Un long reportage illustré (à lire sur le site du Monde pour accéder à toutes les photos) qui rend bien compte des spécificités de la justice (post-)coloniale, jusqu’à nos jours, en Polynésie française. L’auteur minore cependant les violences, a minima symboliques, liées à l’entrée en vigueur d’un système juridique importé.
▻https://www.lemonde.fr/societe/article/2023/03/17/en-polynesie-des-magistrats-nomades-apportent-un-peu-de-republique-au-bout-d
En Polynésie, des magistrats nomades apportent un peu de République au bout du monde
Par Franck Johannès, 17 mars 2023 à 05h30, mis à jour à 10h42
Dans l’archipel, seules trois des cent dix-huit îles disposent de tribunaux. Pour les autres, des « juges forains » passent tous les deux ou trois ans pour trancher les litiges ou prononcer les divorces. Sur place, l’attente est forte, le choc culturel aussi.
Ils sont déjà tous là, parfois depuis des heures. Des femmes avec une couronne de fleurs sur le chapeau et un éventail à la main, des hommes en bermuda, taillés comme des rugbymen des Fidji mais un peu intimidés, des vieux qui devisent à voix basse, à patienter dans la moiteur de la grande salle de la mairie. Ils ont lu depuis des jours l’affichette placardée à l’entrée, en français et en tahitien : « Avis à la population : la justice foraine informe qu’une mission est programmée sur l’île de Rurutu les mercredi 22, jeudi 23 et vendredi 24 février. » L’attente est forte : la dernière fois que la justice a débarqué sur l’île, c’était en 2021, et il faudra attendre de nouveau deux ans pour la revoir.
Le juge forain qui descend de l’avion, c’est lui : Gérard Joly, 62 ans, les traits un peu tirés après s’être levé à 4 heures du matin à Tahiti, pour les trois journées d’audience, de douze heures chacune, prévues dans cette île perdue au milieu du Pacifique. Suivi par Christophe Lai Kui Hun, son fidèle greffier, qui traîne une pile de dossiers et une imprimante dans une glacière, et par Teana Gooding, l’interprète, qui rit encore plus souvent qu’elle ne parle.
Un juge forain n’est pas un juge qui fait la foire ; c’est un juge nomade qui tient audience dans une île qui n’a pas de tribunal. C’est-à-dire, en Polynésie, toutes les 118 îles, sauf trois, dont Tahiti – le mot « forain » désigne à l’origine celui qui exerce son activité dans les marchés et les foires, et ce magistrat du bout du monde apporte avec lui un peu de la République, non sans difficulté. Gérard Joly, qui a été juge des enfants en métropole pendant dix-huit ans, a été affecté en Polynésie en septembre 2006, préside le tribunal du travail (les prud’hommes) à Papeete, et est aussi chargé de la justice foraine depuis sept ans.
Rurutu est son dernier voyage. La tâche est passionnante mais épuisante. Il s’agit d’organiser des tournées pour desservir des archipels noyés dans une surface grande comme l’Europe, soit par des vols réguliers lorsqu’ils existent, comme à Rurutu, à un peu moins de 600 kilomètres de Tahiti ; soit par un vol privé avec les services administratifs de la Polynésie française ; soit encore par catamaran, sur un océan souvent houleux, pour aborder quatre ou cinq îles d’un coup en une semaine. Les îles Tuamotu, qui voyaient auparavant un juge tous les dix ans, peuvent espérer désormais faire trancher leurs litiges tous les trois à cinq ans. Aller jusqu’au tribunal de Papeete est, pour les habitants de ces îles, financièrement hors de question.
« Vous avez tous le même nom ? »
Des litiges, il y en a de plus en plus, et un juge forain unique, à l’évidence, ne suffit pas : il y avait, dans les archipels des Australes, des Tuamotu et des Gambier, 28 affaires foncières à juger en 2012, contre 101 en 2022, avec un stock de 261 cas encore à traiter. On comptait 65 dossiers aux affaires familiales en 2012, et 182 dix ans plus tard, sans compter les commissions rogatoires d’un juge de Papeete à exécuter, et les 123 affaires de délinquance à examiner sur place. Le juge forain est ainsi juge foncier, juge pénal, juge des affaires familiales, il prononce ici un divorce, là une adoption, voire un changement de sexe, et il a intérêt à avoir un solide greffier pour tenir les procédures – c’est le cas.
Gérard Joly passe désormais le témoin à Laetitia Ellul, fine spécialiste du droit foncier. « Je suis le juge forain, les gens pensent que je m’appelle Forain ! s’amuse le magistrat. Et quand je dis que c’est maintenant Laetitia le juge forain, on me dit : “Ah bon ? Vous avez tous le même nom ?” » Dans le doute, tout le monde l’appelle Gérard.
Le problème majeur, à Rurutu, ce sont les « affaires de terre », la propriété foncière. Cette île des Australes a en effet été un peu oubliée par la France. Le petit royaume est tombé sous protectorat français en 1889, avant d’être annexé en 1900. « Les lois françaises sont trop compliquées pour vous, vous ne pourriez pas les comprendre, avait paternellement assuré le gouverneur lors de l’annexion. Gardez vos lois et restez les chefs de vos îles. » Ainsi, pour l’administration coloniale, il ne s’est rien passé à Rurutu avant 1946, où la loi française s’est appliquée lorsque la Polynésie est devenue un territoire d’outre-mer.
Sur l’île, on produit alors un café renommé, un peu de coprah, les femmes tissent la fibre de pandan pour en faire une vannerie réputée, les hommes pêchent et cultivent le taro, un tubercule qui tient à la fois de la pomme de terre et du navet. Sans se douter un instant qu’ils sont sur des terres qui ne leur appartiennent pas, faute du moindre titre de propriété. Arrive alors, au début des années 1950, Eric de Bisschop, un navigateur français, ancien consul pétainiste à Honolulu, mais qui a eu la bonne fortune d’épouser la fille d’un chef influent à Rurutu. La France le charge d’établir le cadastre de l’île, tâche immense dont il s’est fort bien acquitté jusqu’en 1953 (avant de périr sottement en mer, en 1958).
Les surprises du cadastre
Bisschop, improvisé géomètre, a fait noter, après de longues palabres, les noms et les ascendants des occupants des terres, de leurs voisins, de témoins, dans chaque parcelle, et a établi des « procès-verbaux de bornage », aujourd’hui précieux puisque ce sont les seules pièces officielles sur lesquelles s’appuyer. Le cadastre existe donc, mais toujours pas les titres de propriété, et les habitants de Rurutu ont découvert avec surprise que le champ de taro qu’ils cultivaient depuis trois générations ne leur appartenait pas : toutes les terres sont, par défaut, la propriété de l’Etat, et aujourd’hui de la Polynésie française. Il s’agit désormais de les redistribuer. Ce n’est pas une mince affaire.
Une loi du territoire, qui court jusqu’en 2025, autorise cette redistribution : l’habitant de Rurutu qui s’estime propriétaire fait une déclaration auprès de la direction des affaires foncières, à Papeete, en justifiant, grâce aux fameux procès-verbaux de bornage, que sa famille y vit depuis des générations – Gérard Joly n’est pas pour rien dans la mise en œuvre, au fil des années, de cette jurisprudence. On vérifie sur place : si c’est bien le cas, la terre est au requérant ; si la propriété est contestée, l’affaire est renvoyée devant le tribunal, qui tranche l’imbroglio du supposé ayant droit. Pour pimenter la chose, les terres sont en indivision, et il faut ensuite départager les dizaines de lointains cousins qui ont un ancêtre commun mentionné sur le procès-verbal de bornage…
Les affaires de terre mobilisent ainsi l’essentiel de la justice foraine. La nouvelle présidente, Laetitia Ellul, ouvre l’audience, et explique qu’elle remplace Gérard, lequel papote avec de vieilles connaissances. Elle siège, en civil, à côté du greffier, derrière une table recouverte d’une grande nappe rouge et or dans la salle de la mairie, où des ventilateurs s’efforcent de faire croire qu’ils apportent un peu de fraîcheur. Ambiance bon enfant, un peu surprenante : la juge tutoie les demandeurs. « Oui, c’est étrange vu de Paris, explique Gérard Joly, mais en tahitien le “vous” n’existe pas. Lorsqu’on vouvoie quelqu’un, il se demande à qui d’autre on s’adresse. Et le vouvoiement est vécu comme une distance affichée par les popa’a, les Blancs. On s’y fait, finalement. »
L’ancien maire de Rurutu, Taratiera Tepa, revendique trois parcelles. Il a fait venir ses témoins, qui décrivent minutieusement les terrains et ce qui pousse dessus, assurent qu’il n’y a que la famille de l’ancien maire qui l’occupe. La présidente Ellul, procès-verbal de bornage dans une main, cadastre dans l’autre, instruit le dossier, fait noter les déclarations. Elle ira le lendemain sur place, grimper dans la montagne et patauger dans les ruisseaux, pour faire un PV de constat, évaluer l’âge des bananiers ou des avocatiers qu’on dit avoir été plantés par un ancêtre – car « la propriété se prouve par tout moyen », énonce le code civil. Chaque partie devrait ensuite résumer ses arguments par écrit, et le tribunal foncier de Papeete, où elle siège, tranchera. « Moi, je me débrouille tout seul, sans avocat, dit Taratiera Tepa, mais c’est long et compliqué, et ça coûte cher, il faut aller à Papeete. L’administration devrait prendre en charge les frais, ce n’est pas normal que ce soit la population qui supporte ça pour récupérer sa terre. »
Justiciables intimidés
Les dossiers se succèdent et se ressemblent, sous l’œil imperturbable de Pito, le policier municipal, un géant qui assure le service d’ordre et est aussi chauffeur et pourvoyeur de café. « Est-ce qu’on doit évacuer ma tante handicapée qui vit là depuis trente ans ? », s’indigne un demandeur. Laetitia Ellul le rassure : « Je ne pense pas que le haut-commissaire fasse intervenir la police pour chasser madame. On est en pleine phase d’instruction, chacun doit dire ce qu’il pense, et après je conclurai le dossier. » Teana, l’interprète, traduit le plus simplement possible le jargon juridique ; c’est difficile, d’autant que le rurutu n’est pas tout à fait du tahitien. « Ici, ils n’ont pas les “f” et les “h”, explique la jeune femme, et souvent cela ressemble à du vieux tahitien. » Christophe, le greffier polynésien, intervient souvent pour expliquer un point obscur ou rappeler que « l’audience, c’est le moment privilégié pour parler avec le juge » – il est souvent plus facile de ne pas s’adresser directement au magistrat, même si Laetitia déploie des trésors de patience et de pédagogie.
Le choc culturel est tout de même violent. « La langue de la République est le français », dit la Constitution, mais personne sur l’île ne pense sérieusement que Rurutu soit la France, même si ses habitants en ont la nationalité. Et la culture locale est de tradition orale, alors que la procédure française multiplie les écrits, les requêtes, les conclusions. Le code civil polynésien a certes été profondément aménagé, mais « il s’agit d’une justice étrangère, a relevé Natacha Gagné, ethnologue à l’université Laval de Québec, qui a enquêté sur place : c’est celle des farani [les Français], c’est-à-dire la justice du colonisateur », qui engendre « des rapports fortement asymétriques » intimidant nécessairement les justiciables, et « sources de malaise ».
C’est encore plus vrai pour la justice pénale, parfaitement conforme au droit de la métropole – et la mairie ressemble cette fois à un tribunal. Gérard Joly prend l’audience, en robe, pour la journée, avec deux assesseurs. Deux avocats commis d’office sont venus de Papeete avec une envoyée impromptue du parquet général, qui remplace l’habituelle magistrate, rompue, elle, aux coutumes des îles. On juge Edwin R., trésorier de l’Eglise protestante locale, qui a subtilisé 10 millions de francs Pacifique (CFP, soit 84 000 euros) en dix-neuf ans. L’Eglise ne s’est pas portée partie civile et fait son possible « pour qu’on ne mette pas son nez dans ses affaires », constate le juge. L’affaire est confuse, et le prévenu, qui assure qu’il rembourse 10 000 CFP par mois, est bien incapable de le prouver, son avocat n’ayant même pas pensé à lui demander des traces de chèques ou de virements. Le ministère public réclame une peine de six mois avec sursis : il prend un an avec sursis et 150 000 CFP d’amende.
Dans la seconde affaire, Tibere M. a agressé sexuellement l’infirmière venue soigner sa vieille maman, et la soignante a porté plainte. Le parquet réclame son incarcération à Tahiti – il n’y a pas de prison à Rurutu – et de six à huit mois ferme ; il est finalement condamné à deux ans avec sursis et obligation de soins – obligation assez formelle, même si un psychologue passe de temps à autre sur l’île. En juge unique pour des affaires moins lourdes, le président Joly examine quatorze autres dossiers : bagarres, violences intrafamiliales pour la plupart, conduite en état d’ivresse, problèmes tumultueux de voisinage… Il distribue des mois de prison avec sursis, de petites amendes et, autant que possible, des travaux d’intérêt général – sur l’île, le choix des peines est nécessairement limité.
« Difficultés du dialogue »
Les prévenus parlent peu, et le tribunal a le plus grand mal à obtenir des réponses, mais ils ne mentent guère, ou très rarement, et avouent parfois, en passant, d’autres infractions que celle pour laquelle on les juge. Gérard Joly, plus bonhomme que jamais, s’adresse à eux très simplement, presque amicalement, pour casser un peu la solennité du tribunal. Mais, résume Natacha Gagné, « les silences et les difficultés du dialogue soulignent l’énorme contradiction entre le statut de l’audience comme moyen d’expression et d’écoute, et la réalité du rapport à l’Etat dans la pratique ».
Pourtant, on l’aime bien, le juge forain, dans les îles. « Gérard, il me manque déjà, déclare en souriant Teana, l’interprète. Il met les gens à l’aise, il plaisante beaucoup, il est là tout le temps, toujours prêt pour un conseil et pour rendre service. » Le juge saute le repas de midi et reste dans la mairie. On vient lui demander comment adopter, comment divorcer, quels papiers il faut, et il n’hésite jamais à proposer une « requête verbale », que permet le code. Un couple débarque sans rendez-vous et veut divorcer par consentement mutuel : il dicte la requête au greffier, la requête est faite sans avocat, sans huissier, sans notaire, et sera prononcée à Papeete après avis du parquet, en quelques semaines.
Une femme hésite un instant avant d’aller le voir ; c’est un raerae, une personne trans. Ce n’est pas rare en Polynésie, où la tolérance est grande sur la transidentité, même si ce n’est pas toujours simple pour autant. Elle suit un traitement depuis longtemps déjà, et veut changer d’état civil. Le juge prend la requête, un jeu de photos d’elle en robe qu’elle a apporté, pour convaincre le parquet, à Papeete, qui doit donner son avis. L’affaire ne devrait pas poser de difficulté.
La juge Ellul, pendant ce temps, reçoit Heiroa, 37 ans, un grand gaillard parachutiste de Tarbes, venu rendre visite à son Omer, son père adoptif de Rurutu. C’est son papa fa’a’mu (quelque chose comme « pour nourrir », en français), une vieille coutume polynésienne, qui permet à des parents de confier leur enfant à des parents nourriciers, plus ou moins proches, en conservant des liens avec lui. Omer a obtenu de la justice française en 1988 une délégation d’autorité parentale, et veut désormais adopter le petit, qui est nettement plus grand que lui. « Je voulais qu’il porte mon nom, dit Omer, ravi, une fleur de tiaré derrière l’oreille. Et puis, pour la succession, c’est bien. J’aurais pu faire un testament, mais qui peut toujours être contesté. » Heiroa grommelle qu’un testament aurait bien suffi, mais il devient héritier à la fois de sa famille biologique et de sa famille d’adoption : bonne affaire, d’autant qu’Omer a « pas mal de terres ». Heiroa est majeur, Omer n’a pas d’autres enfants, l’adoption est une formalité. Le papa est parti avec son nouveau fils, un sourire radieux, de la lumière dans les yeux, et le sourire ému de la juge.
A la nuit tombée, les deux magistrats sirotent une bière dans la pension qui les héberge, en faisant le point sur les dossiers. « C’est crevant, on n’arrête pas, mais on se sent utile, dit avec le sourire Laetitia Ellul. On se dit qu’on a vraiment aidé les gens, et que ça valait le coup. » Le lendemain, à l’aéroport, des plaignants leur déposent in extremis les pièces qu’ils n’ont pu fournir la veille. Parce que les magistrats du bout du monde ne reviendront pas avant deux ans.❞
#Polynésie #justice #colonisation #post-colonialisme #cadastre #droit #magistrature
