Au lycée : « Ce n’est pas de l’alcool, c’est du vin »
▻http://www.rue89.com/2013/12/06/lycee-nest-lalcool-cest-vin-248052
Mon fils a 16 ans. Il est scolarisé au lycée Charlemagne de Carcassonne, en filière scientifique. L’autre jour, les professeurs ont remis aux élèves un curieux document.
Document distribué aux élèves du lycée Charlemagne de CarcassonnePour financer un futur voyage scolaire, il leur est demandé de se transformer en commerciaux pour vendre des bouteilles d’#alcool.
#stupéfiant et #TVA_non_applicable à quel titre ? Educatif ???
@odilon régime d’exonération de TVA pour la vente
• à ses membres
• de services à caractère sportif, éducatif, culturel ou social.
§92 et suivants de l’instruction sur le régime fiscal des associations ▻http://www.impots.gouv.fr/portal/dgi/public/professionnels.applications?espId=2&pageId=prof_app_association&sfid=242
Comme c’est un voyage scolaire, j’imagine que le tout est enrobé d’ éducatif et de culturel (c’est ce qu’on finance).
Mais c’est très certainement totalement hors limites…
Un petit contrôle fiscal dans pas longtemps.
Moui, c’est pas la buvette du club de pétanque :)
