Pure lifestyle: Psalm 26.6-7 VOTD | Fellowship Room
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“I maintain a pure lifestyle, so I can appear before your altar, O LORD, to give you thanks, and to tell about all your amazing deeds.”
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Les arrangements fiscaux de #Renault, PSA et #Auchan à #Malte
▻http://multinationales.org/Les-arrangements-fiscaux-de-Renault-PSA-et-Auchan-a-Malte
C’est le dernier grand scandale d’évasion fiscale en date : les « Malta Files ». Un collectif européen de médias d’investigation, dont #Mediapart en #France, a révélé comment riches particuliers et multinationales profitent des divers avantages fiscaux mis en place par la petite île méditerranéenne pour flouer les fiscs d’Europe continentale. Parmi les entreprises épinglées, les constructeurs automobiles Renault et PSA, ainsi qu’Auchan. Une affaire qui révèle une nouvelle fois l’existence de #Paradis_fiscaux (...)
Actualités
/ Mediapart, France, Malte, #PSA_Peugeot_Citroën, Renault, Auchan, #État_actionnaire, Paradis fiscaux, fiscalité, #évasion_fiscale, (...)
#fiscalité #transparence
« ▻https://www.mediapart.fr/journal/economie/010617/renault-psa-et-auchan-ont-elude-141-millions-d-impots-malte »
« ▻http://www.euractiv.fr/section/economie/news/le-parlement-europeen-tergiverse-sur-le-reporting-pays-par-pays »
#Auchan, une société créée par la famille #Mulliez (de Roubaix).
Il y a aussi, entre autres :
AG Quick
Alcampo,
Alinéa
Allied Carpets
Amarine
Aptonia
Assiette_au_bœuf
Atac
Auchan
Auchan_Drive
Auto5
B’Dom
b’Twin
Banque_Accord
Boulanger
Brice
Carré_des_halles
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Cityper
Colmark
Cosily
Cultura
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Domyos
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Essers
Festein_d’Alsace
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Il_ristorante
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Immochan
Inesis
Jules
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Kiabi
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Kipsta
Koodza
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Les_halles_d’Auchan
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Saturn
Simply_Market
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Teppichfreund
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Tribord
Pimkie
WebDistrib
Youg’s
Oney
#Renault, #PSA et #Auchan ont éludé 141 millions d’impôts à #Malte
▻https://www.mediapart.fr/journal/france/010617/renault-psa-et-auchan-ont-elude-141-millions-d-impots-malte
Carlos Ghosn, PDG de Renault. © Reuters Les documents Malta Files montrent que Renault, PSA Peugeot Citroën et Auchan ont économisé 141 millions d’euros d’impôts en localisant leurs activités d’assurance à Malte, asséchant d’autant les recettes fiscales de la #France. Une pratique légale, mais d’autant plus choquante que Renault et PSA ont l’État à leur capital.
#assurances #Banque_PSA_Finance #Oney #optimisation_fiscale #paradis_fiscaux #RCI_Banque
Le groupe Auchan a économisé 21 millions d’euros d’impôts via des sociétés maltaises selon Mediapart
Dans le cadre de l’enquête « Malta Files », le site Mediapart révèle ce jeudi que le groupe nordiste Auchan a économisé 21 millions d’euros d’impôts via des sociétés maltaises liées à ses activités d’assurance et de crédit à la consommation.
Depuis deux semaines, le site Mediapart et ses partenaires européens de l’EIC (European Investigative Collaborations) passent au crible les pratiques d’"optimisation fiscale" via l’île méditerranéenne de Malte. Ce petit état membre de l’Union Européenne propose en effet une fiscalité pour le moins avantageuse, avec un remboursement d’impôt sur les sociétés (IS) pour les entreprises étrangères qui distribuent des dividendes à leurs actionnaires. Les sociétés commencent par payer cet impôt au taux officiel de 35 %, mais après remboursement, celui-ci tombe à 5 %... contre 33,3 % en France.
Selon l’enquête de Mediapart, plusieurs sociétés françaises - dont Auchan - profitent - de façon a priori légale - des largesses fiscales maltaises. Pour le groupe nordiste, cela passe par la société Oney Holdings Limited, domiciliée sur l’île depuis mars 2011. Il s’agit - comme son nom l’indique - d’une filiale liée aux activités d’Oney, sa branche assurance et crédit à la consommation qui travaille pour l’ensemble des magasins de la famille Mulliez (Decathlon, Leroy-Merlin, Boulanger...), et pour plusieurs autres enseignes comme la Fnac ou Darty. Elle propose également des assurances assortis à ces crédits, tout comme des assurances-vie, et des assurances véhicules et habitation.
Sous-filiales
Le groupe Auchan dispose de deux sous-filiales maltaises : Oney Insurance (PCC) Limited (pour les assurances classiques) et Oney Life (PCC) Limited (pour les assurances-vie), propriétés d’Oney Holdings Limited à Malte et Oney Banque à Croix, dans le Nord. La holding maltaise sert à encaisser les profits générés par ces deux branches d’assurance. D’après Mediapart, elle a touché l’an dernier 23,8 millions d’euros et 7 millions de remboursements d’impôt sur les sociétés. Oney Holdings n’a donc dû payer au final que 1,3 million d’euros au fisc maltais.
Une économie pour le moins conséquente : selon le site d’investigation, le groupe Auchan aurait dû verser 21 millions d’euros d’impôts en plus entre 2014 et 2016, avec le taux d’IS pratiqué en France."Ces opérations sont effectuées dans le strict respect des conventions internationales signées entre les pays avec lesquels cette filiale opère, et l’État de Malte", a répondu le groupe nordiste à Mediapart, dont l’enquête s’intéresse également aux branches crédit et assurance des groupes Renault et PSA.
▻http://france3-regions.francetvinfo.fr/hauts-de-france/nord-pas-calais/nord/lille-metropole/groupe-auchan-economise-21-millions-euros-impots-via-so
Puisque c’est légal, on aurait tort de s’en priver...
Les documents Malta Files montrent que Renault, PSA Peugeot Citroën et Auchan ont économisé 141 millions d’euros d’impôts en localisant leurs activités d’assurance à Malte, asséchant d’autant les recettes fiscales de la France. Une pratique légale, mais d’autant plus choquante que Renault et PSA ont l’État à leur capital.
Le salarié le plus productif du groupe Renault ne travaille pas au siège de Boulogne-Billancourt, mais à Malte. Ce collaborateur injustement méconnu réalise, à lui tout seul, 108 millions d’euros de chiffre d’affaires par an. Mais ce n’est, en réalité, pas un génie des affaires. C’est seulement l’unique employé de RCI Insurance Limited, l’une des deux sociétés d’assurances maltaises du constructeur automobile. Des boîtes à fric, dont l’unique objectif est d’échapper à l’impôt et de priver la France de recettes fiscales, dont elle a pourtant grand besoin.
Les sommes en jeu sont considérables. Grâce aux documents Malta Files, analysés par Mediapart et ses partenaires de l’EIC, nous avons pu établir que Renault a économisé 62 millions d’euros d’impôts en quatre ans en localisant ses activités d’assurances à Malte. Pour son concurrent PSA Peugeot Citroën, ce sont 57 millions en cinq ans. Tandis que le groupe Auchan a réduit sa facture fiscale de 22 millions en trois ans. Soit un total de 141 millions d’euros d’impôts éludés, dont les services publics français ne verront jamais la couleur. Et la somme ne cesse de gonfler, année après année.
Cette optimisation fiscale est a priori légale. Elle n’en est pas moins choquante. En particulier pour Renault et PSA, qui ont l’État à leur capital. La France reste, avec 19,7 % des actions, le premier actionnaire de l’ex-régie Renault. Chez PSA, l’État a pris 13 % du capital en 2014 pour 800 millions d’euros, afin de sauver le constructeur de la faillite. Guère reconnaissant, PSA n’en continue pas moins à réduire ses impôts en France grâce au paradis fiscal maltais.
Le montage concerne les « captives d’assurances », qu’on appelle ainsi parce qu’elles travaillent exclusivement pour les grands groupes qui les ont créées. Chez Renault (RCI Banque) et PSA (Banque PSA Finance), elles vendent bien sûr des assurances auto. Oney, la banque des supermarchés Auchan, assure les voitures, mais aussi les habitations. Toutes font également dans l’assurance vie, pour couvrir les crédits qu’elles accordent. Par exemple, lorsqu’un client emprunte 10 000 euros chez RCI Banque pour acheter le dernier Renault Kadjar, il doit souscrire une assurance qui remboursera Renault en cas de décès. Idem lorsque qu’un client puise 100 euros dans le crédit revolving de sa carte Auchan pour payer ses courses du samedi.
Ce que les clients ignorent, c’est que leurs primes d’assurance atterrissent à Malte. Dès 2013, un rapport parlementaire sonnait l’alarme sur l’usage des captives d’assurances comme outil d’optimisation fiscale à grande échelle : « Il est ainsi particulièrement aisé de localiser une captive dans un État fiscalement accueillant. […] L’activité de la captive étant par nature immatérielle (il s’agit de simples flux intragroupe), la société dédiée à l’assurance peut être implantée n’importe où sur le globe. »
Traditionnellement, les multinationales européennes installaient leurs assureurs en Irlande et au Luxembourg. Mais Malte a fait de gros efforts pour les attirer sur son sol, avec ses deux armes maîtresses : une législation souple et des avantages fiscaux massifs.
Le plus important, déjà décrit dans nos précédentes enquêtes Malta Files, est un remboursement d’impôt sur les sociétés (IS) pour les entreprises étrangères qui distribuent des dividendes à leurs actionnaires. Les sociétés commencent par payer l’IS au taux officiel de 35 %. Mais après remboursement, le taux réel tombe à 5 %, contre 33,3 % en France (lire ici).
Renault, PSA et Auchan ont mis en place des montages identiques pour profiter de l’aubaine. En bas, deux sociétés maltaises : une pour l’assurance vie et l’autre pour l’assurance classique (cette séparation est imposée par la loi). Au-dessus, une holding qui encaisse les dividendes. Mais nos trois géants tricolores sont des cachottiers. Leurs holdings maltaises publient dans leurs comptes le paiement de l’impôt officiel, à 35 %. Mais le montant remboursé par le fisc n’est jamais indiqué clairement.
Nous sommes tout de même parvenus à dénicher ces ristournes grâce aux documents comptables maltais de la banque Oney. Filiale d’Auchan, cette captive travaille pour l’ensemble des magasins de la richissime famille nordiste Mulliez (Decathlon, Leroy-Merlin, etc.), mais aussi pour d’autres distributeurs comme la Fnac et Darty, soit 50 enseignes au total (la liste est ici).
Dans les comptes 2016 de Oney Holding Limited, on voit que la holding a touché l’an dernier 23,8 millions d’euros de dividendes des deux assureurs qu’elle contrôle, et 7 millions d’« autres revenus ». Lesquels ? La réponse figure dans une courte note publiée en annexe : il s’agit des « remboursements reçus au titre des articles 48(4)(a) et 48(4A)(a) » du code général des impôts maltais (notre document ci-dessous). Ceux qui détaillent la fameuse ristourne sur l’impôt sur les sociétés.
Cette note dans les comptes de la holding maltaise du groupe Auchan prouve que les recettes pudiquement qualifiées d’ "autres revenus" correspondent bien aux remboursements d’impôts du fisc maltais. © Mediapart Cette note dans les comptes de la holding maltaise du groupe Auchan prouve que les recettes pudiquement qualifiées d’ "autres revenus" correspondent bien aux remboursements d’impôts du fisc maltais. © Mediapart En 2016, l’assureur du groupe Auchan a donc réalisé 23,7 millions de profits, a payé 8,3 millions au fisc maltais et s’en est fait rembourser 7. Résultat : Oney Holdings a payé seulement 1,3 million d’euros d’impôt sur les sociétés. Soit un taux ridicule de 5,5 %, six fois moins élevé qu’en France. Au total, entre 2014 et 2016, Auchan a ainsi économisé 21 millions d’euros d’impôts.
On retrouve les mêmes « autres revenus » chez PSA Services Limited, la holding maltaise qui détient les sociétés d’assurances PSA. Curieusement, il n’y en a pas eu en 2014 et 2015 (derniers comptes publiés). Mais au cours des cinq années précédentes, le constructeur s’est fait rembourser la bagatelle de 57 millions d’euros. Ces « autres revenus » correspondent bien au « cumul d’impôt sur les sociétés remboursé par l’État maltais depuis 2009 », nous a confirmé par mail un porte-parole de PSA.
Mais le champion de l’optimisation fiscale à la sauce maltaise est l’ex-entreprise publique Renault. Ses sociétés d’assurances ont bénéficié de 62 millions d’euros de remboursement d’impôts entre 2012 et 2015. On ignore le montant pour 2016, les comptes n’étant pas encore publiés. Mais la ristourne n’a cessé de croître, passant de 3,4 millions en 2013 à 21,3 millions par an à partir de 2014.
Les deux captives d’assurances de Renault sont en effet d’incroyables machines à cash. L’une d’entre elles, RCI Insurance Limited, a encaissé 108 millions de primes en 2015, et n’en a reversé que 10 millions à ses clients pour couvrir les sinistres. Soit une marge brute hallucinante de 90 %. « C’est complètement hors norme. Dans notre métier, 20 % c’est déjà beaucoup », commente le directeur financier d’un assureur, à qui nous avons soumis nos documents comptables.
Au bout du compte, RCI Insurance et RCI Life, les deux sociétés d’assurances maltaises de Renault, ont réalisé en 2015 un profit cumulé avant impôts de 86 millions d’euros avec seulement 17 salariés. Dont un seul chez RCI Insurance, celui-là même qui explose tous les ratios de productivité financière.
Renault, qui a refusé de nous répondre, semble donc avoir logé juste assez d’employés à Malte pour que ses compagnies d’assurances ne soient pas considérées comme fictives par le fisc français. PSA, qui emploie 31 personnes à Malte, assure pour sa part qu’il s’agit de la totalité de ses salariés dans les assurances. « Il n’y a pas d’effectif travaillant sur l’activité assurance en France, ni d’ailleurs dans d’autres pays que Malte (hors fonctions commerciales). Le nombre assez réduit de collaborateurs est lié au fait que la palette des produits vendus est en réalité assez simple (deux) », nous a écrit un porte-parole.
Pour le reste, PSA assure que ses structures maltaises ont été « examinées et validées par les services fiscaux européens des différents États membres, et n’ont jamais fait l’objet d’une remise en cause ». Idem chez Oney/Auchan, qui indique que « ces opérations sont effectuées dans le strict respect des conventions internationales signées entre les pays avec lesquels cette filiale opère, et l’État de Malte ».
En réalité, Renault, PSA et Auchan sont très embarrassés que leurs manœuvres d’évitement fiscal à Malte soient mises au jour. Aucun dirigeant de ces trois groupes n’a accepté de parler à Mediapart. Pour toute réponse, nous n’avons obtenu que de brefs courriels, avec des éléments de langage gravés dans la langue de bois. Une ligne de défense qu’on peut résumer ainsi : puisque c’est légal, on aurait tort de s’en priver.
Les salariés du sous-traitant #Automobile GM&S menacent de faire sauter leur usine
▻https://www.mediapart.fr/journal/france/110517/les-salaries-du-sous-traitant-automobile-gms-menacent-de-faire-sauter-leur
Les ouvriers de GM&S de La Souterraine, dans la Creuse, ont décidé ce matin d’installer des bonbonnes de gaz, prêtes à exploser, pour protester contre l’inaction des constructeurs donneurs d’ordre pour sauver leur activité. Malgré près de six mois de lutte, aucune solution n’a été trouvée avant la décision du tribunal le 23 mai qui décidera de la liquidation ou non de leur outil de production.
#PSA officialise le rachat d’Opel pour 2,2 milliards d’euros
▻https://www.mediapart.fr/journal/economie/060317/psa-officialise-le-rachat-d-opel-pour-22-milliards-d-euros
En rachetant la filiale européenne de #GM, PSA se hisse au deuxième rang des constructeurs européens. #Carlos_Tavares, le patron de PSA, a tenu à rassurer les salariés d’Opel sur les conséquences sociales après le rachat. La « fermeture d’une usine est une solution simpliste », dit-il.
#Economie #Angela_Merkel #Autopolis #Ellesmere_Port #entreprises #John_Wormald #Opel #peugeot-Citroën #Saragosse #Theresa_May #Vauxhall
#PSA veut racheter #Opel : un pari risqué mais pas déraisonnable
▻https://www.mediapart.fr/journal/economie/240217/psa-veut-racheter-opel-un-pari-risque-mais-pas-deraisonnable
Rendu confiant par des résultats 2016 en forte hausse, le groupe PSA pense qu’il peut racheter et redresser Opel, la filiale européenne chroniquement déficitaire de General Motors, donnant ainsi naissance à un nouveau champion européen. Analyse.
#Economie #Angela_Merkel #Autopolis #Carlos_Tavares #Ellesmere_Port #entreprises #GM #John_Wormald #peugeot-Citroën #Saragosse #Teresa_May #Vauxhall
The Prayer of Psalm 143.10 – Believing Prayer
▻http://believingprayer.com/prayer-psalm-143-10
#France's Blatant Disregard for the Health of its People – How the Government and Lobby Groups have been Pushing Diesel Cars
▻http://multinationales.org/France-s-Blatant-Disregard-for-the-Health-of-its-People-How-the-Gov
The large majority of France’s car fleet runs on diesel, despite its lamentable health effects and the enormous costs involved for society. But who is to blame? Since the eighties, political authorities, industrial figures and transport professionals have persistently backed the diesel engine even though its emissions have always been recognized as extremely harmful – and even carcinogenic. And the evidence continues to mount against it. But the French government recently announced an (...)
/ #Automotive_Industry, France, #PSA_Peugeot_Citroën, #Renault, #Lobbying, #environmental_impact, #influence, #regulations_and_norms, Environmental (...)
#Environmental_Health
“►http://www.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/ED81.pdf”
“►http://www.senat.fr/commission/enquete/cout_economique_et_financier_de_la_pollution_de_lair.html#c617158”
“►http://www.airparif.asso.fr/_pdf/fiches-polluants-2014.pdf”
“►http://www.liberation.fr/terre/2013/03/04/corinne-lepage-le-lobby-automobile-a-detricote-la-loi-sur-l-air_886185”
“►http://www.france5.fr/emission/5089153dbb94781404003039/50891541bb94781404003430”
Glory for magnificence
▻http://randalmatheny.com/glory-magnificence
Praise the Lord, O my soul! O Lord my #God, you are magnificent. You are robed in splendor and majesty. He covers himself with light as if it were a garment. He stretches out the skies like a tent curtain, and lays the beams of the upper rooms of his palace on the rain clouds. […]
Diesel et santé publique : retour sur un scandale d’État
▻http://multinationales.org/Diesel-et-sante-publique-retour-sur-un-scandale-d-Etat
La grande majorité du parc #Automobile français est aujourd’hui équipé de moteurs diesel, malgré les conséquences détestables du gazole sur la santé publique et les coûts faramineux que cela engendre pour la société. À qui la faute ? Depuis les années quatre-vingt, responsables politiques, industriels et professionnels du transport n’ont eu de cesse d’encourager le développement du diesel, tandis que le potentiel fortement nocif — voire cancérogène — de ses émissions était connu dès les origines, et que les (...)
/ Automobile, #France, #Renault, #PSA_Peugeot_Citroën, #Lobbying, #santé_environnement, #influence, #impact_sur_l'environnement, normes et (...)
#normes_et_régulations
« ►http://www.fne.asso.fr »
« ▻http://www.who.int/mediacentre/factsheets/fs313/fr »
« ▻http://www.francetvinfo.fr/replay-magazine/france-2/cash-investigation/cash-investigation-du-lundi-28-septembre-2015_1093879.html »
« ▻http://www.france24.com/fr/20160115-renault-normes-anti-pollution-scandale-volkswagen-segolene-royal »
« ►http://www.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/ED81.pdf »
« ►http://www.senat.fr/commission/enquete/cout_economique_et_financier_de_la_pollution_de_lair.html#c617158 »
« ►http://www.bastamag.net/Lyon-Turin-deux-nouvelles-plaintes »
« ►http://www.airparif.asso.fr/_pdf/fiches-polluants-2014.pdf »
« ►http://www.liberation.fr/terre/2013/03/04/corinne-lepage-le-lobby-automobile-a-detricote-la-loi-sur-l-air_886185 »
« ►http://www.france5.fr/emission/5089153dbb94781404003039/50891541bb94781404003430 »
How to keep from abandoning #God’s path
▻http://randalmatheny.com/stay-faithful
Psalm 119.102: See the intimate connection between God and his Word.
#Daily_Bible_Devotional #Bible #faithfulness #psalms #Word_of_God
Glory for wonderful things
▻http://randalmatheny.com/glory-wonderful
Praise the Lord God, the God of Israel, who alone does such wonderful things. Praise his glorious name forever! Let the whole earth be filled with his glory. Amen and amen! —Psalm 72.18-19 NLT
« Comme des lions », un film comme manuel de lutte
▻https://www.mediapart.fr/journal/economie/300316/comme-des-lions-un-film-comme-manuel-de-lutte
Extrait du documentaire « #Comme_des_lions » Comme des lions, de #Françoise_Davisse, retrace la lutte des ouvriers de #PSA-Aulnay contre la fermeture de leur usine. À voir au #Cinéma alors que l’on vient d’apprendre que le PDG du groupe, Carlos Tavares, a doublé son salaire l’an passé.
« Comme des lions », manuel de lutte
▻https://www.mediapart.fr/journal/economie/300316/comme-des-lions-manuel-de-lutte
Extrait du documentaire « #Comme_des_lions » Comme des lions, de #Françoise_Davisse, retrace la lutte des ouvriers de #PSA-Aulnay contre la fermeture de leur usine. À voir au #Cinéma alors que l’on vient d’apprendre que le PDG du groupe, Carlos Tavares, a doublé son salaire l’an passé.
I choose
▻http://randalmatheny.com/i-choose
Psalm 119.173: #obedience is the basis for asking for God’s help.
Psalm 2: ‘Resistance is futile’
▻http://randalmatheny.com/psalm-2-resistance-futile
Commentary and application of this messianic psalm.
Psalm 1
▻http://randalmatheny.com/psalm-1
Psalm 1 : #two_ways, two ends, choose wisely.
Glory for blessing
▻http://randalmatheny.com/glory-blessing
Praise #God who blesses his people richly, in every way, for every good work and purpose, who saves eternally, who strengthens daily, who shows his goodness constantly. Blessed be the Lord, the God and Father of our Lord and Savior Jesus Christ, who alone does wondrous things. Blessed be his glorious name forever; may his...
Glory for recovery
▻http://randalmatheny.com/glory-recovery
Glory to God for his great deeds in all of history for the good of man and the recovery of that original communion in the garden of Eden, for his holiness that does not look upon evil, for his patience with his people who soon forget their redemption! Blessed be the God of our Lord...
Glory for imparting
▻http://randalmatheny.com/glory-imparting
Blessed be the God who imparts to his people his own character and glory, whose righteousness endures forever, who makes the obedient to stand, who blesses continually the godly, who makes a light shine for them in the darkness, who keeps them from ever being upended, who makes the desire of the wicked to perish!...
#God_and_faith #doxology #giveglory #imitation_of_Christ #psalms
Un peu de #Justice pour les anciens salariés de #PSA_Aulnay
▻https://www.mediapart.fr/journal/france/151215/un-peu-de-justice-pour-les-anciens-salaries-de-psa-aulnay
Deux jugements sont tombés cette semaine en défaveur du groupe PSA Peugeot-Citroën à propos du plan social d’Aulnay-Sous-Bois. Lundi, la Cour d’appel de Paris a confirmé que la prime exceptionnelle accordée en 2013 aux seuls salariés grévistes marquait une « inégalité de traitement ». Mardi, 101 anciens salariés ont obtenu gain de cause devant les Prud’hommes.
Glory for our glory
▻http://randalmatheny.com/our-glory
Glory be to God for his ever-unchanging love, for his faithfulness which never wavers, for his promises which give certainty to our prayers, for his power which alone is sufficient for every crisis! Praise is his who constantly looks to becoming for us our glory! Psa 108.
What controls your thinking?
▻http://randalmatheny.com/2015/06/12/think
Psalms 37.31: God’s mind-control is a good thing!
#Daily_Bible_Devotional #Bible #devotional #psalms #thought_control
Created for nothing?
▻http://randalmatheny.com/2015/05/26/why-created
Psalm 89.47: Why did God create us, after all?