birault, Lucien Braun, Alain Renaut, Jacques Taminiaux, Michel Haar et Emmanuel Martineau), pour le mettre en garde contre la captation d’héritage à laquelle son œuvre était alors en train de donner lieu par un certain nombre d’individus (entendez : Jean Beaufret, François Fédier et François Vezin), et surtout pour dénoncer l’esprit des traductions que ces derniers supervisaient, non seulement pleines d’inexactitudes et de négligences, mais pleines d’affectation, de complaisance langagière et de préciosité (Voir sur ce point D. Janicaud, ibid., p. 266-268). On aurait aimé que le Maître entende ce que les signataires de cette lettre ont cherché à lui dire, mais, compte tenu de son grand âge et de l’étroite amitié qui le liait à Jean Beaufret, il était prévisible qu’il fasse la sourde oreille. Le décès subit de Heidegger, le 26 mai 1976, deux mois seulement après avoir reçu cette lettre, acheva de clore cette affaire.

  • Les musées de Paris numérisent plus de 100 000 œuvres de leurs collections
    https://www.actualitte.com/article/patrimoine-education/les-musees-de-paris-numerisent-plus-de-100-000-oeuvres-de-leurs-collections/98615?origin=newsletter

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    Paris Musées regroupe depuis 2013 l’ensemble des musées de la ville de Paris et œuvre pour la gestion d’une politique culturelle globale. Il a annoncé la mise à disposition en libre accès de plus de 100 000 reproductions numériques des œuvres conservées dans les collections de ses différents musées.

    Paris Musées franchit ainsi une étape de plus dans le développement de sa politique numérique et renforce son action en faveur de l’accès à l’art et à la culture envers le plus grand nombre.

    L’ensemble des productions proposées est mise à disposition sur le portail de collections de Paris Musées ou via des applications dédiées en Open Content, c’est-à-dire disponibles gratuitement et sans restriction. Toutes bénéficiant de la licence reconnue internationalement Créative Commons Zero (CCØ), il est ainsi possible de les réutiliser sans restriction technique, juridique ou financière, que ce soit pour un usage commercial ou non.

    Joint à cette politique de libre accès, Paris Musées entend également poursuivre son rôle de médiation de l’art en sensibilisant tout internaute souhaitant se procurer une œuvre à la bonne pratique d’utilisation des images.

    Ainsi chaque reproduction téléchargée sera accompagnée d’un fichier comprenant une charte explicative des Creative Commons, ainsi que la notice de l’œuvre. Paris Musées invitant par là-même tout un chacun à non seulement citer sa source, mais à le faire en bonne connaissance de cause.

    Les œuvres libres de droit sont mises à disposition dans un format haute définition (3000 pixels). Quant à celles n’étant pas encore tombées dans le domaine public, elles ne sont visibles qu’en tant qu’illustrations sur le site, en basse définition.

    Déjà utilisée par d’autres musées dans le monde, à l’instar du Rijksmuseum à Amsterdam ou du Metropolitan Museum à New York, la licence CCØ est pour la première fois adoptée par une institution muséale en France.

    Avec cette ouverture sur le numérique Paris Musées entend ainsi contribuer à valoriser à la connaissance des collections municipales tant en France qu’à l’étranger en accroissant leur visibilité.

    <

    >

    Entreprise en partenariat avec Wikimedia France, acteur associatif engagé dans le partage de la connaissance, cette initiative vient compléter l’offre numérique de Paris Musées comme impression 3D, le GigaPixel ou le portail des collections.

    #Musées #Licence_CC0 Creative_commons #Domaine_public #Paris

  • The Cubies’ ABC (1913) – The Public Domain Review
    https://publicdomainreview.org/collection/the-cubies-abc-1913

    Trop fun cet abécédaire anti-cubiste.

    We tend to forget, now that the Cubists and Futurists have become as integral to the history of art as the painters of the Dutch Golden Age and the Italian Renaissance, how hostile most people — even most artists — felt toward the non-representational innovations of the artists on display at the Armory.

    For every open-minded viewer like William Carlos Williams, who later said he was “tremendously stirred” by what the show represented, there were dozens who felt more like the anonymous American quoted above — or like Mary Mills and Earl Harvey Lyall, who immortalized their disgust with “the Cubies”, stars of a novel alphabet book published sometime before the end of 1913.

    The mean-spirited, if sometimes hilarious, text of The Cubies’ ABC was composed by Mary (1879–1963), about whom nothing is known. The equally mean-spirited, if somewhat cutesy, illustrations were done by her architect husband, Earl (1877–1932).

    #Domaine_public #Cubisme

  • Reproductions of Public Domain Works Should Remain in the Public Domain - Creative Commons
    https://creativecommons.org/2019/11/20/reproductions-of-public-domain-works

    We acknowledge that in some cases cultural heritage institutions use CC licenses in order to get credit for their work or to indicate the provenance of the digital surrogates. There are better, more appropriate technical tools to achieve that goal, including metadata and machine readability standards.

    Lastly, we understand the concerns over revenue and profit that some cultural heritage institutions express when evaluating open access policies. However, claiming copyright over public domain works and successful revenue strategies are different conversations that don’t belong in the same space. If anything, there is a growing amount of evidence that shows that the associated costs for licensing images dwarf the potential benefits or revenue streams for licensing images.2

    #domaine_public #creative_commons #appropriation

  • Breaking : Private Equity company acquires .Org registry - Domain Name Wire | Domain Name News
    https://domainnamewire.com/2019/11/13/breaking-private-equity-company-acquires-org-registry

    L’Internet Society vient de vendre le registre .org à un
    fond de pension tenu par ses anciens dirigeants...
    ...ou : « mais pourquoi la gestion d’un bien commun comme les TLD est il fait sur le modèle commercial ??? »

    #registre #.org #conflit_d’intérêts #domaine #tld #biens_communs #internet_society

  • 6000 livres de littérature jeunesse numérisés et disponibles gratuitement
    https://www.rtbf.be/culture/pop-up/detail_6000-livres-de-litterature-jeunesse-numerises-et-disponibles-gratuitemen

    Plus de 6000 livres jeunesse du 18e siècle à nos jours ont été numérisés et sont maintenant disponibles à la lecture gratuitement sur un site internet. Un bon moyen pour se faire une idée de l’évolution des méthodes pédagogiques utilisées dans la littérature pour enfants.

    #lecture #ouvertureculturelle #domainepublic

  • Quelques organismes qui défendent le domaine publique en Allemagne et ailleurs

    Commons und Konvivialismus – Das Commons-Institut
    https://commons-institut.org/commons-und-konvivialismus

    Das »Konvivialistische Manifest« (2014 auf Deutsch erschienen) hat die globale Debatte um die Frage neu formatiert, wie wir das Zusammenleben angesichts von Klimakatastrophe und Finanzkrisen gestalten wollen und müssen. Die Beiträge des Bandes »Konvivialismus. Eine Debatte« (Hg. Frank Adloff und Volker M. Heins, erschienen im Transcript-Verlag) eröffnen nun die Diskussion um die Möglichkeiten und Grenzen des Manifests im deutschsprachigen Raum: Wo liegen seine Stärken, wo die Schwächen? Was hieße es, eine konviviale Gesellschaft anzustreben – in Politik, Kultur, Zivilgesellschaft und Wirtschaft? Welche neuen Formen des Zusammenlebens sind wünschenswert und welche Chancen bestehen, sie durchzusetzen? Acht Mitglieder des Commons-Instituts haben einen Kommentar-Beitrag zu dem Diskussionsband geschrieben

    Free software is a matter of liberty, not price — Free Software Foundation — working together for free software
    https://www.fsf.org/about

    The Free Software Foundation (FSF) is a nonprofit with a worldwide mission to promote computer user freedom. We defend the rights of all software users.
    As our society grows more dependent on computers, the software we run is of critical importance to securing the future of a free society. Free software is about having control over the technology we use in our homes, schools and businesses, where computers work for our individual and communal benefit, not for proprietary software companies or governments who might seek to restrict and monitor us. The Free Software Foundation exclusively uses free software to perform its work.

    GNU und die Freie-Software-Bewegung
    http://www.gnu.org/home.de.html

    GNU ist ein Betriebssystem, das Freie Software ist ‑ d. h. es respektiert die Freiheit der Nutzer. Das GNU-Betriebssystem besteht aus GNU-Paketen (Programme, die speziell vom GNU-Projekt freigegeben wurden) sowie von Dritten freigegebene Freie Software. Die Entwicklung von GNU ermöglichte es einen Rechner ohne Software benutzen zu können, die Ihre Freiheit mit Füßen treten würde.

    Commons einfach erklärt - Hauptsache Commons
    https://www.hauptsache-commons.de/home/commons-einfach-erkl%C3%A4rt

    Die Haupt-Commons-Formel lautet:
    ∑[aD+nW] = bL

    aD = anderes DENKEN
    nW = neues WIRTSCHAFTEN
    bL = besseres LEBEN

    Das Handeln nach Commons-Prinzipien ermöglicht eine Gesellschaft ohne soziale Widersprüche oder ökonomische Krisen. Commons ersetzen die alten Strukturen. Sie bilden sich selbst organisierende Netzwerke aus, geeignet für Innovationen, da sie die kollektive Intelligenz für das Wohlergehen Aller nutzen.

    Wildnis in Deutschland - Hauptsache Commons
    https://www.hauptsache-commons.de/spezielles/wildnis-in-deutschland

    Die Initiative „Wildnis in Deutschland“ wird von 18 Naturschutzorganisationen getragen. Die Beteiligten finden, dass es ’höchste Zeit für mehr Wildnis in Deutschland’ ist !

    Sie unterstützen die Gründung von Nationalparks und die Schaffung von Wildnisgebieten und stärken die Öffentlichkeitsarbeit rund um das Thema Wildnis. Gemeinsam mit vielen Partnern und Initiativen sind sie aktiv für mehr faszinierende große Wildnisgebiete in Deutschland – für uns, unsere Kinder und Enkel.

    Creativity & Innovation | Electronic Frontier Foundation
    https://www.eff.org/issues/innovation

    Our digital future depends on our ability to access, use, and build on technology. A few media or political interests shouldn’t have unfair technological or legal advantages over the rest of us. Unfortunately, litigious copyright and patent owners can abuse the law to inhibit fair use and stifle competition. Internet service providers can give established content companies an advantage over startups and veto the choices you make in how to use the Internet. The Electronic Frontier Foundation fights against these unfair practices and defends digital creators, inventors, and ordinary technology users. We work to protect and strengthen fair use, innovation, open access, net neutrality, and your freedom to tinker.

    In principle, intellectual property laws (or IP law, a catchall term for copyright, patents, and trademarks) should serve the public in a number of ways. Copyrights provide economic incentives for authors and artists to create and distribute new expressive works. Patents reward inventors for sharing new inventions with the public, granting them a temporary and limited monopoly on them in return for contributing to the public body of knowledge. Trademarks help protect customers by encouraging companies to make sure products match the quality standards the public expects.

    #domaine_publique #creative_commons #convivialité #Allemagne

  • La directive Copyright mettra-t-elle fin au Copyfraud ? – – S.I.Lex –
    https://scinfolex.com/2019/06/01/la-directive-copyright-mettra-t-elle-fin-au-copyfraud

    Une première consécration positive du domaine public

    Cet article 14 a une importance ne serait-ce que sur le plan symbolique, car il s’agit de la première reconnaissance positive de la notion de domaine public dans l’ordre juridique européenne. Aujourd’hui, le domaine public n’existe en effet « qu’en creux » dans les textes relatifs au droit d’auteur : on déduit son existence du fait que la durée des droits est limitée dans le temps. Mais n’étant pas explicitement nommé, le domaine public ne bénéficie pas de protection particulière, ce qui permet aux pratiques de Copyfraud de proliférer.

    Avec l’article 14, les choses sont susceptibles de changer, puisque le texte interdit de faire « renaître » un droit d’auteur ou des droits voisins sur une oeuvre appartenant au domaine public, à moins d’y avoir apporté des éléments originaux (et donc réalisé ce que l’on appelle une oeuvre dérivée). C’est un principe que l’on trouvait déjà affirmé dans le Manifeste pour le Domaine Public, publié en 2010 par le réseau COMMUNIA :

    Ce qui est dans le domaine public doit rester dans le domaine public. Le contrôle exclusif sur les œuvres du domaine public ne doit pas être rétabli en revendiquant des droits exclusifs sur les reproductions fidèles des œuvres ou en utilisant des mesures techniques de protection pour limiter l’accès aux reproductions fidèles de ces œuvres.

    On notera cependant que le champ de l’article 14 est restreint puisqu’il ne s’applique qu’aux oeuvres des arts visuels (dessin, peinture, photographie, sculpture, design, et d’autres choses encore). On aurait pu imaginer un mécanisme universel de protection du domaine public, couvrant aussi la musique, le cinéma, la littérature, etc., mais telle n’a pas été la volonté du législateur européen.

    Ce qui nous est dit ci-dessus en substance, c’est que la BnF ne s’appuie pas, comme le fait la RMN, sur le droit d’auteur pour faire payer les réutilisations commerciales des reproductions d’oeuvres, mais sur le droit des données publiques. Elle ne revendique pas le fait d’avoir produit de « nouvelles oeuvres » en numérisant ses collections, mais de générer des informations qui, en vertu de la loi dite Valter de 2016, peuvent donner lieu à l’établissement de redevances de réutilisation lorsqu’elles sont produites par des institutions culturelles.

    Or à première vue, l’article 14 va rester sans effet sur cette forme particulière de copyfraud. Pire encore, il suffirait en théorie à la RMN d’adopter la même stratégie que la BnF et de substituer à son copyright douteux une référence à la loi Valter pour se mettre à l’abri de l’article 14 et poursuivre son business as usual…

    Si l’on en restait là, les perspectives pour le domaine public serait assez peu réjouissantes, mais il est heureusement possible d’avoir une autre lecture de l’article 14.

    #Domaine_public #Copyfraud

  • Ogawa Kazumasa’s Hand-Coloured Photographs of Flowers (1896) – The Public Domain Review
    https://publicdomainreview.org/collections/ogawa-kazumasas-hand-coloured-flower-collotypes-1896

    RP-F-2001-7-1557B-1-edit

    The stunning floral images featured here are the work of Ogawa Kazumasa, a Japanese photographer, printer, and publisher known for his pioneering work in photomechanical printing and photography in the Meiji era. Studying photography from the age of fifteen, Ogawa moved to Tokyo aged twenty to further his study and develop his English skills which he believed necessary to deepen his technical knowledge. After opening his own photography studio and working as an English interpreter for the Yokohama Police Department, Ogawa decided to travel to the United States to learn first hand the advance photographic techniques of the time. Having little money, Ogawa managed to get hired as a sailor on the USS Swatara and six months later landed in Washington. For the next two years, in Boston and Philadelphia, Ogawa studied printing techniques including the complicated collotype process with which he’d make his name on returning to Japan.

    In 1884, Ogawa opened a photographic studio in Tokyo and in 1888 established a dry plate manufacturing company, and the following year, Japan’s first collotype business, the “K. Ogawa printing factory”. He also worked as an editor for various photography magazines, which he printed using the collotype printing process, and was a founding member of the Japan Photographic Society.

    The exquisite hand-coloured flower collotypes shown here were featured in the 1896 book Some Japanese Flowers (of which you can buy a 2013 reprint here), and some were also featured the following year in Japan, Described and Illustrated by the Japanese (1897) edited by Francis Brinkley.

    #Domaine_public

  • Digitized images of works in the public domain: what rights vest in them? Analysis of the recent BGH Reiss-Engelhorn judgment - Part 1 - The IPKat
    http://ipkitten.blogspot.com/2019/02/digitized-images-of-works-in-public.html?m=1

    The German Federal Court of Justice recently published the full version of its highly-anticipated decision on the publication of photographs of paintings held by a group of German museums on Wikimedia Commons. The case had raised several unresolved questions of German copyright law with regard to works in the public domain.

    The courts of first and second instance had given favourable decisions to the claimant group of museums. The Federal Court’s judgment confirms these decisions and seems to strengthen the legal position of the owners of paintings in the public domain. But as it refuses to address the most controversial aspect of the decision in appeal, the decision seems to leave the door wide open for future reconsideration of the latter.

    Digitized images of works in the public domain: what rights vest in them? Analysis of the recent BGH Reiss-Engelhorn judgment - Part 2
    http://ipkitten.blogspot.com/2019/02/digitized-images-of-works-in-public_19.html

    The only positive feature of the judgment is what makes Tobias call this a pyrrhic victory in his above contribution. The judgment does not reinforce tendencies by the Fifth Senate of the Court to develop a kind of depiction right in property (which in German would be called “Recht am Bild der eigenen Sache”). Such an IP position would wreak havoc in today’s visual public sphere. It would, of course, have been better still, had this judgment sided with scholarship and actively countered those tendencies. That, however, would have put the First Senate in open opposition to the Fifth Senate, which would have called for putting the matter before the Court’s Great Senate, being the forum to solve contradictions between Senates. And there, in the Great Senate, the golden rule is: The Senate that puts the matter forward will lose. So, it’s probably for the better that the First Senate didn’t take this road."

    #propriété_intellectuelle #Allemagne #droit #domaine_public #Urbildtheorie