Un médecin du travail jugé trop conciliant avec des salariés a été sanctionné
▻https://www.mediapart.fr/journal/economie-et-social/080224/un-medecin-du-travail-juge-trop-conciliant-avec-des-salaries-ete-sanctionn
Jean-Louis Zylberberg a été lourdement sanctionné par l’Ordre pour avoir délivré des certificats d’inaptitude à six salariés de la même entreprise. Leur patron jugeait qu’il s’agissait d’avis « de complaisance ». L’affaire repose le débat autour du secret médical dans le monde du travail.
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Pour la CGT, syndicat auquel appartient le médecin sanctionné, c’est au contraire une « attaque inconcevable à l’encontre de l’autonomie d’exercice des médecins et, à terme, dangereuse pour la santé des salarié·es ». Dans un communiqué de soutien, l’organisation insiste : « Les intérêts des salarié·es et la protection de leur santé ne peuvent pas être bafoués par les intérêts économiques du patronat. » Sollicité par Mediapart, le conseil de l’ordre des médecins n’a pas donné suite.
Depuis 2007, tout employeur peut attaquer un médecin auprès de l’Ordre « dès lors qu’il est lésé de manière suffisamment directe et certaine par un certificat ou une attestation établie ». Avant cette date, seuls les patient·es, assurances, la Sécurité sociale ou des associations de malades pouvaient introduire une plainte disciplinaire. Mais un mot, ajouté dans un article du Code de la santé publique, a tout changé. L’adverbe « notamment » a été accolé à la liste des plaignant·es potentiel·les.
« Les employeurs se sont engouffrés dans la brèche », déplore le député insoumis François Ruffin, qui a adressé une question écrite fin décembre 2023 au ministre du travail, à la suite de la convocation du docteur Zylberberg. « De plus en plus de médecins doivent faire face à des sanctions disciplinaires pour avoir simplement fait leur travail : tenter de protéger la santé des salariés », ajoute l’élu LFI dans son texte. La CGT abonde et demande, dans son communiqué, que « l’État prenne ses pleines responsabilités, en retirant le terme “notamment” […] du Code de la santé publique » afin de garantir « l’indépendance et la protection de la médecine du travail ».
Les certificats et attestations faisant le lien entre la santé physique ou mentale et le travail sont dans la ligne de mire des employeurs. L’association Santé et médecine du travail (a-SMT), présidée par Jean-Louis Zylberberg, estime que deux cent plaintes sont ainsi portées chaque année contre des praticien·nes, dont la moitié concernerait les médecins du travail.
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Le secret médical est ici une question centrale. « Il est inadmissible qu’un·e médecin ait à choisir entre violer le secret médical en divulguant des informations sur le/la patient·e ou renoncer à se défendre et à avoir un procès équitable », tempête la CGT. Dominique Huez, de l’association Santé et médecine du travail, abonde : « Dans le cas du docteur Zylberberg, des avis d’inaptitude sont pointés. Or, il nous est interdit de parler de la santé du patient sur ces certificats car ils sont transmis à l’employeur et cela briserait le secret médical ! »
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Le docteur Zylberberg ajoute : « La parole des salariés est gommée. Personne ne les entend alors que ce sont les seuls qui peuvent parler. Mais le principe du contradictoire ne fait pas partie de la procédure », ironise-t-il.
]]>Cadences, sous-traitance, pression… quand le travail tue
« Morts au travail : l’hécatombe. » Deux personnes meurent chaque jour, en moyenne, dans un accident dans le cadre de leur emploi. Ce chiffre, sous estimé, qui n’intègre pas les suicides ou les maladies, illustre un problème systémique
« J’ai appris la mort de mon frère sur Facebook : la radio locale avait publié un article disant qu’un homme d’une trentaine d’années était décédé près de la carrière, raconte Candice Carton. J’ai eu un mauvais pressentiment, j’ai appelé la gendarmerie, c’était bien lui… L’entreprise a attendu le lendemain pour joindre notre mère. » Son frère Cédric aurait été frappé par une pierre à la suite d’un tir de mine le 28 juillet 2021, dans une carrière à Wallers-en-Fagne (Nord). Il travaillait depuis dix-sept ans pour le Comptoir des calcaires et matériaux, filiale du groupe Colas.
Deux ans et demi plus tard, rien ne permet de certifier les causes de la mort du mécanicien-soudeur de 41 ans. D’abord close, l’enquête de gendarmerie a été rouverte en septembre 2023 à la suite des conclusions de l’inspection du travail, qui a pointé la dizaine d’infractions dont est responsable l’entreprise. Cédric Carton n’avait pas le boîtier pour les travailleurs isolés, qui déclenche une alarme en cas de chute. « Ils l’ont retrouvé deux heures après, se souvient sa sœur. Le directeur de la carrière m’a dit que mon frère était en sécurité, et qu’il avait fait un malaise… alors qu’il avait un trou béant de 20 centimètres de profondeur de la gorge au thorax. » En quête de réponses, elle a voulu déposer plainte deux fois, chacune des deux refusée, multiplié les courriers au procureur, pris deux avocats… Sans avoir le fin mot de cette triste histoire.
Que s’est-il passé ? Est-ce la « faute à pas de chance », les « risques du métier » ? Qui est responsable ? Chaque année, des centaines de familles sont confrontées à ces questions après la mort d’un proche dans un accident du travail (AT), c’est-à-dire survenu « par le fait ou à l’occasion du travail, quelle qu’en soit la cause ».
« Un chauffeur routier a été retrouvé mort dans son camion », « Un ouvrier de 44 ans a été électrocuté », « Un homme meurt écrasé par une branche d’arbre », « Deux ouvriers roumains, un père et son fils, trouvent la mort sur un chantier à Istres [Bouches-du-Rhône] »… Le compte X de Matthieu Lépine, un professeur d’histoire-géographie, qui recense depuis 2019 les accidents dramatiques à partir des coupures de presse locale, illustre l’ampleur du phénomène. Vingt-huit ont été comptabilisés depuis janvier.
En 2022, selon les derniers chiffres connus, 738 décès ont été recensés parmi les AT reconnus. Soit deux morts par jour. Un chiffre en hausse de 14 % sur un an, mais stable par rapport à 2019. Et, depuis une quinzaine d’années, il ne baisse plus. A cela s’ajoutent 286 accidents de trajet mortels (survenus entre le domicile et le lieu de travail) et 203 décès consécutifs à une maladie professionnelle.
Et encore, ces statistiques sont loin de cerner l’ampleur du problème. La Caisse nationale d’assurance-maladie (CNAM) ne couvre que les salariés du régime général et n’intègre donc ni la fonction publique, ni les agriculteurs, ni les marins-pêcheurs, la majorité des chefs d’entreprise ou les autoentrepreneurs. C’est ainsi qu’en 2022 la Mutualité sociale agricole (MSA) a dénombré 151 accidents mortels dans le secteur des travaux agricoles, 20 % de plus qu’en 2019.
Pour disposer de chiffres plus complets, il faut se tourner vers la direction de l’animation de la recherche, des études et des statistiques du ministère du travail (Dares). Problème : sa dernière étude porte sur 2019… A cette époque, elle dénombrait 790 AT mortels chez les salariés affiliés au régime général ou à la MSA et les agents des fonctions publiques territoriale et hospitalière.
Le secteur de la construction est celui où la fréquence des accidents mortels est la plus importante (le triple de la moyenne). Arrivent ensuite l’agriculture, la sylviculture et la pêche, le travail du bois et les transports-entreposage. Quatre-vingt-dix pour cent des victimes sont des hommes, et les ouvriers ont cinq fois plus de risques de perdre la vie que les cadres.
Les accidents mortels sont deux fois plus fréquents chez les intérimaires. (...)
▻https://www.lemonde.fr/economie/article/2024/02/06/cadences-sous-traitance-pression-quand-le-travail-tue_6214988_3234.html
]]>Un collectif de plus de 120 médecins généralistes dénonce des pressions de l’assurance maladie pour réduire les #arrêts_de_travail
▻https://www.liberation.fr/idees-et-debats/tribunes/arrets-de-travail-des-medecins-denoncent-des-pressions-de-lassurance-mala
En cette fin 2023, des milliers de médecins traitants sont « priés » par l’Assurance maladie de prescrire moins d’arrêts de travail, sur ordre de Bercy. « Priés », ou, plus exactement menacés de sanctions s’ils n’appliquent pas les procédures de mises sous objectif (MSO), et de mises sous accord préalable (MSAP).
La MSO consiste à faire signer au médecin un contrat avec l’#Assurance_maladie, l’engageant à baisser ses prescriptions d’arrêt de travail d’un certain pourcentage. Si le médecin n’y parvient pas, il est sanctionné par une #amende de 6 800 euros en moyenne, renouvelable après chaque période d’observation… S’il refuse la MSO, le médecin se voit imposer la MSAP, qui l’oblige, pour chaque prescription d’arrêt, à solliciter l’accord préalable du médecin-conseil de l’Assurance maladie. Il est en quelque sorte mis sous tutelle : à la fois infantilisé vis-à-vis de ses patients, et culpabilisé puisqu’il sera rendu responsable par la Sécurité sociale du retard de paiement des indemnités journalières que cela entraîne.
Ces procédures sont appliquées tous les ans depuis 2004 à de nombreux médecins désignés « forts prescripteurs ». Mais en 2023, le nombre de médecins déclarés en excès statistique et donc inquiétés par la Sécurité sociale a explosé, touchant plusieurs milliers d’entre eux, soit environ un quart des médecins traitants.
Dans le viseur de la Sécu
Chaque médecin traitant est statistiquement comparé à un groupe de médecins estimé comparable, alors que cette comparaison repose presque exclusivement sur des critères socio-économiques de sa commune d’exercice, et non pas sur les pathologies de ses patients. Or, une patientèle peut être très différente d’un médecin à l’autre, et donc générer d’importants écarts de prescription.
Par exemple, un médecin installé dans un quartier « populaire » risque d’avoir beaucoup de patients pratiquant des travaux manuels et pénibles, présentant des pathologies musculo-squelettiques, par exemple des tendinites, nécessitant souvent des arrêts de #travail.
D’autres médecins traitants qui pratiquent la psychothérapie prennent en charge de nombreux patients fragiles au niveau psychiatrique, dont l’état de santé nécessite parfois des prescriptions d’arrêts longs ou répétés. Ces médecins se trouvent de facto dans le viseur de la Sécurité sociale.
En outre, cette comparaison se base sur des indicateurs parfois inexacts : arrêts de travail prescrits par d’autres médecins imputés au médecin traitant, failles quotidiennes dans les logiciels de l’Assurance maladie. Il est fréquent que des médecins se voient attribuer certains actes techniques qu’ils ne pratiquent jamais !
L’Assurance maladie ne semble plus s’intéresser à la #santé des #patients. Lors de nos convocations à la Sécurité sociale, nous devons nous justifier sans donner d’éléments médicaux. Quelles que soient nos explications, l’entretien se termine presque toujours par une menace de sanctions… Seuls les chiffres comptent, aux dépens de la santé du patient. C’est le #délit_statistique. Nous n’exerçons plus sereinement notre métier : dans notre esprit se télescopent l’intérêt du patient et le nôtre. Soit nous choisissons de prioriser la santé du patient et prescrivons l’arrêt qui nous met en danger statistique, soit nous priorisons notre sécurité statistique et mettons de côté la santé du patient, en contradiction avec notre éthique.
Des symptômes de souffrance au travail
Nous appréhendons à présent les consultations qui pourraient mener à la prescription d’un arrêt, perdant parfois l’empathie nécessaire pour nos patients et développons nous-mêmes des symptômes traduisant notre souffrance au travail. Le « #management » que l’Assurance maladie exerce sur nous a de sérieuses analogies avec le management funeste qui fut celui de grandes entreprises… et avec celui que subissent nombre de nos patients en burn-out.
Par ailleurs, tenir pour seuls responsables les médecins traitants de la hausse du montant des #indemnités_journalières est injuste et contre-productif.
Cette hausse a bien été expliquée par de nombreux économistes : hausse du nombre d’actifs, de leurs salaires et donc du montant des indemnités journalières, vieillissement des actifs, hausse des maladies de longue durée, des maladies mentales, les suites de Covid, etc. Sans oublier l’impact déprimant et angoissant du monde, entre pandémie, guerres, perte du pouvoir d’achat et bien sûr la question climatique… De plus, le manque global de toutes les spécialités médicales, dont les médecins du travail et de médecins-conseils de la Sécurité sociale chargés de favoriser le retour au travail des patients, ne fait que retarder leur prise en charge et leur retour au travail.
Par ailleurs, trop de médecins d’autres spécialités délèguent au #médecin_traitant la prescription de l’arrêt de travail qu’ils pourraient rédiger eux-mêmes.
La France manque cruellement de médecins traitants, avec une baisse des effectifs de plus de 10% depuis 2010. C’est une spécialité très exigeante et l’une des moins rémunérées.
Laissez-nous soigner !
Les pressions croissantes de l’Assurance maladie ne font qu’aggraver ce déficit : les jeunes ne veulent plus s’installer, et de nombreux médecins déjà installés se déconventionnent ou se désinstallent, blessés et épuisés.
Nous acceptons bien entendu les contrôles de l’Assurance maladie, car il s’agit d’argent public, mais uniquement sur des critères médicaux, dossier par dossier. Nous refusons le contrôle statistique, déshumanisé, déconnecté des pathologies de nos patients. Ce ne sont ni des individus standards que nous recevons, ni des chiffres, ce sont des êtres humains, tous différents.
Laissez-nous exercer notre métier sereinement, qui nous fait accompagner le patient de la naissance jusqu’à la mort, nous place en première ligne, et parfois en dernier rempart quand tout s’effondre.
Laissez-nous soigner en toute humanité !
Ni complaisants, ni délinquants. Soignants, tout simplement.
]]>Casino accusé « d’atteinte à la santé » de ses salariées
▻https://disclose.ngo/fr/article/casino-brise-sante-femmes
Des documents confidentiels obtenus par Disclose dévoilent la violence subie par les premières lignes du géant Casino. Face à l’inaction de la direction, une expertise indépendante a été déclenchée dans les 400 supermarchés et hypermarchés du groupe. Lire l’article
]]>La loi sur le travail entre en application
▻https://www.mediapart.fr/journal/france/291216/la-loi-sur-le-travail-entre-en-application
Manuel Valls et Myriam El Khomri lors du vote du troisième 49-3 en août © Reuters Dès le 1er janvier 2017, l’essentiel des textes de la loi sur le travail sera applicable. Les #décrets sur le #temps_de_travail, l’assouplissement des #licenciements_économiques ou la réforme de la #médecine_du_travail sont sortis.
#France #Economie #accords_offensifs #CPA #Heures_supplémentaires #loi_El_Khomri #loi_travail #référendum #social
]]>La loi sur le travail entre en application le 1er janvier
▻https://www.mediapart.fr/journal/france/291216/la-loi-sur-le-travail-entre-en-application-le-1er-janvier
Manuel Valls et Myriam El Khomri lors du vote du troisième 49-3 en août © Reuters Dès le 1er janvier 2017, l’essentiel des textes de la loi sur le travail sera applicable. Les #décrets sur le #temps_de_travail, l’assouplissement des #licenciements_économiques ou la réforme de la #médecine_du_travail sont sortis.
#France #Economie #accords_offensifs #CPA #Heures_supplémentaires #loi_El_Khomri #loi_travail #référendum #social
]]>Le drame des salariés de Triskalia intoxiqués aux #pesticides
▻https://reporterre.net/Le-drame-des-salaries-de-Triskalia-intoxiques-aux-pesticides
Pour comprendre ce qui s’est passé, il faut remonter à 2008. Cette année-là, la direction décide de réduire la ventilation des silos pour faire des économies d’électricité. Bientôt, 100.000 tonnes de céréales sont infestées par des insectes : « Des charançons, des silvains, des vers de farine, ça grouillait de partout », se souvient Laurent Guillou. La direction décide alors de traiter ces céréales avec des insecticides, en surdosage et jusqu’à 30 fois les doses prescrites, dont le fameux Nuvan Total.
]]>De l’hôpital à la morgue !
Cinq #infirmier(e)s ont mis fin à leurs jours au cours de l’été, certain(e)s sur leur lieu même de travail. Les organisations syndicales, qui dénoncent les conséquences des restructurations à l’hôpital, ont interpellé la ministre de la Santé.
#suicide
▻http://www.sante-et-travail.fr/un-ete-meurtrier-pour-les-infirmier-e-s_fr_art_641_76819.html
Les #syndicats, eux réclament trois choses : la reconnaissance du suicide en #accident_du_travail ; l’arrêt immédiat de la politique de polyvalence ; la mise en place de mesures de #prévention face à ce type d’actes. Ils rappellent d’ailleurs qu’en 2015 : 400 demandes de visite à la {#médecine_du_travail ont été enregistrées, bien plus que l’année précédente et que 77 salariés ont été orientés vers des pyschologues ou des psychiatres.
]]>L’avant-projet de loi de la ministre du #Travail, #Myriam_El_Khomri, comporte en son article 44 une réforme de la #médecine_du_travail. Un projet qui ne passe pas auprès des professionnels, avec le maintien de la détermination de l’#aptitude pour les #postes_à_risque.
#inaptitude #loi_travail
▻http://www.sante-et-travail.fr/dans-l-actu---les-medecins-du-travail-vent-debout-contre-le-projet-
▻http://www.sante-et-travail.fr/dans-l-actu---les-expertises-chsct-visees-par-le-conseil-constituti
▻http://cgt-tefp.fr/declaration-cgt-sud-snutefe-cnt-fo-affaire-tefal-notre-collegue-condamnee-u
Rédaction : service information de la Mutualité française - 255, rue de Vaugirard - 75719 Paris Cedex 15
01 40 43 34 73 - contact@sante-et-travail.fr
Un nouvel instrument de prévention en #Santé_au_travail : le #licenciement ?
▻http://terrainsdeluttes.ouvaton.org/?p=5624
L’un des points moins visibles du projet de loi #El_Khomri de modification du Code du travail est l’importante transformation des missions de la #médecine_du_travail qu’il prévoit. Terrains […]
]]>Les profs, victimes « idéales » du burn-out (L’Express)
▻http://www.lexpress.fr/emploi/gestion-carriere/les-profs-victimes-ideales-du-burn-out_1316349.html
Au début de leur carrière, la moitié des jeunes enseignants serait en état d’épuisement professionnel, selon une étude. À l’origine du malaise des profs : manque de reconnaissance, pression, absence de soutien...
Ni comptabilisé ni véritablement étudié, le burn-out des enseignants échappe aux radars de l’Education nationale. Pourtant, ce syndrome s’invite de plus en plus souvent dans les conversations de salle des profs ou sur les sites Internet.
[…]
D’après une étude réalisée sur la qualité de vie au travail par Georges Fotinos et José Mario Horenstein, 30 % des enseignants pensent souvent à quitter leur travail et 44 % estiment ne pas être formés pour faire face aux besoins des élèves. Un constat accablant.
#éducation #enseignant.e.s #souffrance_au_travail #burn_out #médecine_du_travail #MEN #ressources_humaines #administration #gestion
]]>De la misère en milieu enseignant (Politis)
►http://www.politis.fr/articles/2016/02/de-la-misere-en-milieu-enseignant-34064
Mercredi 27 janvier, Vincent, jeune enseignant stagiaire en mathématiques, décide de mettre fin à ses jours. Choquée, l’équipe pédagogique réagit aujourd’hui aux différentes réactions lues et entendues, notamment celle du secrétaire général adjoint de l’académie, niant les conditions de travail auxquelles les professeurs doivent faire face au quotidien.
#éducation #collège #Toulouse #enseignant.e.s #dégradation_des_conditions_de_travail #souffrance_au_travail #suicide #médecine_du_travail #MEN #ressources_humaines #administration #gestion
]]>#Médecine du travail : le #conseil_de_l'ordre attentif aux.. employeurs
▻https://www.mediapart.fr/journal/economie/190116/medecine-du-travail-le-conseil-de-lordre-attentif-aux-employeurs
La #médecine_du_travail devrait figurer dans la loi qui sera présentée par Myriam El Khomri ce printemps. En attendant, les professionnels se disent sous la pression croissante des employeurs, qui attaquent leurs certificats médicaux et autres écrits devant le conseil de l’ordre des médecins.
]]>Médecin du travail, médecin du patron?
▻http://terrainsdeluttes.ouvaton.org/?p=4809
Les quelque 5000 à 6000 médecins du travail qui exercent actuellement en France ont en principe la mission d’ « éviter toute altération de la santé des travailleurs du fait de leur travail » (loi du 11 octobre 1946). Cependant, l’action de ces professionnel-le-s est souvent assez éloignée de l’objectif de prévention, …
#Abus_patronaux #maladies_professionnelles #médecin_du_travail;_patronat #médecine_du_travail #santé_au_travail
]]>Les médecins du travail restent à la porte de l’école (L’Humanité)
▻http://www.humanite.fr/les-medecins-du-travail-restent-la-porte-de-lecole-555748
Depuis quand n’avez-vous pas été convoqué par la médecine du travail ? Posez cette question à un enseignant et vous prendrez conscience de l’ampleur du problème. Un médecin de prévention doit s’occuper de 15 000 agents, dans un secteur où les problèmes de santé sont en pleine augmentation.
[…]
Les médecins cités dans la synthèse du ministère témoignent de leur incapacité à faire face. Et leurs conditions de travail décrites ne peuvent qu’alimenter ces difficultés : vétusté des locaux parfois partagés, voire totalement inadaptés à l’activité médicale ; pas d’espaces de confidentialité ; pas d’accès à l’eau ni à une ligne téléphonique extérieure ; pas de secrétariat ou un secrétariat partagé ; pas de places pour ranger les centaines de nouveaux dossiers. […] Quinze académies sur vingt-sept reconnaissent que leur secteur prévention n’est pas informatisé. Parfois, ils ne disposent même pas de matériel médical.
#éducation #enseignants #burn_out #CHSCT #médecine_du_travail
]]>Je m’appelle Marc, j’ai 27 ans, j’ai appris ma séropositivité il y a deux mois - Libération
►http://www.liberation.fr/societe/2012/11/30/je-m-appelle-marc-j-ai-27-ans-j-ai-appris-ma-seropositivite-il-y-a-deux-m
Je m’appelle Marc1, j’ai 27 ans et j’assume mon homosexualité depuis maintenant dix ans. Je ne sais pas si c’est mon allure de rugbyman hétérosexuel ou si c’est ma discrétion, mais je n’ai jamais eu à souffrir de problèmes d’homophobie.
Hum... à ton avis ?
Pour la reprise, visite médicale obligatoire , je vais voir le médecin de l’administration pour qu’il me donne l’autorisation de reprendre mon service.
Médecin : « Pourquoi avez-vous été arrêté ? »
Marc : « J’ai appris ma séropositivité au VIH. »
Médecin : « Très bien, je dois faire un signalement. Vous êtes interdit de voie publique, on vous retire votre arme, on se revoit dans un mois avec vos analyses, sinon ça va vous le supportez bien ? »
#police #médecine_du_travail #administration #VIH #séropositivité
Je peux tenter une vanne ? Je suis flic au carrefour, et je séropositive !
Sinon, ouais, c’est dégueulasse.
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