• Communiqué de presse - la Cour de cassation a décidé de requalifier en contrat de travail la relation contractuelle entre la société Uber et un chauffeur.
    https://www.courdecassation.fr/jurisprudence_2/communiques_presse_8004/prestation_chauffeur_9665/press_release_44526.html

    Gute Nachrichten aus Frankreich ? Nicht so ganz, weil schon feststeht, was der Uber-Konzern mit Unterstützung der macronistischen Liberalen als Nächstes tun wird, um den „Taximarkt“ zu erobern.

    In Deutschland hat Uber bereits eine Lösung für das Problem Scheinselbständigkeit gefunden. Hierzulande werden sociétés d’écran eingesetzt, welche pro forma die Autos und Fahrer beschaffen, mit denen Uber seine Dienste anbietet. Damit ist die Bombe der #Scheinselbständigkeit entschärft, und die Gegenwehr der Taxiunternehmen auf die Frage der #Rückkehrpflicht zum Standort des Mietwagenunternehmens begrenzt worden. In wieweit die Safedriver und anderen Mietwagenausbeuter von Uber finanziert und gesteuert werden oder vielleicht wirklich selbständig tätige Fahrdienste sind, kann hier nicht geklärt werden.

    Sicher jedoch ist, dass alle Fahrdienste menschliche Chauffeure benötigen und das Gerede von autonomen Taxis nicht der Realität in der individuellen Personenbeförderung entspricht. Das wird für mindestens 10 bis 20 Jahre auch so bleiben, so dass Fahrerlöhne für Taxi- und Mietwagenbetriebe heute und in Zukunft den größten Kostenfaktor darstellen.

    Wie konnte es also gelingen, dem Taxigewerbe, das sich bei Einführung des deutschen gesetzlichen MIndestlohns am 1. Januar 2015 ausserstande sah, Löhne in gesetzlich vorgeschriebener Höhe zu zahlen, einen ansatzweise rentabel wirtschaftenden Konkurrenten entgegenzusetzen?

    Durch massives Lobbying gelang es Uber und seinen Verbündeten durchzusetzen, dass im Juli 2017 die #Ortskundeprüfung für Mietwagenfahrer abgeschafft wurde. Damit eröffnete sich den Mietwagenbetreibern ein riesiges Reservoir an armen, mit ihren Rechten nicht vertrauten Arbeitskräften, die daran gewohnt waren jeden Lohn zu akzeptieren und unter den unerträglichsten Bedingungen zu arbeiten. Kriege und Zerstörung ganzer Volkswirtschaften hatten hunderttausende junger Männer nach Deutschland getrieben, die nun von Uber als Arbeitsarmee im Krieg gegen Mindestlohn und soziale Absicherung ins Feld geschickt werden konnten.

    Aufgrund der Abwesenheit jeglicher Erfassung von Arbeitszeiten oder Fahrstrecken in den Mietwagen können die Betreiber ihre Fahrer gnadenlos ausbeuten. Es genügt zu wissen, dass die Betriebskosten eines Taxis und eines Mietwagens so gut wie identisch sind, um zu verstehen, dass die von Uber einbehaltenen 30 Prozent Vermittlungsgebühr nur aus dem Fahrerlohn abgezweigt werden können. Wenn man weiterhin davon ausgeht, dass bei Uber die selbe Fahrtstrecke 20 Prozent billiger als mit dem Taxi ist, muss man diese Differenz ebenfalls vom Fahrerlohn abziehen.

    So sieht die Rechnung für Unternehmer und Fahrer aus:

    Taxi

    € 120,00 Umsatz (gleiche Strecke 20% teurer)
    € 8,40 Umsatzsteuer (7%)
    € 48,00 Fahrzeugkosten usw. (40%)
    € 9,60 Gewinn (8%)
    € 54,00 Fahrerlohn (45 %)

    Uber-Mietwagen

    € 100,00 Umsatz
    € 19,00 Umsatzsteuer (19%)
    € 40,00 Fahrzeugkosten usw. (40%)
    € 30,00 Uber-Provision (30%)
    € 8,00 Gewinn (8%)
    € 3,00 Fahrerlohn (3%)

    Die Rechnung ist nicht exakt, weil weder schwankende Benzinpreise noch der Umsatzsteuer-Vorabzug einbezogen sind. Sie sollte jedoch klar zeigen, dass ein Uber-Fahrer mit der gleichen Arbeit erheblich weniger als ein Taxifahrer verdient. Vielleicht ist der Unterschied nicht ganz so groß wie in der Beispielrechnung, jedoch wären schon 30% bis 50% des Taxifahrereinkommens für Uber-Chauffeure hoch geschätzt.

    Wir wissen, dass es Taxiunternehmen mit Mühe gelingt, den gesetzlichen Mindestlohn zu zahlen. In Anbetracht dieser Zahlen dürfte kein Mietwagenunternehmen, das hauptsächlich für Uber fährt, eine gründliche Betriebsprüfung überstehen. Wir müssen deshalb davon ausgehen, dass die Angabe falscher Arbeitszeiten bei Mietwagen noch verbreiteter ist als bei Taxiunternehmen. In Wirklichkeit wird viel länger gearbeit, als die Lohnabrechnungen ausweisen.

    Wir müssen auch davon ausgehen, dass Uber seine lokalen Partner subventioniert, und die Fahrpreise im Grunde illegales Dumping darstellen. Dagegen ist seit Wegfall des deutschen Rabattgesetzes jedoch kaum ein Kraut gewachsen.

    Im Ergebnis sind die Einnahmen der Berliner Taxiunternehmen sind seit Abschaffung der Ortskundeprüfung für Mietwagenfahrer um 30 bis 50 Prozent gefallen. Die Zahl der in Berlin zugelassenen Taxis hat zwischen Dezember 2019 und März 2020 um etwa 300 abgenommen, weil die Betreiber ihre Rechnungen nicht mehr bezahlen konnten.

    Die Schlacht hat in Frankreich noch nicht richtig begonnen.

    La Cour de cassation a décidé de requalifier en contrat de travail la relation contractuelle entre la société Uber et un chauffeur. En effet, lors de la connexion à la plateforme numérique Uber, il existe un lien de subordination entre le chauffeur et la société. Dès lors, le chauffeur ne réalise pas sa prestation en qualité de travailleur indépendant mais en qualité de salarié.

    Faits et procédure

    La société Uber met en relation, via une plateforme numérique, des chauffeurs VTC et des clients.
    Une fois son compte clôturé par Uber, un de ces chauffeurs a demandé à la justice prud’homale de requalifier la relation contractuelle avec cette société en contrat de travail.
    La cour d’appel a fait droit à sa demande.

    La question posée à la Cour de cassation

    Lorsqu’il réalise une prestation pour Uber, un chauffeur, inscrit au registre des métiers comme travailleur indépendant, est-il lié par un lien de subordination avec cette société, situation de nature à justifier la requalification de la relation contractuelle en contrat de travail ?

    La réponse de la Cour de cassation

    Les critères du travail indépendant tiennent notamment à la possibilité de se constituer sa propre clientèle, la liberté de fixer ses tarifs et la liberté de définir les conditions d’exécution de sa prestation de service.

    A l’inverse, dans le cadre d’un contrat de travail, le lien de subordination repose sur le pouvoir de l’employeur de donner des instructions, d’en contrôler l’exécution et de sanctionner le non-respect des instructions données.

    Le chauffeur qui a recours à l’application Uber ne se constitue pas sa propre clientèle, ne fixe pas librement ses tarifs et ne détermine pas les conditions d’exécution de sa prestation de transport. L’itinéraire lui est imposé par la société et, s’il ne le suit pas, des corrections tarifaires sont appliquées. La destination n’est pas connue du chauffeur, révélant ainsi qu’il ne peut choisir librement la course qui lui convient.
    Par ailleurs, à partir de trois refus de courses, la société Uber peut déconnecter temporairement le chauffeur de son application. En cas de dépassement d’un taux d’annulation de commandes ou de signalements de « comportements problématiques », le chauffeur peut perdre l’accès à son compte.
    Enfin, le chauffeur participe à un service organisé de transport dont la société Uber définit unilatéralement les conditions d’exercice.

    Ainsi, l’ensemble de ces éléments caractérise l’existence d’un lien de subordination entre le chauffeur et la société Uber lors de la connexion à la plateforme numérique, son statut d’indépendant n’étant que fictif.
    Le fait que le chauffeur n’ait pas l’obligation de se connecter à la plateforme et que cette absence de connexion, quelle qu’en soit la durée, ne l’expose à aucune sanction, n’entre pas en compte dans la caractérisation du lien de subordination.

    Arrêt n°374 du 4 mars 2020 (19-13.316) - Cour de cassation - Chambre sociale - ECLI:FR:CCAS:2020:SO00374 | Cour de cassation
    https://www.courdecassation.fr/jurisprudence_2/chambre_sociale_576/374_4_44522.html

    Résumé
    Le lien de subordination est caractérisé par l’exécution d’un travail sous l’autorité d’un employeur qui a le pouvoir de donner des ordres et des directives, d’en contrôler l’exécution et de sanctionner les manquements de son subordonné. Peut constituer un indice de subordination le travail au sein d’un service organisé lorsque l’employeur en détermine unilatéralement les conditions d’exécution.

    Justifie légalement sa décision une cour d’appel qui, pour qualifier de contrat de travail la relation entre un chauffeur VTC et la société utilisant une plate-forme numérique et une application afin de mettre en relation des clients et des chauffeurs exerçant sous le statut de travailleur indépendant, retient :

    1°) que ce chauffeur a intégré un service de prestation de transport créé et entièrement organisé par cette société, service qui n’existe que grâce à cette plate-forme, à travers l’utilisation duquel il ne constitue aucune clientèle propre, ne fixe pas librement ses tarifs ni les conditions d’exercice de sa prestation de transport,

    2°) que le chauffeur se voit imposer un itinéraire particulier dont il n’a pas le libre choix et pour lequel des corrections tarifaires sont appliquées si le chauffeur ne suit pas cet itinéraire,

    3°) que la destination finale de la course n’est parfois pas connue du chauffeur, lequel ne peut réellement choisir librement, comme le ferait un chauffeur indépendant, la course qui lui convient ou non,

    4°) que la société a la faculté de déconnecter temporairement le chauffeur de son application à partir de trois refus de courses et que le chauffeur peut perdre l’accès à son compte en cas de dépassement d’un taux d’annulation de commandes ou de signalements de « comportements problématiques », et déduit de l’ensemble de ces éléments l’exécution d’un travail sous l’autorité d’un employeur qui a le pouvoir de donner des ordres et des directives, d’en contrôler l’exécution et de sanctionner les manquements et que, dès lors, le statut de travailleur indépendant du chauffeur était fictif.

    Mindestlohngesetz
    https://de.wikipedia.org/wiki/Mindestlohngesetz_(Deutschland)

    Ortskundeprüfung – Wikipedia
    https://de.wikipedia.org/wiki/Ortskundepr%C3%BCfung

    Der Bundesrat hat in seiner Sitzung am 7. Juli 2017 der Abschaffung der Ortskundeprüfung für Krankenwagen- und Mietwagenfahrer in Orten mit mehr als 50.000 Einwohnern zugestimmt. Bisher musste diese Prüfung auch bei Betriebssitzgemeinden mit einer Größe von mehr als 50.000 Einwohnern beim Führerschein zur Fahrgastbeförderung mit Mietwagen oder Krankenwagen abgelegt werden.

    Ortskundewegfall für Mietwagen im Bundesrat beschlossen
    https://www.taxi-times.com/ortskundewegfall-fuer-mietwagen-im-bundesrat-beschlossen

    Der aus Sicht des Taxigewerbes zweifelhafte Beschluss ist Teil der „Zwölften Verordnung zur Änderung der Fahrerlaubnis-Verordnung (FEV) und anderer straßenverkehrsrechtlicher Vorschriften“. In ihm wurde das festgehalten, was eine Expertengruppe „Fahrerlaubniswesen“ innerhalb des Bund-Länder-Fachausschusses ausgearbeitet hatte.

    Im Punkt 5 der 12. Verordnung wird eine Änderung des § 48 FEV bestimmt. Demnach wird dort folgender Nebensatz gestrichen: „oder – falls die Erlaubnis für Mietwagen oder Krankenkraftwagen gelten soll – die erforderlichen Ortskenntnisse am Ort des Betriebssitzes besitzt; dies gilt nicht, wenn der Ort des Betriebssitzes weniger als 50 000 Einwohner hat“.
    ...
    Der mit dieser Änderung verbundene künftige Wegfall der Ortskundeprüfung für Kranken- und Mietwagenfahrer wird von der Taxibranche seit Wochen heftig kritisiert, ebenso eine Empfehlung der Bayerischen Staatsregierung an die Führerscheinstellen, „im Vorgriff auf die zu erwartende Gesetzesänderung“ bereits jetzt auf die Ortskundeprüfung für Krankenwagen und Mietwagen zu verzichten.

    Da man aber seitens des Taxi- und Mietwagenverbands BZP von dieser Entwicklung überrascht wurde und selbst erst vor wenigen Wochen von den Änderungsplänen erfahren hatte, war die Zeit für eine wirksame Lobbyarbeit offenbar zu kurz.

    #Frankreich #Justiz #Urteil #Uber #Arbeitsrecht #Mindestlohn #SMIC

  • Essen auf Rädern als Monopol - Berliner Zeitung vom 14.8.2019
    https://www.berliner-zeitung.de

    Seite 2, Tagesthema Lieferdienste, von Frank-Thomas Wenzel

    Nach dem Rückzug von Deliveroo ist Lieferando das einzige überregionale Unternehmen der Branche in Deutschland.
    ...
    Was passiert mit den Fahrern von Deliveroo?

    Rund 1100 Frauen und Männer verlieren ihren Job. Wobei es sich um „Freiberufliche“ handelt, darunter viele Studierende. Deliveroo hat angekündigt, Abfindungen zu zahlen, ohne Details zu nennen. Guido Zeitler, Chef der Gewerkschaft NahrungGenuss-Gaststätten, weint Deliveroo „keine Träne nach“. Die Geschäftspraktiken des Unternehmens beruhten „komplett auf Scheinselbstständigkeit“. Dem müsse die Politik einen Riegel vorschieben. Auch bei Lieferdiensten müsse es eine sozialversicherungspflichtige Beschäftigung geben.

    Warum diese heftige Expansion?

    Das Management von Takeaway hat immer wieder betont, dass man auf Skaleneffekte setze. Mit schierer Größe sollen Kosten gedrückt werden. Denn es ist enorm schwer, mit der modernen Variante von „Essen auf Rädern“ Geld zu verdienen, obwohl die Zahl der Bestellungen auf den meisten Märkten nach wie vor steigt. Das Takeaway-Management weist darauf hin, dass an vielen Standorten nur jeder Zehnte die Onlinedienste für Gekochtes und Gebratenes nutzt. Potenziale seien da. Um sie zu nutzen, sind unter anderem Investitionen in Informationstechnik wichtig – mit dem Ziel eines Mahlzeitenangebots, das für das jeweilige Stadtviertel und seine Bewohner maßgeschneidert ist.

    Was unterscheidet Lieferando und Deliveroo?

    Deliveroo ist der klassische Vertreter eines Premium-Dienstes. Im Fokus soll gehobene Gastronomie stehen. Dafür bietet das Unternehmen nicht nur eine Internet-Plattform mit einer großen Auswahl zum Bestellen der Mahlzeiten und die Infrastruktur zur Abwicklung der Bezahlung, sondern auch das Ausfahren der Mahlzeiten mit eigenen Fahrern. Vor allem deren Lohnkosten machen Deliveroo heftig zu schaffen. Lieferando ist vor allem ein sogenannter Aggregator, der sich auf das Betreiben der Plattform konzentriert. Nur bei fünf Prozent der Bestellungen sollen die Gerichte von eigenen Kurieren geliefert werden.

    #Arbeit #Scheinselbständigkeit #Kurierfahrer #Lieferdienste #Ausbeutung

  • Die Heuchelei der EU ist unendlich "Ein Projekt aus dem Deal schei...
    https://diasp.eu/p/6947838

    Die Heuchelei der EU ist unendlich "Ein Projekt aus dem Deal scheinen die Europäer inzwischen weitgehend aufgegeben zu... …

    http://www.spiegel.de/politik/ausland/eu-tuerkei-deal-umsetzung-hakt-projekte-liegen-brach-partner-schikaniert-a-1

    #aufgegeben #aus #deal #ein #europäer #heuchelei #inzwischen #projekt #scheinen #unendlich #weitgehend

  • Question pour les seenthisiens...

    Je cherche le nom et le titre du livre dans lequel figure un personnage très particulier... il s’agit d’une lecture que j’ai faite quand j’étais petite... ça date donc...

    Je suis sure que c’est un livre de #Michael_Ende, et je pense que c’est dans un des livres dont le personnage principal est #Jim_bouton...
    Le personnage que je cherche est un dragon/monstre (?) et je me rappelle qu’il y avait des dessins de lui...
    Sa caractéristique : il s’agrandissait en s’éloignant et se rétrécissait en se rapprochant (une perspective à l’inverse si vous voulez).
    Du coup, en fait, on avait l’impression qu’il était méchant quand on le voyait de loin, mais il était tout gentil et mignon de près...

    Quelqu’un a une idée ?
    @simplicissimus @reka @odilon ?

    • M. Tur Tur dans La Cité des dragons ("Jim Knopf und Lukas der Lokomotivführer" dans la version allemande originale) et Jim Bouton et les Terribles 13 ("Jim Knopf und die Wilde 13")

    • #Merci @crapaud !!!

      ça doit être lui du coup :

      Je ne me le rappelais pas du tout comme cela !
       :-)

      Je mets ici quelques tags pour retrouver... car je vais probablement l’utiliser ce Monsieur #Tur_Tur dans des textes ou cours

      #frontières #perspective #loin #proche #distance #métaphore

      Ce qui me faire faire un lien avec le film documentaire #peeking_over_the_wall :
      https://www.youtube.com/watch?v=d-L9RDsbla0

      #murs #barrières_frontalières #contact #rencontre #échange #Tur-Tur

    • Et je découvre une analyse de ce livre (dont je me rappelle très peu si ce n’est ce Monsieur Tur Tur) sur seenthis. Et là, je comprends tout de suite pourquoi j’avais adoré ce livre :

      Dans mon enfance j’était un lecteur avide. Un de mes livres préférés était l’histoire de Jim Knopf , un orphelin noir qui quitte l’îlot où il a grandi. Cette île minuscule est trop petite pour un adulte supplémentaire. C’est son copain Lukas qui se porte volontaire pour partir afin d’éviter au jeune Jim de devoir quitter sa maman et ses autres amis.

      Jim ne veut pas perdre Lukas et l’obige de l’emmener avec lui, ce qui est une très bomme idée car Jim est très intelligent. Ensemble ils forment une équipe formidable qui surmonte les pires obstacles. Dans le livre il n’y a qu’une personne encore plus intelligente que Jim. C’est la princesse chinoise Li Si . Jim et Lukas la libèrent des griffes du dragon Frau Malzahn qui achète des enfants aux terribles 13 pirates afin de remplir les bancs de son école où elle torture les petits avec les mathématiques et la grammaire.

      Jim, Li Si et Lukas libèrent les enfants et aident le dragon vaincu à se transformer dans un bon dragon de la sagesse. Leur victoire est possible par la solidarité, parce qu’ils ne tuent pas et grâce à la force de Lukas, l’intelligence et le courage de Jim, et les bonnes connaissance de Li Si.

      Dans la deuxième partie de l’histoire (SPOILER ALERT) on apprend que les terribes 13 pirates sont eux aussi victimes obligés à exercer leur sombre profession parce qu’ils ne savent rien faire d’autre. Is ne savent même pas compter. En réalité ils ne sont que 12 et au fond pas terribles du tout.

      L’auteur Michael Ende publie cette histoire en 1960. On peut y identifier une critique de la pédagogie noire nazie (l’école du dragon Frau Malzahn), c’est un plaidoyer contre toute forme de racisme (la victoire est assurée quand tout le monde est solidaire sans égard de sa couleur de peau) et c’est une histoire qui donne envie d’apprendre car il faut avoir beaucoup de connaissance pour surmonter les obstacles dans les avantures fantastiques.

      Les personnages caricaturent les stéréotypes de l’époque. Michael Ende exagère les images de l’exotisme à un point où il devient évident pour chaque petit lecteur qu’on se trouve dans un monde imaginaire où il faut être solidaire et dépasser les apparences afin d’avancer vers l’essence humain de chaque personne et activer ses qualités particulières.

      Ce sont deux livres courageux qui partent du principe que les jeunes lecteurs à partir de huit ans sont capables d’ironie et savent se faire leur propre idée du monde.

      #merci @klaus
      https://seenthis.net/messages/684191

      #racisme #nazisme #Allemagne