Sombre

“Only the mob and the elite can be attracted by the momentum of totalitarianism itself. The masses have to be won by propaganda.” (Hannah Arendt) IN GIRUM IMUS NOCTE ECCE ET CONSUMIMUR IGNI

//
RSS: Sombre
tous les messages de Sombre
  • @sombre
    Sombre CC BY-NC-SA
    2
    @biggrizzly
    @reka
    2

    Allons z’enfants de l’Apatride ... Grenouillage dans le landerneau politique français :

    (1) Au PS, allons ensemble vers l’apatride - Libération
    ▻http://www.liberation.fr/france/2016/01/04/au-ps-allons-ensemble-vers-l-apatride_1424318

    Pourquoi cette idée germe à gauche ?

    Depuis quelques jours, des très proches du Président, sensibles à la question de l’inégalité entre Français découlant de la déchéance prévue dans le projet de loi - Julien Dray, l’avocat Jean-Pierre Mignard… - ont mis en avant l’indignité nationale, qui pourrait faire consensus à gauche. Mais pour rétablir l’égalité de tous devant la loi et ne pas désavouer le chef de l’Etat, ils vont même jusqu’à proposer la déchéance pour tous. Une proposition que l’on regarde jusqu’au sommet à l’Elysée comme une éventuelle porte de sortie. D’où la déclaration du porte-parole du gouvernement, Stéphane Le Foll, lundi : « On va regarder les propositions et ce qui peut être mis sur la table. Le souci du président de la République et du gouvernement, c’est de rassembler une majorité large », a-t-il expliqué. Patron des députés socialistes et membre du premier cercle hollandais, Bruno Le Roux a défendu une « solution qui permette pour tous ceux qui tournent leurs armes contre l’Etat et contre ceux qui vivent dans ce pays, de leur enlever la nationalité française, qu’ils soient binationaux ou pas ». Et après dix jours de silence remarqué, le premier secrétaire du PS, Jean-Christophe Cambadélis, pour qui la déchéance n’était « pas une mesure de gauche », envisage désormais « plusieurs pistes », dont la possibilité d’ouvrir cette sanction « à l’ensemble des Français ».

    #apatride #déchéance #crétins_abyssaux #que_se_vayan_todos

    Sombre CC BY-NC-SA
    • @colporteur
      colporteur CC BY-NC-SA

      "On ne va quand même pas destituer Hollande. »

      (...) la Convention de New York d’août 1961, signée par la France et 41 autres pays [...] posait le principe qu’on ne pouvait déchoir un citoyen de sa nationalité si « cette privation doit le rendre apatride ». Sauf que, à l’époque, la France s’était gardée la possibilité de déchoir un de ses ressortissants en vertu de l’article 8 de cette convention. Ainsi, si un individu, entre autres, « apporte son concours à un autre Etat » ou s’il « a un comportement de nature à porter un préjudice grave aux intérêts essentiels de l’Etat », il peut perdre sa nationalité française. « Les textes internationaux n’empêchent donc pas la France de créer des apatrides, confirme Jules Lepoutre, chercheur en droit de la nationalité à l’université de Lille. De même, la convention européenne sur la nationalité, datant de 1997, n’a pas été ratifiée par la France. Mais celle-ci s’est depuis longtemps engagée, politiquement, à ne pas procéder ainsi. »

      #salauds

      colporteur CC BY-NC-SA
    • @sombre
      Sombre CC BY-NC-SA

      – On est ’ach’ment balaise en politique française !
      –Je dirais même plus, c’est un métier ...

      À quand les premières manifs de la #déchéance_pour_tous ?

      #maréchal_nous_voilà

      Cependant :

      Si, malgré tout, la France s’engageait dans cette voie, elle constituerait un cas quasi unique en Europe puisque seul le Royaume-Uni prévoit depuis 2014, et dans des conditions très strictes, une telle mesure, encore jamais utilisée. Par ailleurs, la France pourrait se heurter au Conseil d’Etat, à la Cour de justice européenne ou à la Cour européenne des droits de l’homme, qui auraient la possibilité de dénoncer une atteinte au « principe de proportionnalité » et dont la position devrait alors s’imposer à la France. Ce qui est sûr, c’est qu’un Français apatride n’est pas pour demain. Il n’est en effet possible de prendre un décret de déchéance qu’une fois la condamnation définitive prononcée et que le mis en cause a purgé sa peine. Ce qui représente, au bas mot, une quinzaine d’années de délai (pour des crimes relevant du terrorisme), qui aboutirait à une situation incongrue : rendu apatride, l’individu serait donc un sans-papiers en France, probablement condamné à rester dans cette situation. « Quel autre pays l’accepterait sur son territoire ? » interpelle ainsi Jules Lepoutre.

      Encore un bel effet d’annonce et de surenchère avec les partisans de La Maréchal-Le Pen et ça fleure bon le #rétropédalage.
      #pédalo

      Sombre CC BY-NC-SA
    Écrire un commentaire