person:augustin-charles renouard

Renouard ou le droit d’auteur contre la perpétuité
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Augustin-Charles Renouard, Traité des droits d’auteurs dans les sciences, la littérature, et les beaux-arts, troisième partie. 1838. Source Gallica. Extraits (pdf)

§ Ⅴ. La reproduction des ouvrages d’esprit n’est point un objet de propriété.

Toute puissance du propriétaire, inviolabilité de son droit exclusif, perpétuité de ce droit par complète transmission d’ayant-cause en ayant-cause, ce sont là les caractères que les habitudes du genre humain reconnaissent à la propriété et sur lesquels se fonde le respect qu’on lui porte. Le droit de propriété a rencontré des adversaires ; car l’une des preuves de liberté que l’esprit, humain a toujours faites a été de se révolter contre les vérités les mieux acceptées.

[…]

Non-seulement, je crois au droit de propriété ; mais je suis de ceux qui pensent que son (...)

Re : Jean Zay et la possibilité d’un retour aux origines du domaine public
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Jean Zay et la possibilité d’un retour aux origines du domaine public

21 mars 2014

Calimaq

Le projet de réforme de droit d’auteur de Jean Zay dans les années 1930 est un autre de ces textes un peu oubliés, passé dans l’ombre de la loi de 1957 « sur la propriété littéraire et artistique ».

Cet intitulé malheureux est un peu comme une trahison du droit des auteurs qu’Augustin-Charles Renouard avait fondé dans son grand traité de 1838, ce traité là qui est la base de la doctrine des droits moraux en droit français.

Il est peut être temps de compiler une sélection d’articles pour donner une autre histoire du droit d’auteur en France que celle que veut parfois nous inventer certains tenants de la « propriété littéraire et artistique ».

Je rejoins complètement (...)