Il ne se souvient plus trop de son passage devant le juge. « Pouf », marmonne-t-il. L’homme se tait, puis se reprend. Il aurait préféré raconter comment, aux urgences de l’hôpital Pompidou, ils l’ont attaché, puis piqué. Depuis - cela fait trois semaines -, il attend de sortir. « Ce n’est pas tant qu’ils m’hospitalisent contre moi qui me gêne, c’est après, cela ne va pas. On s’ennuie tellement. » Un autre : « Je leur en veux pas, sauf au psychiatre. J’étais rentré libre, j’aurais dû en sortir libre. » Un autre, encore : « Le juge ? C’est la première fois que ça m’arrive. J’y suis allé ce matin. Je l’ai vu au tribunal. C’était pour leur sauver la face à eux, les médecins, ça sert à valider leur décision, qu’ils ne soient pas abusifs. » Ou ce témoignage encore : « De toute façon, on doit passer devant un juge. Il lit ce qui est écrit dans le dossier. Il pense comme le médecin. »
Contention
Des histoires parmi tant d’autres, recueillies ces dernières semaines. Avec en toile de fond, un chiffre qui peut faire frémir : l’an dernier en France, ce sont près de 100 000 patients qui ont été hospitalisés en psychiatrie sans leur consentement. 92 000 personnes enfermées contre leur gré, parfois pour quelques jours, d’autres fois pendant plusieurs semaines. Soit 12 000 de plus qu’en 2012. Cette hausse sensible fait suite à une augmentation encore plus forte entre 2006 et 2011, atteignant presque les 50 %. Au total, depuis dix ans, on peut parler d’un doublement de ces hospitalisations sans consentement. Et parallèlement, durant cette même période, on a constaté une multiplication des pratiques d’isolement et de contention.
Visages
La psychiatrie publique est de plus en plus marquée du sceau de la sécurité. On enferme, on attache, alors qu’il y a trente ans ces pratiques avaient disparu. La législation française sur les soins sans consentement a été modifiée par la loi du 5 juillet 2011. Comme une nécessité, y sont réaffirmés les droits des personnes, et pour cela la loi a introduit deux mesures phares : l’intervention du juge des libertés et de la détention dans le contrôle de l’administration des soins sans consentement ; et l’obligation pour celui-ci de donner dans les douze jours son aval à toute hospitalisation sans consentement, lors d’une audience publique qui a désormais lieu à l’hôpital. Autre innovation importante, la possibilité de soins ambulatoires obligatoires : la personne n’est plus hospitalisée mais elle a l’obligation de suivre chez elle un programme avec un contrôle régulier à l’hôpital.
Lorsque la loi a été votée, une bonne partie du milieu psychiatrique s’est arc-boutée contre ce qu’elle appelait la « judiciarisation ». Comme si la liberté des praticiens était menacée. Ainsi, le pédopsychiatre Roger Ferreri s’emportait : « On va maintenant nous opposer la vérité judiciaire. Au moins, avant, la situation était claire. Quand on hospitalisait un patient contre sa volonté, ce n’était pas pour son bien, mais parce que la société voulait se protéger. Là, c’est un changement radical. Le juge va décider de la pertinence de la poursuite d’un traitement. » Finalement, le pire ne s’est pas produit : certes, nos psychiatres critiquent toujours la succession de certificats qu’ils doivent remplir, mais la présence du juge s’est très vite imposée. Et depuis, rares sont ceux qui la contestent.
Ancienne responsable des urgences du Vinatier, le grand « HP » de Lyon, Natalie Giloux est psychiatre, actuellement cheffe de service. Marion Primevert, elle, est magistrate, elle préside la chambre « propriété nationalité » au tribunal de grande instance de Paris et codirige la formation annuelle « les soins psychiatriques sans consentement » à l’Ecole nationale de la magistrature.
Toutes les deux ont la quarantaine, et toutes les deux sont à l’origine de 12 Jours, le film de Raymond Depardon qui sort ce mercredi (lire ci-contre). Elles l’ont en effet contacté en juin 2015 : « Il était urgent, disent-elles d’une même voix, de filmer l’application de la loi de 2013 [modifiant des dispositions de la loi de 2011], qui fait entrer le juge des libertés et de la détention dans l’institution psychiatrique. » Depardon a accepté. Et a donc posé sa caméra au Vinatier, à Bron, près de Lyon. Images de la folie. Rarement on a vu d’aussi près des visages de malades, mais aussi de juges. Peut-on filmer ces moments-là ? Dialogue à deux. L’une parle, l’autre poursuit.
« Ce sont des audiences publiques, ce sont des moments très sensibles, centrés sur une expression de la maladie, explique la psychiatre Natalie Giloux. Ce qui est intéressant, c’est de voir que la parole de ces patients n’est pas qu’insensée, elle est souvent juste, forte, émouvante. Le patient fait part de l’épreuve de sa maladie, des soins, de ses espoirs. Cela détruit l’idée ou les présupposés qu’ils n’ont pas grand-chose à dire. L’intérêt est de considérer le patient en tant que citoyen, sa parole peut être entendue, mérite l’attention. » Marion Primevert : « J’ai le sentiment que s’ils ne parlent pas et si on ne les écoute pas, alors d’autres parleront à leur place. Il est important de leur donner la parole, et c’est ce que fait la loi. »
Natalie Giloux : « On ne sait rien d’eux, certains doutent même d’être malades. » Marion Primevert : « Nous, magistrats, nous avons peu d’éléments. Il n’y a pas beaucoup de choses dans le dossier hormis les certificats médicaux. Le juge vérifie la conformité. » Natalie Giloux : « Le juge entend le patient, non pas comme malade mais comme citoyen. Il ne va pas plus loin. »
« Prévention »
Dans le documentaire, comme dans la vie, le juge hésite, parfois. De fait, il y a très peu de décisions de mainlevée, c’est-à-dire qui mettent fin à l’hospitalisation : 10 % en moyenne en France, à peine 3 % au Vinatier. Marion Primevert comme Natalie Giloux l’ont noté : « Les psychiatres savent maintenant remplir leurs dossiers comme il faut. » Marion Primevert : « Le juge n’est pas capable d’avoir une évaluation médicale, il se fonde sur le dossier, contrôle la motivation de la mesure, et met en balance les atteintes des droits fondamentaux et la nécessité de soigner quelqu’un. » Natalie Giloux : « Je suis allée à plusieurs audiences, on sait combien l’application de cette loi est délicate. Il est difficile pour les avocats de se positionner, c’est parfois une place infernale. Un juge peut avoir le sentiment de ne servir à rien. »
Natalie Giloux, encore : « Mais vous savez, cela n’a rien de satisfaisant de soigner quelqu’un contre son gré. Tout l’art est de faire en sorte que le patient accepte les soins, pour qu’il soit le moins hostile. Et que cela puisse permettre de développer la prévention. » Marion Primevert : « Il y a des injonctions contradictoires. Cette loi est là pour porter le droit des patients, et en même temps, il y a des discours sécuritaires de plus en plus forts dans la société. L’hôpital psychiatrique est coincé là-dedans, les juges aussi, mais il faut se départir des discours stigmatisants. » Natalie Giloux note : « Quand on prescrit une hospitalisation sous contrainte, et que l’on dit à notre patient qu’il va rencontrer un juge, souvent il répond : "Mais je n’ai rien fait." »
